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Déliberation - DCM 2016 097 du 30 03 2016 Accueils péroscolaires actualisation des tarifs et miseà jour du règlement intérieur
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 097 du 30 03 2016 Accueils péroscolaires actualisation des tarifs et miseà jour du règlement intérieur)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 33
Date
de
la convocation
:
23/03/2016
Date
d'affichage
: 23/03/2016
N°2016/097
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mercredi
30
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
30
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON,
PRESENTS
: Marc
Étienne
LANSADE
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Jean-Jacques
GABERT -
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
: Rémy
FÉLIX
à
Maria
de
Fatima
FIANDINO /
Patrick
GARNIER
à
Christelle
DUVERNET
/
Patrick
CLAUDEL
à
Jean-Jacques
GABERT
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Éric
MASSON
/ Marie-Ly
GARCIA
à Patricia
BERENGUIER
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
/ Renée
FALCO
à René
LE
VIAVANT
/
Michel
BERTIN
à Élisabeth
CAILLAT
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Cogolin
organise,
au
travers
du
service
Animation
-
Jeunesse,
un
accueil
pré
et
post-
scolaire
pour
les
enfants
scolarisés
de
3
à
11
ans,
résidant
à
Cogolin,
durant
les
périodes
scolaires.
Cet
accueil
permet
aux
familles :
-
des
enfants
scolarisés
en
maternelle
de
bénéficier
d’un
accueil
périscolaire
Les
matins
et
soirs
où
sont
développées
des
activités
manuelles,
ludiques
et
sportives ;
-
des
enfants
scolarisés
en
élémentaire
(CP
au
CM?2]
de
bénéficier
de
deux
modes
d'accueil.
Un
accueil
périscolaire
les
matins
et
soirs
où
sont
développées
des
activités
manuelles,
ludiques
et
sportives
encadrées
par
des
animateurs
ainsi
qu'une
heure
de
ETABLISSEMENT
D'ACCUEIL
ET
DE
LOISIRS
EAL
- ACCUEILS
PERISCOLAIRES
ACTUALISATION
DES
TARIFS
ET
MISE
À JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
ANNEE
2016/2017 CM
30/03/2016
N°2016/097 ETABLISSEMENT
D'ACCUEIL
ET
DE
LOISIRS
EAL
- ACCUEILS
PERISCOLAIRES
ACTUALISATION
DES
TARIFS
ET
MISE
A JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
ANNEE
2016/2017
soutien
au
travail
le
soir
de
16h15
à
17h15
assurée
par
des
encadrants
pour
les
élèves
scolarisés
du
CP
au
CM2.
Les
tarifs
étaient
précédemment
de
:
-__
pour
l'accueil
périscolaire
des
matins
1,13
€
-
pour
l'accueil
périscolaire
des
soirs
1,00
€
-
pour
l'étude
1,75€
IL'est
proposé
d'appliquer
un
tarif
similaire
aux
trois
accueils
à
savoir
1,50
€
de
l'heure.
Ces
dispositions
prendront
effet
à
compter
du
1°
septembre
2016.
Après
avoir
entendu
l'exposé
ci-dessus
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide:
-
d'approuver
le
tarif
commun
aux
trois
accueils
à
savoir
1,50
€
de
l'heure
;
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
règlement
intérieur. Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
A
L'UNANIMITE.
#OE
Le
Maire,
KP
SO
Î
5
NO
El
15]
(
Lu
7
Marc
Etienne
LANSADE