Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - Liste deliberations du 11 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil du 11 decem
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 1
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Cluse-et-Mijoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE
DE
LA CLUSE ET MIJOUX
25300
15 Le Frambourg
Tél. : 03.81.69.41.12
Mail : mairictôclusemijoux.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 décembre 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le 11 décembre 2023, à 20 h 30 à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
exceptionnelle
N° délibération Objet Résultat du vote
DCM n° 231153 | Déneigement route de Chapelle-Mijoux Approuvé
DCM n° 231154 | Zone d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) APProuvé
Adhésion à un groupement de commandes permanent pour
o l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière z
DEM n°251155 d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la APprouvé région Bourgogne-Franche-Comté
o Adhésion aux missions complémentaires du Centre ’
PCM n°231156 départemental de la gestion de la fonction publique territoriale Approuvé
Ouverture de crédits dépenses d’investissement avant le vote Ô z
DCM n°231157 du BP 2024 - Budget Commune APProuvé
o Ouverture de crédits dépenses d’investissement avant le vote ,
DCM n°231158 du BP 2024 - Budget Forêt Communale APProuvé
o Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de ,
DCM n° 231159 l’application de la nomenclature comptable M57 Approuvé
DCM n° 231160 | Reprise des concessions en état d’abandon Approuvé
DCM n° 231161 | Dérogation ouverture dominicale 2024 Approuvé
DCM n° 231162 Maîtrise d’œuvre — Suivi pour la création d’un tourne à gauche Approuvé sur la RN 57
DCM n° 231163 Information concernant la prime de pouvoir d’achat Non Approuvé
Liste des délibérations affichée le 14/12/2023
et publiée sur le site Internet de la commune le 14/12/2023