Compte-Rendu - CONSEIL du 7 MARS 2016

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Compte-Rendu - CONSEIL du 7 MARS 2016 Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL du 7 MARS 2016)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation, COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 7 Mars 2016

Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER–DUVERNEY- Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET

Absents excusés : Mme Marie BAUD (pouvoir à Mme Rémillon) – Mr. Esther VACHOUX Public : 1 personne

1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 1er Février 2016, celui-ci est approuvé à l’unanimité

2) Suite à la présentation du compte administratif 2015, Madame Le Maire quitte la séance pour qu’il soit procédé au vote. Le 1er Adjoint fait voter l’assemblée : le compte administratif est adopté à l’unanimité comme suit :

Réalisations de l’exercice :

 Dépenses de fonctionnement = 673 789,66 €

 Recettes de fonctionnement = 967 657,61 €

 Dépenses d’investissement = 617 005,22 €

 Recettes d’investissement = 483 859,98 €

(Restes à réaliser à reporter en 2016 : dépenses d’investissement = 78 971,71 €)

3) Suite à l’approbation du compte administratif de l’exercice 2015, le conseil municipal accepte d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :

Report des résultats de fonctionnement en recettes = 776 217,99 €.

4) Le conseil accepte la convention d’adhésion au service Prévention des risques professionnels prenant en compte l’évolution du contexte réglementaire, en effet un(e) employé(e) doit être nommée dans chaque commune en tant qu’assistant(e) de prévention qui sera assisté par l’agent chargé de la fonction d’inspection en hygiène et sécurité du centre de gestion et du coordinateur général dans le cadre de la mutualisation.

5) Questions/Informations/Interventions diverses :

Montant de diverses factures :

Fer durstell pour l’étrave triaxiale : 317,52 € (Ets Contat)

Contrat entretien chauffage salle associations : 704,52 € (Ets Montant)

Remplacement ballon eau chaude à l’école primaire : 948,82 € (Ets Loncan)

Accès au serveur du panneau électronique : 466,80 € (Ste ESD)

Révision complète + changement ceinture sécurité sur véhicule : 712,04 € (Garage du

Môle) - Réparation portail : 117,48 € (Ent. Somann)

Dépannage chauffage salle paroissiale : 145 € (Ent. Parchet)

Fauteuil de bureau : 318,10 € & un aspirateur : 117,96 € (Ets Vachoux)

Accord pour devis suivants :

12 chaises+2 tables pour cantine/périscolaire : 1 127,92 € (Ets Vachoux)

Remplacement du circulateur défectueux/ radiateurs salle des fêtes : 1 173,60 € (Ets

Montant)Remplacement des battants usagés des cloches n°1 et n°3 et remplacement du marteau

de sonnerie de la seconde cloche pour un montant de 4 395,60 € (Paccard Fonderie),

le conseil opte pour uniquement l’intervention sur la seconde cloche…

Entretien des massifs : 3 540,16 € (Paysage des Bornes), plus une demande pour

remplacer les 2 arbres secs à la croix au Maury. A noter que les élèves de la MRF de

Bonne interviendront pour la plantation des fleurs dans les jardinières.

Afin de pouvoir régler le problème d’étanchéité de la boîte du lampadaire, il a été

convenu que la commune va réaliser les travaux de génie civil et que l’entreprise

Chatel et le bureau d’études Profils Etudes prennent en charge les travaux électriques

pour un montant de 1 391,40 €.

Travaux prévus sur la route départementale n°6 : rabotage et enrobés au Souget et au

Vernay-Dessous (printemps 2016). Enrochement Creux du ruisseau du Seutet

(automne 2016).

L’assemblée écoute plusieurs élus qui ont participé à différentes réunions : AG. Su

Syndicat des Eaux, des Rocailles et de Bellecombe, Commission communale

d’urbanisme, Commission scolaire lors du conseil d’école.

Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.

Secrétaire de séance Maire

Maryse MICHALAK Régine REMILLON