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unknown - del2023 14annexe
Déliberation - del2023 71 avance scic la gorge
Conseil Municipal - del2023 21annexe3
Conseil Municipal - del2023 19annexe2
unknown - del2023 11annexe
Conseil Municipal - del2023 15annexe2
unknown - del2023 23annexe1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (unknown - del2023 23annexe1)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PES
Briprététiuieté. 90/02/2088
Reçu
en
préfecture
le AO/O/2GES
us
ve
Publié
le
ID:
674-217400862-20230323-DEL2023023-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
_ Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21740085200059
| Commune
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
POSTE
COMPTABLE
DE
: TRÉSORERIE
DE
ST-GERVAIS
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M. 43 (1)
Budget
primitif
BUDGET
: TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
(2)
ANNEE
2023
{1}
Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44
ou
M.
49.
{2}
Indiquer
le budget
concemé
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
LES CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE PERSONNES
- BP - 2024
99
61 préfecture le 0/03/2028
Reçu
en
préfecture
le 20/03/2027
A]
Pubtié
le
e
Sommaire
IC : 074-217400852-20220808-DEE 2023023-DE
Ï - Informations
générales
Modalités de vote du budget
3
Il - Présentation
générale
du
budget
Aî
- Vue
d'ensemble
- Sections
4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
5
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
7
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
9
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
10
IT
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
12
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
13
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
14
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
15
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
16
IV
- Annexes
A
- Eléments
du
bilan
A1.Ï
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
AL.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
A1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
Sans
Objet
AL.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Sans
Objet
ALS
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
A1.6
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
A3.1
- Etat
des
provisions
et
des
dépréciations
Sans
Objet
A3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
Sans
Objet
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
Sans
Objet
AS.L.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Exploitation
(1)
Sans
Objet
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(1)
Sans
Objet
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Exploitation
(1)
Sans
Objet
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Investissement
(1)
Sans
Objet
A6
-Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
A7
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Sans
Objet
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
Sans
Objet
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
Sans
Objet
B13
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
Sans
Objet
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
Sans
Objet
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.I
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la
régie
Sans
Objet
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
Sans
Objet
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
Sans
Objet
D
- Arrêté
et
signatures
D
- Arrêté
et
signatures
17
(1)
Ces
états
ne
sant
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
lis n'existent
qu'en
M.
49.
(2)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-41
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art
L.
5711-1
COCT)
et à leurs
établissements
publics.
{3}
Uniquement
pour
tes
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la personnalité
morale.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l’état est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
2 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PÉ:
1—
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 -
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
sans
(2).les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l’état
III B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à article
est
la suivante :
1 —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
1 ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
HE
Les
provisions
sont
(3)
budgétaires .
IV
—
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(4)
primitif
de
l'exercice
précédent.
V - Le
présent
budget
a été
voté
(5)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
{t)
À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
«
de
l'article
».
(2)
indiquer
« avec
» ou
« sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement.
(3)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...)
{4)
Indiquer
« primitif de
l'exercice
précédent
» ou
« cumulé
de
l'exercice
précédent
».
{5} À
compiéter
par
un
seut
des
trais
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Page
3 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE:
IL
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE!
VUE
D’ENSEMBLE
]
EXPLOITATION DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V O |
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT VOTES
|
486 000,00
486 000,00
T
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(1)
E
+
+
+
R É
RESTES
A REALISER (R.A.R) DE
0,00
0,00
P
L'EXERCICE PRECEDENT
(2)
O
Lee
.
.
R
002 RESULTAT
D'EXPLOITATION
(Si déficit)
(si excédent)
'
REPORTE
(2)
0,00
0,00
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
486 000,00
486 000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
Û
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(y
0,00
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R à
RESTES
A REALISER (R.A.R) DE
0,00
0.00
5
L'EXERCICE PRECEDENT
(2)
è
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
(si solde négatif)
(sisolde
positif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
T
(2)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE LA SECTION
0,00
0,00
D'INVESTISSEMENT (3)
TOTAL
TOTAL DU BUDGET
(3)
486 000,00
486 000,00
{1}
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2} A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
campte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et n'ayant
pas
donné
lieu
à service
fait au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d’un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3) Total
de
la section
d'exploitation
=
RAR
+ résultat
reporté
+
crédits
d'exploitation
votés.
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Totat
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement.
Pase
4 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- BP
- 2023
ll - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE1
SECTION
D'EXPLOITATION
—
CHAPITRES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(5
RAR
+
précédent
(1)
{2)
vote)
01
1
Charges
à
caractère
général
320
000,00
0,00
486
000,00
486
000,00
486
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
326
000,00
0,00
486
000,00
486
000,00
486
000.00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat®
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
320
000,00
486
000,00
486
000,00
486
000.00
023
Virement
à la section
d'investissement
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat®
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
320
000,00
0,00
486
000,00
486
000.00
486
000,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
0,00 |
|
TOTAL DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
486 000,00 |
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
{=
RAR
+
précédent
{1}
vote)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Produits
issus de
la fiscalité (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
320
000,00
0,00
486
000,00
486
000,00
486
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
320
000,00
9,00
486
000,00
486
000,00
486
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
320
000,00
486
000,00
486
000.00
486
000,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
320
006,00
486
000,00
486
000,00
486
000,00
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
486
000,00
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
0,00
Page
5 H
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la régie. m 3
Le
5 È
$
? 3
DS D
œ »
a L
“A &
D
5 S
5 &
5 ee)
rs 5
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- BP
- 2021
LENÉS
ER
eut
Pubiié
le
RE
ie
ID:
674-217400862-20230323-DEL2023023-DE
(1) Cf.
Modalités
de
vote
1.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{5)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
DE
023
= RI
021
; Di
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042
; DI
041
= RI
041
; DE
043
= RE
043.
{7)
Ce
chapitre
existe
uniquernent
en
M.
41,
M.
43
et M.
44.
{8}
Solde
de
l'opération
DE
623
+
DE
042
-
RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
Page COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE'
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
Née
prététturelé
Reçu
en
orétecture
le 80/08
CIDRE
TE
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT Page
7
Chap.
Libellé
Pour
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
mémoire
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+ vote)
budget
précédent
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
5,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA,régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0.00
0,00
0,00
0,00
45...
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,09
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,06
0,00
TOTAL
0,00
0,060
|
0,00
0,00
0,00
|
+
[
D
001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
[
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
0,00 ||
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
(1)
N-1
(2)
nouvelles
{=
RAR
+ vote)
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(hors
165)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
affectation
23
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Cours
Total
des
recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et réserves
106
Réserves
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
:
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
affectat”
(BArégie)
(5)
26
Participat°
et créances
0,00
0,00
6,00
0,00
@,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
45...
Total
des
opérations
6,00
0,00
8,00
0,00
0,00
pour
le compte
de
tiers
(6)
Total
des
recettes
réelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
021
Virement
de
la
section
0,00
0,00
0,00
d'exploitation
(4) m 3
Le
5 &
$
? 3
DS D
œ »
a L
“A $
D
5 S
5 &
5 ee)
rs 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID : 674-217400862-20280828-DEL2028028-DE
Bros. m 3
Le
5 &
$
? 3
DS D
œ »
a L
“A $
D
5 S
5 &
5 ee)
rs 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID : 674-217400862-20280828-DEL2028028-DE
Bros. COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PF:
Reçu
en
9
040
Opérat*
ordre
transfert
0,00
0,4:
ubié
le
Bi
entre
sections
(4)
ID
: 074-217400852-20240393-DEL2023093-DE
à
041
Opérations
0,00
0,00
0,00
patrimoniales
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
9,00
0,00
d'investissement
TOTAL
0,00!
0,00
0,00
0.00|
+
|
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
0,00 |
Pour
information :
il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
|!
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
!|
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
0,09
remboursement
du
capital
de
la dette
et les nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la régie.
{1}
cf.
Modalités
de
vote
|,
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DE
023
= RI 021
; DI
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042
; DI
041
= RI
041
; DE
043
= RE
043.
{5}
À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
(6)
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir le détail
Annexe
IV-A7).
(7)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{8}
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021
+ RI
040
— DI
040.
Paan
8 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE:
BE pré
Gurs
20/03/2683 2
Reçu
en
gréfecture
le 80/03/2025
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET.
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
1 - DÉPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
486
000,00
486
000,00
012 |
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
|
Achaïs
et variation
des
stocks
(3)
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
68
|
Dot.
Amortist,
dépréciat”,
provisions
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
71
|
Production
stockée
{ou
déstockage)
(3)
0,00
022 |
Dépenses
imprévues
0,00
023 |
Virement
à la section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
— Total
486
000.00
0,00
486
000,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
486 000,00!
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
|
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
À Stocks
0,00
0,00
020
!
Dépenses
imprévues
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
0,00
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
foumitures).
(4) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(5)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7}
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7),
Page
9 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- BP
- 202
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE"*
;.c:
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
|
B2
Ï
2 — RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles (1)
DPÉTAIEES
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
.
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
EE
_
|
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00Ù
0,00
71
Production
stockée
(ou déstockage)
(3)
|
0,00
0,00
72
Production immobilisée
.
_
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
0,00 |
:
0,00
74
Subventions d'exploitation
486 000,00 À
486 000,00
75
Autres
produits de gestion courante
000 À
.
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat”
et provisions
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
—
Total
486
000,00
0,00
486
000.00
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
486
000,00
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1) |
Pr
a
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
-
nie
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
.
_
:
A
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat®
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
_
0,00
0,00
29
| Dépréciation des immobilisations (4)
_
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
-
…
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
-
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
0.00
|
0,00
0,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106 |
0,00
l
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
Pace
IN COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PERSONNES
- BP
- 2023
m 5
&
2 Æ
P
a 5
Lo LE
D A
g
LE]
£ ==
v
D
Le)
3 S
53 [=]
3 Les)
Publié
le
Se
SE
Re
RS
ë
S
Se
LES
$
ID:
674-217400862-20230323-DEL2023023-DE
{1} Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
apérations
d'ordre
semi-budl
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Si
ta régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7).
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
en
M.
43
et en
M.
44,
Page
11 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE:
ll — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'EXPLOITATION
— DETAIL
DES
DEPENSES"
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
320
000,00
486
000,00
486
000,00
=
(011
+ 012
+ 014
+
65)
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
320
000,00
486
000,00
436
000,00
sat+tb+c+d+e+
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
320
000,00
486
000,00
486
000,00
|
RESTES À REALISER
N-1 (13) |
0,00 |
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(13)
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
486 000,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
I.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
{7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44.
(8)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-4,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(8)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(11)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{13}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Pace
19 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE
Reçu
en
orétecture
le 80/08
Se
ne
lil — VOTE
DU
BUDGET
mo
ronsecesoernee
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES"
"re
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
nouvelles
(3)
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
320
000,00
486
000,00
486
000,00
=
+
+
+
+
sur
et
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
320
000,00
486
000,00
486
000,00
#a+b+c+d
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
320
000,00
486
000,00
486
000,00
DE
L'EXERCICE
I
RESTES À REALISER N-1 (10) |
0,00 |
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (10) |
0,00 |
|
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
486 000,00 ||
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
1,
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
699
n'existe
pas
en
M.
49.
{6}
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
45,
M.
43
et
M.
44.
{7)Si
la
régie
apptique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043
= DE
043.
(9)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détait
du
chapitre
042
si la régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résuitats).
Page
13 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
P
Il = VOTE
DU
BUDGET
LR e7a21réanRs
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
de
liaison
: affectat°
Total
des
financières
Total
des
d’
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
Charges
transférées
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
|
RESTES A REALISER N-1 (10) |
0,00 |
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU ANTICIPE (10) |
0,00 |
[
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
0,00 |
(f)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
|.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5) Voir
état
III B3
pour
le détait
des
opérations
d'équipement.
(6) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
040
= RE
042.
(8)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
= RI
041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Pace
14 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTUJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE:Eniayéémpréfeiureile
20/08/2028
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTÉS
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
et dettes
assimilées
0,00
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d'
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
I
RESTES À REALISER N-1 (9) |
0,00 |
+
[
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE (9 |
0,00 |
(
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
0,00 |
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouveltes.
{5)
Voir
annexe
1V A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
640
= DE
042.
{7)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
041
= RI
041.
{9)
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
15 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE:
Pub.
ln
Il — VOTE
DU
BUDGET
AU.:074-217400862-20890428.DEL
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Pace
14 COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- TRANSPORT
PUBLIC
DE
PE
IV — ANNEXES
Envoyé.en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
S
L OT
ID
: 074-217400852-20230323-DEL2023023-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: : A&
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
À
Z
VOTES :
,
Pour:.
/
7
Contre:
LV
Abstentions
:
©
Date
de
convocation
: 17/03/2023
Présenté
par
(1)
Le
Maire,
À
Contamines-Montjoie
le 23/03/2023
(1)
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Contamines-Montjoie,
le 23/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
|
D
|
01-François
BARBIER,
Le
Maire
02-Elisabeth
MOLLARD,
1er
Maire-Adjoint
03-Jean-Luc
MATTEL,
2e
Maire-Adjoint
04-
BLANCHARD,
3e
Maire-Adjoint
05-Michel
BELIN,
4e
Maire-Adjoint
06-Michel
BOUVARD,
Conseiller
municipal
07-Noëlle
GRAVAUD,
Conseillère
municipale
08-Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Conseiller
municipal
09-Bertrand
DOLIGEZ,
Conseiller
municipal
10-Marielle
MERMOUD,
Conseillère
municipale
11-
Florian
GIBIER,
Conseiller
municipa:
12-Peggy
LE
BRUCHEC,
Conseillère
municipale
13-Etienne
JACQUET,
Conseiller
municipal
14-Marie-Noëlle
LAVERTON-BESSAT,
Conseillère
municipale
15-Antoine
BOISSET,
Conseiller
municipal
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le 23/03/2023,
et de
la publication
le A Contamines-Montjoie,le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
»
ou
l'exécutif
de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général...
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le Conseil
Municipal.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Pave
17 m 3
Le
5 &
$
? 3
DS D
œ »
a L
“A $
D
5 S
5 &
5 ee)
rs 5
Reçu
en
préfecture
le AOO2GES
ut
mu
Lier
Publié le
se
LES
ID : 674-217400862-20280828-DEL2028028-DE
Bros.