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unknown - del2023 21annexe1
unknown - del2023 14annexe
unknown - del2023 18annexe
Déliberation - del2023 71 avance scic la gorge
Conseil Municipal - del2023 21annexe3
Conseil Municipal - del2023 19annexe2
unknown - del2023 11annexe
Conseil Municipal - del2023 15annexe2
unknown - del2023 19annexe1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (unknown - del2023 19annexe1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2083
COMMUNE
LES CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE PER REG empréferlure
ie BOOS/AUES
LR" ESP
Publié
le
Es
À
ID
: G74-217400852-20250325-DEL2023000189-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21740085200059
| Commune
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
POSTE
COMPTABLE
DE
: TRÉSORERIE
DE
ST-GERVAIS
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M. 43
(1)
Compte
administratif
BUDGET
: TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
(2)
ANNEE
2022
{1) Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44
ou
M,
49.
{2}
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principai
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
! Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2083
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- CA
- 2022
Po
BE
LES
uoie
1e
SES
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Sommaire
I -
Informations
générales
Modalités
de vote du
budget
4
IT - Présentation
générale
du
compte
administratif
A1
- Vue
d'ensernble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
5
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
7
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
8
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
9
B2 - Balance
générale
du
budget
- Recettes
10
HI
- Vote
du
compte
administratif
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
11
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
12
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
13
B2 - Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
14
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
15
IV
- Annexes
A
- Eléments
du
bilan
Al.I
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
AL.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
Sans
Objet
AÏ.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Sans
Objet
AL.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
Sans
Objet
A1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
Sans
Objet
AL.8
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
A2
- Méthodes
utilisées
pour les amortissements
Sans
Objet
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
Sans
Objet
A3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
Sans
Objet
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
Sans
Objet
AS.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
Sans
Objet
AS.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
Sans
Objet
AS5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Exploitation
(1)
Sans
Objet
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Investissement
(1)
Sans
Objet
AS.3.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
A5.3.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
A6
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
AT
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
Sans
Objet
A8.
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
Sans
Objet
A8.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
Sans
Objet
A8.3
- Opérations
liées
aux
cessions
Sans
Objet
A9.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
Sans
Objet
À9.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
Sans
Objet
A10
- Etat des travaux
en régie
Sans
Objet
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat des
emprunts
garantis
par la régie
Sans
Objet
B1.2
- Calcul
du ratio d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
Sans
Objet
B143
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
Sans
Objet
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
Sans
Objet
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B1.7
- Etat des engagements
reçus
Sans
Objet
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B2.2
- Etat des autorisations
d'engagement
et des crédits
de paiement
afférents
Sans
Objet
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.H
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1:2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
Sans
Obiet
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
Sans
Objet
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
Sans
Objet
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
Sans
Objet
Page
2 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- CA
- 2022
D
- Arrêté
et signatures
D
- Arrêté
et
signatures
2
S
5 ee)
rs 55
Envoyé
en
préfecture
le 30,
Reçu
en
gréfecture
le
80/08/2025
Publié
le
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
16
{1)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'artice
L. 2224-6
du
CGCT.
Ils n'existent
qu'en
M49.
(2)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
{art.
L.5211-36
du
CGCT,
art L.
57114-1
CGCT)
et à teurs
établissements
publics.
(3) Uniquement
pour
les services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la personnalité
morale.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 m 3
a 5
&#
2 5
5D
D
D $
a #
= $
vs
cs ä
3 S
3 5
5 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Free m 3
a 5
&#
2 5
5D
D
D $
a #
= $
vs
cs ä
3 S
3 5
5 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Free COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE
1 — INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 -
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature :
- au
niveau
{1}
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1}
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
sans
(2)tes
chapitres
« opérations
d'équipement
»
de
l'état
IH
B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
1H — Les
provisions
sont
(3)
budgétaires
.
(1) À compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(2) indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement,
{2) A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- Semi-budgétaires
{pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...
).
Page
4 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERS:
ll - PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE ADMINIS
VUE
D’ENSEMBLE
Aî
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D A
CU TION
REALISATIONS
ion
d'exploitation
A
381940,35|
6
384
940,35 |
GA
0,00
DE
L'EXERCICE
Section
d'exploitation
,
(mandats
et
:
’
:
000!
Ha
0
itres)
Section
d'investissement
B
0,00
H
,
,00
+
+
Re
Report
en
section
c
0,00
|!
6,00
REPORTS
DE
d'exploitation (002)
(si déficit)
(si excédent)
L'EXERCICE
n
N-1
Report
en
section
D
0,00
19
0,00
d'investissement
(001)
(si
déficit)
(si excédent)
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D Gen
TOTAL
(réalisations
+
reports)
Pa
381
940,35
=
381
940,35 |
-ar
0,00
AtB+C+D
’
G+HtirJ
s
!
Section
d'exploitation
E
0,00!K
0,00
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
(2)
Section
d'investissement
FE
0,00
|L
6,00
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
= E+F
0,00
|=Kau
0,00
reporter
en
N+1
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION {1}
Section
d'exploitation || =A+C+E
381
940,35 |
= GK
381
940,35
6,00
RESULTAT
Section
CUMULE
d'investissement
= B+D+F
0,00 | =H+saL
0,00
0,00
TOTAL
CUMULE
AMBICHD4E4F
381
940,35
GHHHJHiGL
381
940,35
0,00
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
;
0
Charges
à caractère
général
0,00
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
Atténuations
de
produits
0,00
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
Charges
financières
0,00
Charges
exceptionnelles
0,00
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
0,00
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
Produits
issus
de
la fiscalité
Subventions
d'exploitation
Autres
produits
de
gestion
courante
Atiénuations
de
charges
Produits
financiers
Produits
exceptionnels
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
Page
5 ES
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PEÉ::::
SSSR
Chap.
Libellé
Dépenses
engagéks-énrt"#res-regrerretcnnroitt
mandatées
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
(1)
indiquer
le signe
- si tes
dépenses
sant
supérieures
aux
recettes,
et + si les
recettes
sont
supérieures
aux
dépenses.
(2)
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'exploitation
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
el en
receltes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et nan
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(3)
Le
chapitre
45
doit être détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant en
recettes
qu'en
dépenses.
Page
6 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- CA
- 2022
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE ADMINIS
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2083
7
Ë
ES,
Le
SRE
90$8-DE
SECTION
D'EXPLOITATION
— CHAPITRES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
{BP+DM+RAR
N-1)
.
Charges
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
(1)
rattachées
31/12
011
Charges
à caractère
général
390
000,00
381
940,35
0,00
0,00
8 059,65
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Oî4
Atténuations
de
produits
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
390
000,00
381
940,35
9,09
0,00
8 059,65
66
|
Charges
financières
0,600
0,00
0,00
0,00
0,00
67
|
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
|
Dotations
aux
provisions et dépréciat®(2)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
surles
bénéfices
et assimilés(3)
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
390
000,00
[28194035
|
000 [
_
___o00!
_
sosocs
|
023
|
Virement
à la section
d'investissement
(4)
0,00
042
|
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
043
|
Opérat°
ordre
intérieur de
la section
0,00
0,00
(uniquement
en
M44)
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
TOTAL
390
000.00
Pour
information
R
902
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
0,00
{1)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
desquels
it convient
de
soustraire
les
crédits
employés.
{2}
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
mobilières
de placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et
(3)
Ca
chapitre
n'existe
pas en
M. 49.
4)
DE
023
= RI 021
; D}
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042
; DI
041
= RI
041
; DE
043
= RE
043.
5) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
M43
et M44.
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
Page
7
Chap.
Libellé
| ____ Crédits employés {ou restant à employer) __ |
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
rattachées
34/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Produits
issus de la fiscalité(5)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
390
000,00
381
940,35
0,00
0,00
8 059,65
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
390
009,00
381
940,35
0,00
0,00
8 059,65
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(2)
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
390
000,00
381
940,35
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
043
Opérat”®
ordre
intérieur de
la section
0,00
0,00
{uniquement
en
M44)
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
TOTAL
390
000,00
381
940,35
r la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PEI
Envoyé
en
préfecture
le 304 03/20
5
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réaliser
||
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
(1)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,90
45...
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(4)
0,00
0,00
0,00
0,09
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
9,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,06
.
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
0,00
Pour
information
0,00
D
001
Soide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libelié
Crédits
ouverts
.
.
Restes
à
réaliser
ou
a
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N:1)
au
31/12
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
9,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(2)
0,00
.
040
Opérat*
ordre
transfert entre
sections
(2)
0,00
0,00
|:
0,00
041
Opérations patrimoniales (2)
0,00
0,00
|:
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
9,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
R
001
Pour
information
Soide
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
0,00
DE
023
= RI 021
; DI 040
= RE 042
; RI 040
= DE 042
; Di 041
= RI 041
; DE 043
= RE 0.
G
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire es
crédits
employés.
3}
À
servir uniquement,
en
dépanse,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initials
en
Spaces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
il
Seut
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers figure
sur cet
état (voir le détail Annexe
IV A7).
5)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
Page
8 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PER:
Pubiié
le
Envoyé
en
préfecture
le :
AL: G24-217400882-202804323-06L2023000189-DE
011 012 014 60 65 66 67 68 69 71
Charges
à caractère
général
Atténuations
de
produits
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
Autres
charges
de
gestion
courante
Charges
financières
Charges
exceptionnelles
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
Dépenses
d'exploitation
—
Total
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
I
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 —
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1}
|
Opérations
d’ordre
(2)
381
940,35
|:
381
940,35
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
|
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés(4)
0,00
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
381
940,35
381
940,35
|
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1 ||
0,00 |
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
381 940,35 |
CECCE
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45... |
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,06
481
|
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
0,00
0,00
0,00
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
N-1
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULÉE
|
0,00
|
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{6}
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tlers figure
sur
cet état
(voir le détail
Annexe
IV A7).
Page
9
Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
Voir
liste des
opérations
d'ordre.
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de fournitures).
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49, Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2083
Reçu
en
orétecture
le 80/08
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- CA
- 2022
punis
lo
ID :
074-217400862-20230325-DEL20230009-DE
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
ll —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-—
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
Opérations d'ordre
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
0,00
_.
.
0,00
60
| Achats et variation des stocks (3)
0,00
0,00
70
|
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
no
0,00
71
|
Production
stockée
(ou déstockage)(3)}
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Produits
issus
de
la fiscalité(7)
0,00
_
_
|
0,00
74
Subventions
d'exploitation
381
940,35
_
.
<
381
940,35
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
.
À
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
amort.,
dépreciat®
et provisions
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
.
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
— Total
|
381
940,35
|
0,00
381
940,35
+
|
R 002
EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
0,00
|
{
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
381
940,35
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat”
BA,
régies
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(5)
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|} Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
| Amortissement
des immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciation
des immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat*
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45... | Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|!
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
|
Dépréciations
des
comptes
de
clients
i
0,00
0,00
3...
| Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
0,00
0,09
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
DE
N-1
|
0,00 |
+
[
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
(1 8
Voir
liste des
opérations
d'ordre.
3)
Permet
de
retracer
les variations
de
stocks
{sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4 5, 6
Si
la régie applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet état (vair le détail Annexe
IV A7).
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
en
M.
43
et en
M,
44,
Page
10 Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2083 30/
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PER
|
Ss.
ST.
SK
iié
le
F
4:217400860-20280823-0FL202300019-DE
ll — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL
DES
DEPENSES
Al
Libellé
(1)
Crédits ouverts
Charges
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis |
éachées
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
390
600,00
381
940,35
8 059,65
financières
Dotations
aux
provisions
et dépréciat®
{d}
(6)
9,09
Dépenses
imprévues
{f)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
390
000,00
381
940,35
8 059,65
023
Virement
à la section
d'investissement
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert entre
sections
(8)(9)
0,00
8,00
TOTAL
DES
PRÉLEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur de
la section
(10)
6,06
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
6,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
390
000,00
381
940,35
L'EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
0,00
b
Détaitler les
chapitres
budgétaires
par article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par la régie.
2)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(3)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
{4)
Le
compte
739
est uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44.
&
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
de
l'article 66112
sera
négatif.
6)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
7)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
8}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI
040.
9
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
40)
Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
particulières
telles
que
les
apérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
11 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE{:;
Ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'EXPLOITATION
-- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
n
Crédits
n
t
ouverts
Produits
Restes
à
Crédits
Titres
émis
è
réaliser
au
annulés
(BP+DM+RAR
N-1}
rattachés
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
390
000,00
381
940,35
Reprises
sur
provisions
et dépréciations
(d)
0,00
6,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
390
000,00
381
940,35
8 059,65
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
390
000,00
381
940,35
8 059,65
L'EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
(2)
L'articte
699
n'existe
pas
en
M.
49.
3)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et M.
44,
4)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5) Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043=DE
043.
(6) Le
compte
7815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
a opté
pour
les
provisions
budgétaires.
Page
12 5
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/20
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PER
Pubtié
le
ID.:.074-217400852-20280898.DE1202300019-DE
I
— VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
HI
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
:
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
réaliser
au
(BP+DM+RAR
N-1}
annulés
(2)
de
liaison
: affectat°
020
Dépenses
imprévues Total
des
financières
Total
des
d’
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(5)
Reprises
sur
autofinancement
antérieur(6)}
Charges
transférées
041
Opérations
patrimoniales
(7)
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
4)
Détailler tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
2)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
mandats
émis
et les
restes
à
réaliser
au
31/12.
3)
Voir
état III 83
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
4}
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
5)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
040=
RE
042.
6)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer
dans
le détail
des
reprises
sur autofinancement
antérieur
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{7} Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
= RI
041.
Page
13 m 3
a 5
&#
2 5
5D
D
D $
a #
= $
vs
cs ä
3 S
3 5
5 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Free m 3
a 5
&#
2 5
5D
D
D $
a #
= $
vs
cs ä
3 S
3 5
5 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Free COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PEFK
ID:
674-217400862-20230323-DEL202300019-DE
Il — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Libellé
(1)
et
dettes
Total
des
recettes
d”
et cautionnements
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d’
de
tiers
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
Virement
de
la
section
d'exploitation
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)(5)
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
041
Opérations
patrimoniales
(6)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
B2
Restes
à
Crédits
ouverts
:
2
>
en:
Titres
émis
réaliser
au
(BP+DM+RAR
N-1}
1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par la régie.
2)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
mandats
émis
et les
restes
à réaliser au
31/12.
3}
Voir annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(4)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 040
= RE
042.
5)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer
dans
le détail
du
Fhapitre
540
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
RI 041.
6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 041
=
Crédits
annulés
(2)
Page
14 Envoyé
en
préfecture
le :
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PER:
ublié
le
AD.:.074-2174008842-20230823-DEL1202300919-DE
I
— VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
[L]
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
15 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
SO
ID
: 074-217400852-20230323-DEL202300019-DE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents:
()
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
40
VOTES : Pour:
AÀ©
Contre :
9
Abstentions
:.
1)
Date
de
convocation
: 17/03/2023
Présenté
par
(1)
Le
Maire,
A
Contamines-Montjoie
le
23/03/2023
(1)
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Contamines-Montjoie,
le
23/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
01-François
BARBIER,
Le
Maire
02-Elisabeth
MOLLARD,
1er
Maire-Adjoint
03-Jean-Luc
MATTEL,
2e
Maire-Adjoint
La:
\
PSS
04-
BLANCHARD,
3e
Maire-Adjoint
05-Michel
BELIN,
4e
Maire-Adjoint
06-Michel
BOUVARD,
Conseiller
municipal
07-Noëlle
GRAVAUD,
Conseillère
municipale
08-Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Conseiller
municipal
09-Bertrand
DOLIGEZ,
Conseiller
municipal
10-Marielle
MERMOUD,
Conseillère
municipale
11-
Florian
GIBIER,
Conseiller
municipal
12-Peggy
LE
BRUCHEC,
Conseillère
municipale
13-Etienne
JACQUET,
Conseiller
municipal
14-Marie-Noëlle
LAVERTON-BESSAT,
Conseillère
municipale
15-Antoine
BOISSET,
Conseiller
municipal
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
A
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général,.…
(2)
L'assemblée
délibérante
étant :
le Conseil
Municipal.
Page
16