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Déliberation - liste delib 31 mars 23
Déliberation - Liste deliberations 6 septembre 2024
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 6 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
VENDRE
6 SEPTEMBRE
2024
Délibération
n°67-09
/ 2024
examinée
le 6
septembre
2024
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée Délibération
n°68-09
/
2024
examinée
le
6
septembre
2024:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente Approuvée Délibération
n°69-09
/ 2024
examinée
le 6 septembre
2024
: Présentation
du
rapport
d'activité
du
SIENOC
Approuvée Délibération
n°70-09
/ 2024
examinée
le 6 septembre
2024
: Convention
de
mise
à disposition
de
la nacelle
CCVK
Approuvée Délibération
n°71-09
/ 2024
examinée
le 6 septembre
2024
: Projet
d'élargissement
et sécurisation
du
chemin
de
la mairie
vers
Faîte
Approuvée Délibération
n°72-09
/ 2024
examinée
le
6
septembre
2024
: Convention
de
participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
risque
«
prévoyance
»
: augmentation
des
taux
à compter
du
1° janvier
2025
Approuvée Délibération
n°73-09
/ 2024
examinée
le 6
septembre
2024
: Assurance
pécuniaire
individuelle
des
comptables
publics
et
des
ordonnateurs
Approuvée Délibération
n°74-09
/ 2024
examinée
le 6 septembre
2024
: Création
de
deux
postes
d’agent
contractuel
à temps
complet
et
non
complet
(grade
: adjoint
administratif)
Approuvée Délibération
n°75-09
/ 2024
examinée
le
6
septembre
2024
: Demande
de
subvention
: EMVK
+
Association
Théatrale Approuvée Délibération
n°76-09
/ 2024
examinée
le 6
septembre
2024
: Autorisation
de
signature
des
marchés
des
Genêts
:
commerce
de
proximité
&
aménagement
extérieur
Approuvée
Pour
extrait
conforme
LABAROCHE,
le
11
Septembre
2024
Le
Mai
Bernayd
RUFFIO