Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1777988935 Liste deliberations CM 28.04.2026
Déliberation - 1766496889 Liste deliberations CM 18.12.2025
Procès Verbal - 1751555206 PV CM 10.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations 10.04.2025
Déliberation - 1751700749 Liste deliberations CM 02.07.2025
Déliberation - 1773045030 Liste deliberations CM 05.03.2026
Déliberation - 1701095715 Liste des deliberations CM 21.11.2023
Déliberation - 1734705137 Liste des deliberations CM 19.12.2024
Déliberation - 1664371265 Liste des deliberations CM 22.09.22
Déliberation - 1733821426 Liste des deliberations CM 03.12.2024
Déliberation - 1744814120 Liste des deliberations CM 10.04.2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1744814120 Liste des deliberations CM 10.04.2025)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Institutions publiques,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2025 et le 10 Avril à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire.
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Delphine, MORLEVAT Mireille, OPPE Céline (jusqu'à 19h30), PAUCHARD Michèle (à partir de 18h50), PELLE Sandrine, MM : BOUCHER David, PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin, TISSIER Damien, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme OPPÉ Céline à M. VERGNAUD Sébastien, Mme PAUCHARD Michèle à Mme CORDELIER Josette, M. MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille
Absents : Mme MARTINET Joëlle, M. COLAS Vincent
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 11
Date de la convocation : 28/03/2025
Date d'affichage : 28/03/2025
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 46/04/2025
et publication ou notification
du :46/04/2086
A été nommée secrétaire : Mme DEBROSSE Delphine
Obiets des délibérations
SOMMAIRE
2025_004 FONGIBILITE DES CREDITS BUDGÉTAIRES À la majorité
2025_005 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024- A la majorité BUDGET COMMUNE
2025_006 AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE FINANCIER A l'unanimité UNIQUE 2024 - BUDGET COMMUNE
2025 _007 FIXATION DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX A la majorité POUR L'EXERCICE 2025 2025_008
2025_009
2025 010
2025 011
2025_012
2025_013
2025 _014
2025_015
2025_016
2025 _017
2025_018
2025_019
2025 020
VOTE DU BUDGET COMMUNE 2025
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: ECOLE PRIMAIRE
L'OREE DU BOIS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: ASSOCIATION MD
MOTO RACING
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: COMPAGNIE DES
ARCS DES AMOGNES
REGIME INDEMNITAIRE 2025, VOTE DES CREDITS
BUDGETAIRES
INDEMNITÉ BON DE VÊTEMENTS
APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 -
SERVICE ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RÉSULTAT COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2024 SERVICE ASSAINISSEMENT
VOTE DU BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT 2025
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES D'ELECTRICITE
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE
TRANSPORTS DE GAZ
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE
DISTRIBUTION DE GAZ
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
DUE PAR ORANGE
A la majorité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A la majorité
A l'unanimité
À la majorité
A l'unanimité
À l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité 2025_021
2025_022
2025 023
2025_024
2025 _025
2025_026
La secrétaire de séance,
DEBROSSE.
/
Delphine
ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS A l'unanimité IRRÉCOUVRABLES: BUDGET COMMUNE
SUPPRESSION ET CREATION D'EÉMPLOIS A l'unanimité PERMANENTS SUITE A AVANCEMENT DE GRADE
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A A l'unanimité UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITES
ACTUALISATION DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE A la majorité TENANT COMPTE DES FONCTIONS ET DES
SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL)
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES A l'unanimité STATUTAIRES 2026-2030 (MANDATEMENT AU CENTRE
DE GESTION DE LA NIEVRE POUR LA REALISATION
D'UN MARCHE EN ASSURANCE STATUTAIRE)
FIXATION FRAIS DE REMISE EN ETAT DU TROTTOIR A l'unanimité ET DES BARRIERES ROUTE DU MORVAN