Compte-Rendu - CONSEIL 2 MAI 2016

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Compte-Rendu - CONSEIL 2 MAI 2016 Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 2 MAI 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 Mai 2016

Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON – Marie BAUD – Vincent MOREAU - Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD - Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie DUVERNEY-BOISIER – Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ Absents excusés: Mr. Marc BLETEAU (pouvoir à Mme Régine REMILLON) – Mmes Jannick GRANIER – Sylvia DUSONCHET.

Public : 1 personne

1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 Avril 2016, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2) Mme Marylène Daiguemorte, adjointe déléguée à la commission « Salles communales » a proposé les nouvelles conditions de location des salles ; après discussion et plusieurs remarques, cette question sera revue ultérieurement.

3) Sur proposition de la Commission des Finances et de Mme Le Maire, le conseil municipal a voté à l’unanimité les subventions aux associations : exercice 2016

- Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny : 1 350 € - Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny : 1 000 € - Association Lou Ptiou Golus (cantine d’Arbusigny) : 4 170 € - USEP de l’Ecole d’Arbusigny : 50 € – Association d’Assistantes Maternelles d’Arbu : 50 € - A.D.M.R. Les Tourelles Reignier : 400 € - Moto- Club Arbusigny/La Muraz: 100 € - Association des Parents d’Elèves du Collège de Reignier : 50 € - Association Sportive du Collège de Reignier : 50 € - La Prévention Routière (comité 74) : 150 € - Association « Pages Ouvertes » (développement goût de la lecture) : 60 € - Harmonie municipale Reignier- Esery : 100 € - Association des Donneurs de Sang : 150 € - Croix-Rouge comité La Roche/Reignier : 100 € -Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Annemasse : 30 € - Association des Jeunes Sapeurs Pompiers d’Annemasse : 50 € - Anciens A.F.N. canton de Reignier : 50 € -Groupement Défense Grêle Bonneville/Reignier : 700 € - Association «Le Souvenir Français»: 80 € - Ecole de Musique de Pers-Jussy : 150 € - U.S.P.J. de Pers-Jussy (Foot) : 100 € - Association La Jonquille Sportive Reignier (Foot) : 50 € - Association Handi Festif Reignier : 100 € - REGAR (Réseau de Gérontologie Annemasse Reignier) : 50 € - Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie : 50 € - Canhicap (chiens guides aveugles) : 50 €

4) Le conseil municipal accepte le renouvellement de la convention d’adhésion auprès du Centre de Gestion pour la médecine de prévention.

5) Le Conseil émet un avis favorable et approuve l’extension des compétences de la Communauté de Communes Arve et Salève comme suit : Prise de la compétence obligatoire « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » ; Prise de la compétence optionnelle «Protection et mise en valeur de l’environnement : actions de prévention et de lutte contre la pollution et de préservation des espaces naturels» et autorise le conseil communautaire à transférer tout ou partie des compétences suivantes « GEMAPI, actions de prévention et de lutte contre la pollution et de préservation des espaces naturels aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunaux compétents, notamment au Syndicat des Rocailles Bellecombe .

6) Le conseil désigne deux délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Arve et Salève à savoir : Mme Régine REMILLON, Maire et Mr. Vincent MOREAU, Adjoint délégué aux finances.

7) Le conseil approuve les virements de crédits, en section de fonctionnement, comme suit : Titres annulés (sur exercices antérieurs) : + 4 500 €

Dépenses imprévues : - 4 500 €8) Mme Le Maire informe le conseil municipal que les 2 postes d’Adjoints Techniques sont à pourvoir, suite à la demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles pour un an de Mr. Flavien Moretti et à la demande la rupture du contrat «emploi d’avenir » de la part de Mr. Le Bouedec Kévin. Il sera procédé à leurs remplacements. Intervention de Monsieur Jean Bochet qui demande quelles sont les raisons du départ de Flavien Moretti.

9 ) Questions / Informations / Interventions diverses :

Pris note factures suivantes :

Matériaux pour réfection chemin du Grand Bois : 6 950,40 € TTC (Ent. Maulet) Vérification Extincteurs : 1 121,17 € TTC (Société SICLI)

Accord pour devis suivants :

Acquisition logiciel pour la gestion du cimetière (saisie de tous les inhumés à partir du relevé terrain- Numérisation des titres de concessions-Levé topographique-photographies des emplacements-Aide juridique concernant la législation en vigueur) : 8 3 26,32 € TTC (Société ADIC Groupe SEDI) Acquisition de 2 bancs en granit pour cimetière : 1 032,36 € TTC (Ets CAPRI) Divers travaux de serrurerie : 2 845,20 € TTC (Somann2)

Divers équipements pour écoles.

Dimanche 8 mai à 10 h.30 : Commémoration en présence des enfants

Mardi 10 mai à 18 h. au Marais du Chênet : Signature officielle du contrat de territoire « Plateau des Bornes »

Vendredi 8 Juillet : Visite du SIDEFAGE départ d’Arbusigny à 12 h.45 en car (inscription en mairie – nombre de places limité à 50).

Prochaine réunion du conseil municipal le lundi 23 mai 2016 à 20 h.30 : à l’ordre du jour « débat sur le PADD ».

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.

Secrétaire de séance Maire

Pierre MORETTI Régine REMILLON