Procès Verbal - cgcuvzqgjbeumio

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Procès Verbal - cgcuvzqgjbeumio Document publié le Vendredi 8 février 2019 par la commune de Saint-André-d'Hébertot. Lien du pdf (Procès Verbal - cgcuvzqgjbeumio)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire, Séance du Conseil Municipal du 8 février 2019

L’an deux mil dix-neuf, le 8 février à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 01/02/2019, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre BOUGARD, Maire.

Etaient présents : Jacky MOULIN, Danielle BOUTILLIER, Fabienne MAUREY, Christophe BOISSEL, Benoît CORDIER, Claude BRASSENS, Jacqueline TRINITE.

Absent excusé : Alexandre AUTHOUART

Claude BRASSENS a été nommé secrétaire de séance.

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 11 janvier 2019

Monsieur le Maire demande à l’ensemble des conseillers présents si le procès verbal du dernier Conseil fait l’objet de remarques. Aucune observation n’étant formulée, le Conseil Municipal approuve le procès verbal de la séance du 11 janvier 2019.

Aménagement Parcelle ZB 24

Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal que le PLUi sera arrêté le 16 mai, l’approbation intervenant plus tard.

Le CAUE mettra ensuite en concurrence des aménageurs fonciers.

Un relevé topographique du terrain doit être établi : Amenageo propose un devis de 1932 € TTC, lequel est accepté à l’unanimité du Conseil.

Le projet devrait prévoir 10 parcelles à l’hectare (voirie incluse), ce qui correspondrait à des parcelles d’environ 750 m². Des logements sociaux sur quelques parcelles permettraient peut-être de moduler la taille des autres parcelles à la hausse.

Chemins de randonnée

Des accords ont été obtenus de St Benoît d’Hébertot et de La Lande Saint Léger nous permettant de proposer 2 parcours de randonnée, au Nord et au Sud de la commune.

Il reste à faire valider ces deux parcours par le département comme « Circuit Qualité Calvados ».

Panneaux d’information

M. le Maire propose d’installer deux panneaux d’information avec des flèches orientant vers les différents points d’intérêt du village : l’un en haut du « casse-cou » et l’autre au carrefour Ernoult. Le Conseil donne son accord de principe en recommandant l’utilisation de matériau durable de type thermolaqué.

Un grand panneau d’information sur St André pourrait aussi être installé au carrefour des routes du Bourg et d’Hébertot en venant de Pont l’Evêque.

Enfin, Claude Brassens communique le résultat de ses recherches concernant un panneau d’informations lumineuses à installer devant la Mairie. Trois entreprises ont fourni des devis pour des panneaux monochromes, double face, commandés par ordinateur :

Aloès Red : 13 337,60 € HT

IVicom : 11 685,00 € HT

ESD : 8 150,00 € HT

Compte tenu du montant élevé de l’investissement, le projet est pour l’instant mis en veilleuse.

Restauration des biens de la Charité

Les devis obtenus par Gérard Redon en 2017 avaient permis d’obtenir une subvention du département de 6 167 € (30% du total). Cette subvention a pour condition un début des travaux avant le 25/7/19 et une fin de travaux au 25/7/20.

Une actualisation des devis a été obtenue pour les travaux jugés urgents : bannière 2 872 € HT, chaperons rouges 4 536 € et noirs 3 752 €, soit un total de 11 160 € HT.Le financement prévu serait : Asadep 6 000 €

Comité des Fêtes 1 000 €

Charité de St André 500 €

Subvention (pro rata) 3 348 €

10 848 €

soit un déficit de 312 € + TVA 2 232 € = 2 544 € à combler, sans compter une avance de trésorerie du montant de la subvention (versée travaux terminés).

Un dossier à la Fondation du Patrimoine est au point mort.

La commune pourrait donc être amenée à intervenir, et le Conseil donne un accord de principe. Michel Bosquer doit rencontrer le Crédit Agricole pour négocier une avance de trésorerie et/ou une subvention.

Travaux Bas du Hutrel

Une nouvelle grille doit être posée pour empêcher l’eau de traverser la route. Un devis a été obtenu de Bouygues pour 2 800 € et un autre d’Anthony Courseaux pour 1 381 € TTC. Ce dernier est accepté à l’unanimité par le Conseil.

Un nouveau poteau incendie doit être installé près de chez Michel Bosquer. Le devis de la SAUR est de 3 844 € TTC. Un autre devis va être demandé à Bouygues. Il conviendra, avant toute réalisation, d’obtenir la validation du SDIS.

Conseil des Ecoles

Le Conseil des Ecoles s’est tenu le 4/2/19 et les PV viennent de parvenir à la mairie. Un compte rendu en sera fait lors de la prochaine réunion.

Le prochain Conseil des Ecoles aura lieu le 17/6/19 à 18h30 à la Mairie de St Benoît.

Affaires diverses

- Rappel : les élections européennes auront lieu le 26 mai : chacun est prié de se rendre disponible ce jour-là.

- Frelon asiatique : lettre reçue de la sénatrice Corinne Féret qui a saisi le Ministre de la transition écologique et solidaire pour faire classer ce problème en danger sanitaire de 1ère catégorie. Les pièges artisanaux sont à installer dès février.

- Voyage vers l’Armada de Rouen : 37 inscrits (mais 35 places maximum selon Perier) ? - La Fédération Normande pour la Sauvegarde des Cimetières et du Patrimoine Funéraire a récemment contacté la Mairie : un partenariat est-il envisageable avec l’Asadep pour la restauration de la tombe de Nicolas Vauquelin ?

Urbanisme

- PC 01455518P0009 de Mme DUCHATELET Catherine pour la déclaration d’ouverture de chantier.

- PC 01455519P0001 de M GODET Jacques pour la construction d’un appentis bois et garage. Le Conseil donne un avis favorable.

- PC 01455519P0001 de M GODET Jacques pour la déclaration d’ouverture de chantier. - DP 01455518U0009 de Mme DUCHATELET Catherine pour la déclaration d’ouverture de chantier.

- DP 01455519U0001 de M LLOBERES Eric pour la construction d’un abri de jardin. Le Conseil donne un avis favorable.

- CU 01455519B0002 de KINAXIA SAS pour information. Le terrain est desservi pour l’eau, l’électricité et la voirie et non desservi pour l’assainissement.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 45.