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Déliberation - Liste deliberations 24 novembre 2023
Déliberation - Liste delibertions 8 septembre 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibertions 8 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
VENDREDI
8 septembre
2023
Délibération
n°69-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée Délibération
n°70-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
Approuvée Délibération
n°71-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
de
la
commune
Approuvée Délibération
n°72-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Prime
de
fin
d'année
Approuvée Délibération
n°73-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Comptabilité
M14
:Décision
modificative
budgétaire
N°1 Approuvée Délibération
n°74-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Comptabilité
M49
:Décision
modificative
budgétaire
N°2 Approuvée Délibération
n°75-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Echange
de
parcelles
:
parcelle
à
détacher
de
la
parcelle
communale
S03
n°1197
(La
Rochure)
contre
parcelle
à
détacher
de
la
parcelle
S17
n°378
(La
Goutte)
/ Délibération
complémentaire
à
la
délibération
N°34-03/2023
du
31/03/2023
Approuvée Délibération
n°76-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Tertre
de
la
Goutte
:Acquisition
d'une
parcelle
à
dé-
tacher
de
la
parcelle
cadastrée
S17
n°588
(La
Goutte)
/ Délibération
complémentaire
à
la
délibération
N°72-
09/2022
du
30/09/2022
Approuvée Délibération
n°77-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Acquisition
par
la
commune
d’une
parcelle
à
détacher
des
parcelles
section
12
n°224,
225
et
226
(Le
Chêne)
;et
de
la
parcelle
section
12
n°207
(La
Place)
/ Délibération
complémentaire
à
la
délibération
N°48-06/2023
du
19/06/2023
Approuvée Délibération
n°78-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Avis
sur
le
projet
de
PLU
intercommunal
re-arrêté
le
08/06/2023
(arrêt
N°2)
Avis
défavorable
Délibération
n°79-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Renouvellement
de
l'engagement
à
la
certification
de
gestion
forestière
durable
PEFC
(période
2023-2028)
Approuvée Délibération
n°80-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
:Motion
de
l'Association
des
communes
forestières
d'Alsace
contre
le
projet
de
forêt
primaire
de
l'association
Francis
Hallé
Approuvée Délibération
n°81-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
: Adhésion
et
transfert
complet
par
la
CCVK
de
la
compétence
Assainissement
Non
Collectif
au
Syndicat
Mixte
« Syndicat
des
eaux
et
de
l'assainissement
Alsace-Moselle
»
(SDEA)
Refusée Délibération
_n°82-09
/
2023
examinée
le
8/09/2023
:
Retrait
de
la
délibération
N°53-06/2023
du
19/06/2023
: Demande
de
subvention
du
club
sportif
de
Labaroche
(feu
d'artifice
du
14/07)
Approuvée Délibération
n°83-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
: Demande
de
subvention
de
l'association
de
futsal
du
Canton
vert
Rejetée Délibération
n°84-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
: Renouvellement
des
baux
de
chasse
Approuvée Délibération
n°85-09
/ 2023
examinée
le
8/09/2023
: Communications
Pour
extrait
conforme
LABAROCHE,
le
12
septembre
2023
Le
Maire
Berndfd
RUFFIO
_
Pour
le
Maire,
l’Adjoint
délégué
Bernard
BANGRATZ