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Procès Verbal - 10.09.2025
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10.09.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 10 Septembre 2025
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105
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix septembre à 19 h 15, le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Michel GUYOT, 1er Adjoint.
ETAIENT PRÉSENTS : Nicole VITEAU, Marie-Annick DE RYCKE, Fabrice HEURTAUX, Sylvia MASSOL, Marion DESBOIS, Marie SEILLIER
ABSENTS EXCUSES : Érick DEGOIX (pouvoir à M. GUYOT), Corinne GUILLAUD (pouvoir à S. MASSOL), B. MASSOL (pouvoir à N. VITEAU)
Secrétaire de séance : Nicole VITEAU
____________________
Convocation du 05 Septembre 2025 adressée le même jour à l'ensemble des Conseillers Municipaux.
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L'ordre du jour était le suivant :
Procès-verbal de séance du Conseil Municipal - adoption
117. Choix de l’entreprise : marché aménagement traversée
Affaires et questions diverses
Informations du Maire
ADOPTION DE PROCES VERBAL DE SEANCE
Le Conseil Municipal, apporte les remarques suivantes concernant le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Août 2025.
Le point 111 Relais mobilité page 100 : manque adresse et lieu prévu
Le point 110 Etat d’assiette 2026 ONF : erreur de l’année 2025 au lieu de 2026 Hormis, ces deux points, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2025-82- N° 117 – 10/09/2025 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION LE LONG DE LA RD 167
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le code de la commande publique et notamment ses articles R 2123-1 et suivants ; Considérant la présentation de l’avant-projet sommaire préparé par l’Agence Technique Départementale, à l’occasion du Conseil Municipal du 06 Avril 2022,
Vu la délibération municipale n° 2022-23 en date du 21 Avril 2022, attribuant à l’Agence Technique Départementale la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de sécurité en traverse d’agglomération sur la RD 167, pour un montant de 1625.00 € HT soit 1950.00 € TTC, Vu la délibération municipale n° 2023-19 en date du 06.04.2023, autorisant le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de Yonne au titre du dispositif « produit amendes de police en matière de circulation routière »
Vu l’avis d’appel public à la concurrence envoyé par mail le 17 Juillet 2025 et fixant au 18 Août 2025 à 12h00, la date limite de réception des offres au marché de travaux pour l’aménagement de sécurité en traverse d’agglomération sur la RD 167
Considérant : Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 10 Septembre 2025
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106
• Le marché public de travaux relatif à l’aménagement de sécurité en traverse d’agglomération sur la RD 167 ;
• Le nombre d’offres reçues soit 3 :
• Entreprise BERGER, Entreprise BOUJEAT, Entreprise COLAS
• L’analyse des candidatures et l’examen des offres, en date du 29 Août 2025 a permis un classement des offres et de permettre l’attribution du marché ;
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
Il est proposé l’attribution du marché, suivant un classement établi d’après les critères d’attribution communs : le prix (70 %), la valeur technique et ses sous-critères (30 %).
Au vu de cette analyse des offres, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré. Les entreprises ont obtenu les points suivants :
ENTREPRISES NOTES prix valeur technique valeur totale
BERGER TP 64.65 29.00 93.65 BOUJEAT 67.49 30.00 97..49 COLAS 70.00 30.00 100.00
Il est décidé d’attribuer le marché à :
• L’Entreprise COLAS pour un montant de 35 499.00 € HT.
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer le marché public et à accomplir les formalités post attribution.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
Néant.
INFORMATIONS DU MAIRE
Le 1er Adjoint informe :
- Que le noël communal aura lieu le Dimanche 14 Décembre 2025
La séance est levée à 20 h 00
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R E C A P I T U L A T I F - Séance du 10 Septembre 2025
ADOPTION DE PROCES VERBAL DE SEANCE ................................................................................. 105
2025-81- N° 117 – 10/09/2025 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION LE LONG DE LA RD 167 ..................................... 105
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES .............................................................................................. 106
INFORMATIONS DU MAIRE .......................................................................................................... 106
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Séance du 10 Septembre 2025
Michel GUYOT Nicole VITEAU