Procès Verbal - 2023 10 13 PV 2

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Procès Verbal - 2023 10 13 PV 2 Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Larroque. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 10 13 PV 2)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, République française

COMMUNE DE LARROQUE

Département du Tarn

Séance du vendredi 13 octobre 2023

L'an deux mille vingt-trois et le treize octobre l'assemblée régulièrement convoquée le 07 octobre 2023, s'est réunie sous la présidence de Madame

MOULIADE Régine.

Nombre de membres Sont présents : Régine MOULIADE, Sarah CROUZET, Mickaël VIATGÉ, en exercice : 11 Christiane ALTWIES, Gérard CHASSAGNAT, Cédric DELPECH, Mark HELLAND, Aline LAPEYRE, Anne-Marie MAURAN, Daphné O'NEILL

Présents : 10 Représentés :

Excusés :

Votants : 10 Absents : Sandrine JAMMES

Secrétaire de séance: Sarah CROUZET

Ouverture de la séance : 20h30

Régine MOULIADE présente Marjolaine NADAL, en stage secrétaire de mairie à Larroque, jusqu'au mois de

décembre 2023, dans le cadre de sa formation au CNFPT Albi, université Champollion.

La commune de Larroque a obtenu « 2 fleurs » au concours Villes et Villages Fleuris. C'est la première

commune ayant obtenu 2 fleurs dès la première candidature. Mme le Maire fait lecture du courrier explicatif

de cette distinction et remercie tous les habitants qui participent à l'entretien, l'équipe communale, Christiane

Aran, Mark Helland, Mickaël Viatgé, Anne Marie Mauran, Sarah Crouzet pour leur grande implication.

Remise des prix le 1er décembre à Castelnaudary. La mairie célèbrera cette distinction lors des vœux du maire en janvier 2024.

Ordre du jour

1. Validation du PV du 15 septembre 2023 :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2023 à l'unanimité.

2. Compte rendu des commissions communales

e Voirie : Mickaël Viatgé nous informe qu'il n’y a pas d'actualité.

e Communication : Gérard Chassagnat évoque la mise à jour du trytique à refaire. Il faudrait également

réactualiser la liste de distribution pour les journaux, petits papiers. Régine Mouliade demande à

Gérard Chassagnat de prévoir également l'actualisation du livret d'accueil avec l'aide des conseillers. Mickaël Viatgé propose que chacun envoie leurs éléments par mail.

e Cadre de vie : Sarah Crouzet nous informe qu'il n’y a pas d'actualité.

e _ Intergénération : Régine Mouliade informe le Conseil Municipal de la venue dernièrement de M. Arnaud

Grand de la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet (CAGG) afin de connaitre les besoins des

jeunes de 11 à 25 ans. La CAGG souhaite mettre en place certaines actions, en venant sur les

communes : accompagner les jeunes en difficulté, réflexion sur la mobilité, voiture en libre service à la CAGG, développement de l'habitat partagé dans les villes chez les habitants, aide financière pour passer le permis de conduire, point accueil info jeune avec un animateur jeunesse, en regroupant plusieurs villages pour faire des animations auprès de la jeunesse. Il peut également rencontrer les jeunes au foyer. Retour du diagnostic prévu début 2024.Mickael Viatgé demande comment seront avertis les jeunes : par mail ainsi que les parents notamment

pour les moins de 18 ans. La commune a 24 jeunes répartis sur 4 tranches. Mme le maire présente un

schéma par rapport aux jeunes de la commune, du secteur et de la CAGG. Elle envisage une rencontre avec les jeunes avant fin 2023.

Répartition de la population jeunesse par

tranche d'âge

e : Population totale (10-29 ans) par secteur

Population totale 10-

14288 Larroque

Population 15-19 ans

ait

| RSR Population 20-24 ans

D Population TETE

mme

e Finances : Anne-Marie MAURAN nous informe qu'il n'y a pas d'actualité.

3. Organisation

3.1 Désignation d'un référent déontoloque pour les élus locaux

Exposé : Suite à l'agression d'élus, l'Etat a mis en place la nomination possible d'un référent déontologue de l'élu local. Il est chargé d'apporter, à l'élu qui le saisit, tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l'élu local. Cette mission de conseil vise à sensibiliser les élus et contribue à prévenir les risques juridiques auxquels ils s'exposent où exposent leur collectivité et en particulier les risques de poursuites pénales.

Référent local, chaque élu doit pouvoir le saisir rapidement en cas d'interrogation ou de doute le concernant,

relatif à l'application des principes posés par la charte de l'élu local. La création du référent déontologue de

l'élu local, par la loi N°2022-217 du 21 février 2022 permet d'étendre ce droit à l'ensemble des élus locaux et

de généraliser sa présence sur le territoire national.

L'AMF a communiqué une liste de référents déontologues. La commune a contacté M Jacques CALMETTES, juge à la retraite, adjoint à la mairie de Négrepelisse qui a accepté d'être notre référent.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1111-1-1, ainsi que les articles

R. 1111-1- A et suivants,

Vu l’article 218 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la

déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale,

Vu le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local et notamment

son article 1er dont les dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023,

Vu l'arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au

référent déontologue de l'élu local,Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :

Article 1 : Désignation du référent déontologue

Monsieur Jacques CALMETTES est désigné en tant que référent déontologue pour les membres du Conseil

Municipal.

Article 2 : Modalités de saisine du référent déontologue

Le référent déontologue pourra être saisi par courrier à l'adresse suivante 279 rue de l'ancien relais de poste

81140 LARROQUE. Les saisines par courrier seront cachetées avec la mention « confidentiel », que la

mairie transmettra directement au référent.

Toute demande fera l'objet d'un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de

réception et rappellera le cadre réglementaire de la réponse.

Article 3 : Rémunération

Le référent sera rémunéré par la commune conformément aux textes en vigueur, 80€ l'acte

3.2 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroisement temporaire d'activité

Exposé : Madame le Maire rappelle que la mise à disposition d’un agent technique de Puycelsi s'est arrêtée

suite au départ de l'agent.

La procédure de recrutement d'un emploi permanent nécessite une procédure de création de poste auprès

du CDG81 avec publication du poste sur une durée de 4 à 8 semaines, réception de CV et entretiens pour

embauche à terme de l'agent.

Aussi, Madame le Maire propose au Conseil municipal de recruter un agent contractuel pour faire face, dans

l'urgence, à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir l'entretien du village, des cimetières. La commune a pris contact avec M. Raymondon qui a accepté la proposition.

Mickaël Viatgé : si on trouve une personne ultérieurement, peut-on ne pas garder Jacques Raymondon, ou sommes-nous bloqués.

Régine Mouliade : c'est un CDD.

Mark Helland : les abords des cimetières sont propres.

Christiane Aran : le travail pour les fleurs se fait au printemps : tailler et arroser.

Régine Mouliade : le contrat proposé est de 7h/semaines, le jeudi indice 437/558 en catégorie C 15,36€ de l'heure, matériel compris, soit 659€/mois, 7.900€/an à la charge commune. Il faudra envisager l'achat de matériels régulièrement ainsi que l'entretien du matériel.

Cet hiver les travaux à prévoir sont : les cimetières, les feuilles. Installer un lampadaire, repreindre les bancs Sarah Crouzet: il n'y a pas que l'entretien des végétaux. Le travail doit s'organiser en amont. Donc, les Conseillers devront informer Sarah Crouzet pour intégrer tous les travaux au planning. Pour info, à titre comparatif : la CAGG et l'agent de Puycelsi étaient plus chers. Mark Helland : envisager l'achat d'un broyeur d'ocasion au lieu de la location qui revient à 1.000€/an Sarah Crouzet : il faudra aussi prévoir un lieu de stockage pour le matériel.

Vu le Code Général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° ;

Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période de 12 mois, allant du 23 octobre 2023 au 22 octobre 2024 inclus.

Cet agent assurera des fonctions d'agent polyvalent à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 7h.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice majoré / brut 473 / 558, catégorie C, du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.3.3 Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Le secrétariat de mairie a pris contact avec les délégués titulaires et suppléants, membres sortants de la

commission de contrôle des listes électorales. Ils ont accepté de renouveler leur candidature.

Madame Le Maire demande aux conseillers municipaux sortants s'ils souhaitent renouveler leur candidature.

Daphné O'NEILL et Cédric DELPECH acceptent. Aussi, il est établi la liste ainsi, qui est communiquée à la

préfecture :

Conseiller municipal Titulaire : Daphné O'NEILL née BRIAN

Conseiller municipal suppléant : Cédric DELPECH

Délégué titulaire de l'administration : Katy VONCK

Délégué suppléant de l'administration : Francine GAILLARD née MULET

Délégué titulaire du tribunal judiciaire : Jacques CHAMBON

Délégué suppléant du tribunal judiciaire : Jacques RAYMONDON

4. Patimoine

4.1 Choix du cabinet d'architecte pour l'étude de faisabilité pour la rénovation de 2 bâtiments (DE_2023 028)

Exposé :

Dans le cadre du projet de rachat de la maison Beesley et de la rénovation du bâtiment communal de l'ancienne mairie, Madame le Maire propose d'effectuer une étude de faisabilité auprès d'un cabinet d'architecte.

La commune a contacté 2 architectes : ATELIERS, de Toulouse, et le Cabinet SUAU, de Lisle/Tarn. Les 2 propostions sont les suivantes :

ATELIERS, de Toulouse 5.300€ HT soit 6.360 € TTC

Cabinet SUAU, Lisle/Tarn 5.800 € HT soit 6.960 € TTC

Mickaël Viatgé commente les devis et informe qu'ils sont proches.

Atelier S est plus dans la créativité. Les délais sont précisés

Le cabinet SUAU : étude chauffage inclus qui n'est pas urgent à faire. Personne méthodique, posée, bonne

explication, proposition plus classique.

Les 2 ont conçu des choses réalisables. Un avant projet a été fait par chaque architecte.

La commune n'est pas obligée de garder l'architecte choisi pour la suite des travaux.

L'architecte exposera le projet qu'il aura réalisé.

Après discussion, le conseil municipal : 9 voix POUR, 1 voix ABSTENTION (Mickaël Viatgé)

e Choisit ATELIERS, de Toulouse

e Autorise madame Le Maire à signer les documents qui en découlent.

4.2 : Choix du cabinet de géomètre pour le relevé d'état des lieux de 2 bâtiments (DE 2023 029)

Exposé :

Dans le cadre du projet de rachat de la maison Beesley et de la rénovation du bâtiment communal de l'ancienne mairie, Le Cabinet d'architecte ATELIERS, de Toulouse, demande d'effectuer un relevé d'état des lieux des 2 bâtiments auprès d'un cabinet de géomètre.

La commune a contacté 2 cabinets de géomètres : AGEX, de Gaillac qui a déjà été sollicité pour le plan d'aménagement de la zone constructive et SOGEXFO, de Montauba, déjà sollicité pour les plans de cimetières.

Les 2 propostions sont les suivantes :

AGEX, Gaillac, 2.700€ HT soit 3.240 € TTC

SOGEXFO, Montauban 4.100 € HT soit 4.920 € TTC

Il y a un gros écart qui provient du fait que AGEX n'a pas pris toutes les demandes en compte. Mais le Cabinet AGEX fera les travaux sans les faire payer car c'est un oubli.Après discussion, le conseil municipal à l'unanimité :

e Choisit AGEX, Gaillac

° Autorise madame Le Maire à signer les documents qui en découlent.

4.3 : Point d'étape sur le réglement su SPR

Sarah Crouzet demande la copie le la dernière version du règlement SPR Régine Mouliade : le bureau d'étude a mandaté la CAGG qui a fourni un premier règlement, amendé par la commune de Larroque qui a fait des propositions. Presque toutes sont acceptées, mais pas comme le souhaitait la commune. Il ne reste toujours que 2 zones : le bourg et les paysages ruraux. Régine Mouliade propose une 3e zone : la zone constructible avec possibilité d'accepter des constructions plus contemporaines avec des préconisations.

Certains points sont aussi à revoir par Sarah Crouzet et Mickaël Viatgé afin de faire une nouvelle

proposition : laisser en batiment remarquable uniquement le Château et l'église. Donc ne pas inclure : les maisons de Francis Pinel, Jacqueline Lauzeral, Mme Dutru, Famille Clave, Famille Pommier, le pigeonnier de Julie Thorel car trop restrictif et pour éviter des craintes pour les acheteurs potentiels. Mark Helland : si on a un si beau village, c'est que les travaux sont dans l'ensemble raisonnables. La fibre : l'installation doit suivre l'ancien cable téléphonique. || y a quelques soucis. Régine Mouliade a rencontré le conseiller départemental et fait un mail à Tarn fibre pour une intervention avec un meilleur cablage plus respectueux. || y a beaucoup de réclamations dans de nombreux villages. Mark Helland suggère que des élus soient présents lors de la pose de la fibre.

5. Informations diverses

Recensement chemins ruraux : Le 31 mars 2023, le Conseil Municipal a procédé à une délibération pour

faire le recensement des chemins afin d'éviter toute appropriation. La commune a 2 ans pour faire le tour. Les équipes constituées se déplaceront à partir de cet automne, car il y a moins de végétation. Régine Mouliade propose une tournée.

Mickaël Viatgé demande quelle est la procédure ?

Régine Mouliade : indiquer le numéro chemin rural, type (impasse, sentier) donner le géo-référencement

grâce à application mes coordonnées gps, la longueur sur territoire, date d'affection, l'état d'entretien. Elle propose de mettre à disposition un tableau qui sera à remplir lors de la tournée à faire avant printemps, pour préparer la délibération.

Il y a 4 zones. 88 chemins. Dans les archives, la commune a un récapitulatif fait par MM. ARAN et PINCK. Mark Helland : si un chemin bouché, comment faire ?

Régine Mouliade : dans l'était d'entretien, il faudra noter « non accessible/non entretenu »

Sarah Crouzet : si on ne trouve pas un chemin, utilisation du GPS pour le localiser, faire appel aux habitants.

L'Agent technique : il faudra entretenir les hameaux. Pour cela, le personnel doit être assuré pour les déplacements professionnels, ainsi que ceux de la secrétaire de mairie.

la mairie a signé un avenant avec Groupama pour des déplacements entre 1.000 et 5.000km avec cotisation

annuelle de 337,10euros

Site internet : possible de télécharger l'application CAMPAGNOL qui permet aux habitants de Larroque d'avoir les actualités du village. C'est une communication descendante.

Dans la profession de foi, il était proposé des jardins partagés ou des jardins familiaux. Le jardin partagé : création d'une association qui gère le jardin partagé mis à disposition par la commune.

Certains travaillent, d'autres peuvent récolter. donc règlement à faire Le jardin familial : la commune met à disposition 1 parcelle par famille

Mark Helland : y a t-il un minimum de surface 7.

Mickaël Viatgé : il faudrait mettre à disposition un terrain, délimité, préparé et faire un règlement. Gérard Chassagnat : quelle surface sera mise à disposition, où se trouve la parcelle ? en Bord de vère Sarah Crouzet propose de créer une commission espace public. Elle suggère d'en parler à la commission cadre de vie.Enedis a envoyé bilan consommation sur notre territoire.

55% sont des résidences principales, 3% en logement locatif et 18% sont chauffées en électrique.88.5% de

la consommation est réalisée par le secteur résidentiel.

Brame du cerf: la commune et la gendarmerie ont reçu plusieurs mails des Abriols relatant les événements de cette saison : voitures mal garées, en panne, beaucoup de monde. Les gendarmes sont venus plusieurs fois sans constater d'incivilité.

Il faut enlever les panneaux fin du mois d'octobre.

Le tribunal a rendu sa décision tierce opposition sur l'ancien chemin de Monclar. || n'a pas désavoué le premier jugement et accorde donc la propriété à M. Lapeyre. Le Conseil municipal ne fera pas appel.

Pour information : Monsieur Perfetti est venu en mairie reçu par Régine Mouliade et Mickaël Viatgé, suite à la

décision du tribunal. Le groupe des Abriols ne souhaite pas en rester là. Régine Mouliade a contacté le Préfet

qui a pris connaissance du jugement.

Ce jour, la mairie a reçu un mail sans nom d'expéditeur. Lecture du mail faite en séance.

6. Questions diverses

Mark helland détaille la réunion avec tryfil : dans le Tarn, il y a la taxe TAGP (nationale) 15euros la tonne déchets enfouis. Elle passera en 2025 à 65 euros. Objectif, réduire la poubelle noire. Prochainement reception des informations avec des rouleaux de sacs rouges pour le compost ménager sans négliger le composteur. Ces sacs rouges seront à jeter au même container que la poubelle noire.Il y a encore du textile dans poubelle noire.

Sarah Crouzet : que deviennent les déchets des sacs rouges

Mark Helland : du biocarburant et compost

Sarah Crouzet : comment ca marche ?

Mark Helland : il y a un QR code spécifique à chaque communauté d'agglomération pour quantifier la

collecte

Sarah Crouzet : où seront stockées les poches pour la mise à disposition des habitants ?

Mark Helland : à la mairie

Mickaël Viatgé : vu le coût des ordures ménagères et ne pas faire de feu, il faut privilégier le compost pour baisser tonnage OM. Le soucis est que les collecteurs font mal le tri sélectif dans les bacs. Mark Helland : Dans centre de tri, il y a un tri supplémentaire à tryfil.

Passage du camion le lundi pour les poubelles noires, le jeudi le jaune. Il y a un manque de

communication entre les 2 ramassages.

Régine Mouliade informe qu'il y aura des colonnes avec des sondes qui informeront dès que la colonne

est remplie à 70%.

Mark Helland se questionne comment informer les habitants s'il y a "stop pub" sur leurs boites aux

lettres.

Régine Mouliade suggère de noter qui prend sacs oranges en mairie. Ceux qui ne seront pas venus

seront alors informés par mail, ou avec les petits papiers dans leurs boites aux lettres.

Mickaël Viatgé propose de relier l'information sur internet, FB, Whatsapp et avec les petits papiers

distribués pour le 11 novembre.

Sarah Crouzet : penser à informer les nouveaux arrivants.

Mark Helland propose de faire une visite de l'usine par le Conseil municipal Mickaël Viatgé demande la date de livraison des colonnes ?

Larroque & Puycelsi seront dans les premiers.

séance levée 23h26Séance du vendredi 13 octobre 2023

Christiane ALTWIES . = Aline LAPEYRE

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(Secrétaire de séance)

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Sandrine JAMMES excusée