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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 20072022
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10.07.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
LE VENDREDI 10 JUILLET 2020 à 18 H 30 Salle de l’Alcazar
Fait à SISTERON, le 3 JUILLET 2020
Le Maire,
Daniel SP
ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu des actes passés entre le 30.06.20 et le 2.07.20 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 30.06.20 et le 2.07.20 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3- Présentation documentaire consacré à la Ville de Sisteron datant de 1943
4- Délibération du Service Comptabilité :
a) Avance sur subvention normale 2020 - Comité des fêtes de Sisteron
5- Délibérations du Secrétariat Général :
a) Élection Délégués de la Commune de SISTERON au SIVU SALIGNAC-ENTREPIERRES. b) Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des
électeurs sénatoriaux.
6 — Question diverse :
Aucune à ce jour