Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 06 19
Déliberation - 20 07 01+DELIB+ELECTION+MAIRE+signé
Compte-Rendu - 2022 11 24
Déliberation - 2023 03 23
Conseil Municipal - C.R.+CM+20 02 21
Compte-Rendu - CONSEIL+2023 01 26
Compte-Rendu - 2016 11 25+CR+Conseil+municipal
Compte-Rendu - 2018 11 26+CR+Conseil+municipal
Compte-Rendu - 2023 09 26
Compte-Rendu - 2020 06 11+CR+Conseil+municipal
Compte-Rendu - 2023 11 20
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Sainte-Jalle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 11 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aviation,
Département de la Drôme
Commune de Sainte Jalle
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU
LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 A 18H30
~~~~~~~~~~~~~~
Date de convocation : 15 novembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le LUNDI 20 NOVEMBRE , le conseil municipal s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nadège RANCON, Maire.
Conseillers en exercice présents : ANTOINE David, ARMAND Marie-Noëlle, AUDEOUD Jean-Pierre, BONNIFACY Laurent, , LIOTAUD Benjamin, SEGUIN Stéphane, et ROUX Frédéric.
M. BROSILLE FABIEN donne pouvoir à M. ROUX FREDERIC
MME COQUET LAURENCE donne pouvoir à MME ARMAND MARIE NOELLLE
Madame ARMAND MARIE NOELLE a été nommée secrétaire de séance.
-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2023
Après lecture du compte rendu par les élus, celui-ci est accepté à l’unanimité.
CONTRAT DE LOCATION LICENCE IV
Mme le Maire explique que le contrat de location LICENCE IV qui a été signé le 01/09/2023 avec la SARL L.F.R. à ROCHEBRUNE 26 et représenté par M. GRASSET Pierrick doit être modifié comme suit :
Le contrat le location a été ramené à un an à compter du 1er décembre 2023 pour un montant de 50 € mensuel.
Cette proposition est proposée au vote.
CONSEILLER OUI NON ABSTENTION
ANTOINE David X
ARMAND Marie Noëlle X
AUDEOUD Jean Pierre X
BONNIFACY Laurent X
BROSILLE Fabien X 2
COQUET Laurence X
LIOTAUD Benjamin X
SEGUIN Stéphane X
RANCON Nadège X
ROUX Frédéric X
TOTAL 10
RENOUVELLEMENT CONTRAT CAMION PIZZA
Mme le Maire explique que l’année dernière nous avions fait une convention avec L’EIRL PASTA MADRE (camion pizza) pour une durée de 8 mois devant la Mairie le mardi soir. Cette année la même demande a été faite par la EIRL PASTA MADRE pour une période également de 8 mois et pour un montant de 60 € afin de couvrir les frais d’électricité pour la totalité de la période
Mme Le Maire propose cette proposition au vote.
CONSEILLER OUI NON ABSTENTION
ANTOINE David X
ARMAND Marie Noëlle X
AUDEOUD Jean Pierre X
BONNIFACY Laurent X
BROSILLE Fabien X
COQUET Laurence X
LIOTAUD Benjamin X
SEGUIN Stéphane X
RANCON Nadège X
ROUX Frédéric X
TOTAL 9 1
Le conseil est clôturé à 20 H. .