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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 22 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montreuil-sous-Pérouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 22 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2: JR CONSEIL MUNICIPAL
MONTREUIL MONS DIMANCHE 22 MARS 2026
19H
PROCES-VERBAL
L'an deux mil vingt-six, le 22 mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Montreuil-Sous-Pérouse s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur MÉNAGER Louis, Maire.
Présents : M. GUÉGUIN Patrick, Mme TEMPLON Patricia, M. MESSÉ Marcel, Mme VEILLARD
Sylvie, Mme LE GOFF Patricia, Mme LION Annick, M LERETRIF Etienne, M. MAUDIEU Maxime, M.
LANCELOT Camille, Mme COLASSE Elodie, Mme MARTIN Julie, Mme LECHAT Karine, M. GUIET
Mathieu, M. COLLERAIS Thierry, M. DIGUET Xavier
Absents excusés: Néant
Secrétaire de séance : Etienne LERETRIF
Nombre de membres :
» Afférents au Conseil Municipal : 15
» Présents : 15
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1 : Installation du Conseil Municipal : Tableau du Conseil Municipal
Transmis en préfecture le 23 mars 2026
2 : Election du Maire : PV élection du Maire et des adjoints
Transmis en préfecture le 23 mars 2026
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION
DELIBERATION
2026.03.01.1cM | Détermination du nombre d’adjoint et élection des adjoints Le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 mars 2026 est approuvé à l'unanimité
des membres présents.
2026.03.01.1CM — Détermination du nombre d’adjoint et élection des adjoints
Sous la présidence de M. GUÉGUIN Patrick, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à
l'élection des adjoints.
1- Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune
doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30
% de l'effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de
quatre adjoints.
Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la
commune.
2- Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée
alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la
majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la
plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Une liste de candidats est présentée : liste conduite par Mme TEMPLON Patricia.
Liste « ensemble @ Montreuil - adjoints :
- TEMPLON Patricia,
- MAUDIEU Maxime
- VEILLARD Sylvie,
- MESSÉ Marcel,
Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné.
3- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
d. Nombre de suffrages blancs (art.L.65 du code électoral) e. Nombre de suffrages exprimés [bc - d]
f. Majorité absolue
NOM ET PRÉNOM NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS DU CANDIDAT | PLACÉ EN TÊTE En chiffres En toutes lettres
DE LISTE
TEMPLON Patricia 15 Quinze
4- Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite
par Mme TEMPLON Patricia.
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation :
- TEMPLON Patricia,
- MAUDIEU Maxime
- VEILLARD Sylvie,
- MESSÉ Marcel,
Débats
Ce point n’a pas fait l’objet de débats.
Procès-verbal affiché sur le site de la commune le
Diffusion aud conseillers municipaux le 27/03/2026
Le Maire,
Patrick GUÉGU]N
Le secrétaire de séance,
Etienne LERETRIF