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Conseil Municipal - crcm 15 01 2015
Document publié le Jeudi 15 janvier 2015 par la commune de Saint-Jeoire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm 15 01 2015)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Département de Haute-Savoie Commune de SAINT-JEOIRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier 2015
Affiché en exécution de l'article L121-17 du Code des Communes.
Présents : NOEL Nelly, CHATEL Michel, BUCZ Carole, BOUDET Christophe, GROS
Pascale, PRUDENT Valérie, BOUVET Didier, BOZON Marie-Pierre, BRISSAUD
Aurélie, GALTIER Aurore, GIRARD Frédéric, GOUTELLE Stéphane, MEYNET
Lucien, MILLON Francis, PELISSON Yves, SOCHAN Fabienne.
Absents_excusés : ZADJTAN Eric (procuration donnée à Mme Carole BUCZ),
CHAMBON Stéphane, DELERUE Nathalie (procuration donnée à Mme Pascale GROS), GAGNAIRE Sabine (procuration donnée à Mme Valérie PRUDENT),
MESSMER Karine, PERRET Gilles (procuration donnée à M. Yves PELTSSON).
Absent: FAVIER Benoît.
Mme Marie-Pierre BOZON est nommée secrétaire de séance.
En préambule Mme le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de la lettre de démission de M. AZIRI Sadete pour raisons professionnelles. Elle informe donc que Marie-Pierre BOZON, première personne non élue de la liste majoritaire, rejoint les rangs du conseil municipal à compter de cette séance.
I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU du 04 décembre 2014
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2014 est approuvé à la majorité (19 voix - Mme Bozon s'est abstenue car pas encore au conseil municipal à cette date).
II - DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal a approuvé 4 délibérations lors de cette séance (pour les consulter se reporter au panneau d'affichage de la mairie) :
Tarif des concessions du cimetière et du columbarium : les tarifs pour les concessions du cimetière et du columbarium qui n'avaient pas été revus depuis 1998 et 1999 ont été fixés à 100 € le m° pour la concession trentenaire et à 500 € la case double pour le columbarium (15 ans) - vote pour à l'unanimité (20 voix) Convention pour l'accueil des élèves des écoles de Saint-Jeoire à la cantine du collège
-la convention portant sur cet objet doit être signée pour l'année scolaire en cours. Du retard a été pris pour modifier ou adapter certains points - vote pour à l'unanimité (20 voix).
Modification des statuts du SIVOM de Cluses : avis de la commune à donner sur certaines modifications (retirer des statuts du SIVOM de Cluses plusieurs compétences comme les actions sociales et l'assainissement non collectif, modifier la composition du
bureau, modifier les modalités de financement de la compétence assainissement collectif,
prendre en compte des arrêtés préfectoraux récents) - vote pour à l'unanimité (20 voix). Convention pour l'utilisation du petit gymnase du collège -la convention permettra au service des nouvelles activités périscolaires d'utiliser à titre gratuit le gymnase du collège les jours de mauvais temps notamment- vote pour à l'unanimité (20 voix).
III- TRAVAUX - Eric ZADJIAN
Mme Carole BUCZ, en l'absence d'Eric ZADJTAN, responsable de la commission fait part
des informations suivantes :
Travaux du cimetière : le maître d'œuvre choisi pour cette opération (Atelier Paysager à la Roche) va être relancé afin qu'un échéancier des travaux soit programmé rapidement.
Cérémonie de Pouilly : le marbrier qui doit fournir la plaque pour le monument de Pouilly a été relancé afin qu'elle y soit posée au plus vite.
Travaux vieille route : des référents de cette route seront associés aux travaux qui vont redémarrer d'ici à quelques semaines. Dans le cadre de l'aménagement du centre de Saint-
Jeoire une étude sur la mise en valeur du bassin sera faite.
Infos diverses _: de nombreux véhicules tampons (environ 10) sont stationnés sur la
commune. L'agent de police municipale a mené un gros travail afin de les faire enlever après respect de la procédure règlementaire. Les filets antichute de pierres à l'arrière
de la chapelle du Turchon sont remplacés à l'initiative du conseil général.
IV- VIE COMMUNALE ET ASSOCIATIVE - Pascale GROS
Mme Pascale GROS, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Retour sur le marché de Noël : remerciements à tous les participants et particulièrement à Eric pour l'organisation, aux élues présentes ce jour-là pour l'aide apportée, aux agents techniques pour le travail fait et à M. Bartoloméo pour le prêt de la roulotte. Ce marché a été un succès et sera vraisemblablement reconduit sous la même forme en décembre. Projet de l'OMA « des livres à hauteur d'enfant » : l'OMA envisage de suspendre des livres à hauteur d'enfant dans le parc à l'arrière de la mairie en mai ou juin 2015.
V- ENVIRONNEMENT - Valérie PRUDENT
Mme Valérie PRUDENT, responsable de la commission, fait part de l'information suivante :
Espaces naturels sensibles : rappel de la réunion du 20 janvier prochain à Marcellaz, covoiturage possible avec Valérie. Cette réunion servira d'explication sur le
fonctionnement et les moyens des ENS sur notre territoire avant de mener un travail de délimitation des parcelles susceptibles d'être concernées (lesquelles ne seraient de fait
pas constructibles). Ces ENS auront un impact fort sur le SCOT et le futur PLU communal.
VI- ADMINISTRATION COMMUNALE - Frédéric GIRARD
M. Frédéric GIRARD fait part des informations suivantes :
Attentats commis en France : un rassemblement républicain organisé par la commune
jeudi dernier a réuni une centaine de personnes sur le parvis de la mairie. 2 jours plus tard, un rassemblement citoyen préparé par 2 personnes habitant Saint-Jeoire et
Mieussy a rassemblé environ 300 personnes au même endroit.
Les Brasses : le comité s'est réuni récemment et a fait état, au 4 janvier, d'une baisse de 5 % du chiffre d'affaires par rapport à l'année dernière, plus faible qu'au niveau national et enrayée par le fonctionnement des canons à neige.
VII - AFFAIRES SOCIALES - Michel CHATEL
M. Michel CHATEL, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Point sur les dossiers en cours : la prochaine réunion du conseil des seniors aura lieu lundi 19 janvier à 16h00. Concernant le conseil des jeunes il sera complété par les enfants de 6°" et 5° très prochainement afin de permettre l'élection du jeune Maire avant les vacances de février. Un travail sur un projet concernant les adolescents va démarrer prochainement.
Distribution des colis de Noël: remerciements à toutes les personnes ayant distribué 36 colis aux habitants de Saint-Jeoire âgés de plus de 85 ans et 18 colis aux personnes hospitalisées (lesquelles ont reçu une corbeille garnie proposée par Intermarché).
Infos du CCAS : 37 personnes ont été reçues et aidées par le CCAS en 2014. Les membres du CCAS ont par ailleurs participé aux 103 ans de Mme Rubin, moment agréable et émouvant. VIII - URBANISME COMMUNICATION - Carole BUCZ
Mme Carole BUCZ, responsable de la commission fait part de l'information suivante :
Révision du PLU : date de remise des offres fixée à demain midi, par la suite une analyse
des propositions sera faite.
IX- AFFAIRES SCOLAIRES - Christophe BOUDET
M. Christophe BOUDET, responsable de la commission fait part des informations suivantes :
Point sur le logiciel cantine : il vient d'être acheté par la commune et permettra de réserver et de payer en ligne. Son installation est programmée pour le dernier trimestre de cette année scolaire.
NAP_: les discussions entre les partenaires (élus, coordinateur, enseignants,
représentants des parents d'élèves et intervenants) se poursuivent afin d'imaginer la suite donnée à ces activités.
QUESTIONS DIVERSES
Prochain CM : il aura lieu jeudi 12 février 2015 à 20h00 et démarrera par la présentation
par la CCAR de la gestion du dossier des ordures ménagères.
Point sur la réunion avec la MJCI d'hier : les statuts de l'association ont été modifiés et font moins de place aux élus de la CC4R dans le conseil d'administration. Par contre après de nombreuses discussions et une opposition des élus présents le principe de
l'adhésion collective prévu pour chaque collectivité a été abandonné par la MJCI.
TOUR DE TABLE
L. MEYNET : évoque le Téléthon et la vente des beignets qui a eu lieu samedi 6 décembre et qui a rapporté 1 721.65 €. Merci à tous les participants.
L'ordre du jour étant épuisé la séance a été levée à 22h00.
Le secrétaire de séance Le Maire : Nelly NOEL
TE on.