Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 29.08.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 24.08.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.05.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 10.01.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 18.06.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.03.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 03.10.2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 03.10.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Séance du 03/10/2023 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 27/09/2023
Date d'affichage : 27/09/2023 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents :
ExCUséS :
Absent :
Procurations :
L'an deux mille vingt-trois, le trois du mois d'Octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, GIANORA Gérard, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BERTHAUD Emmanuel, de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian, MICHEL Ketty, PONCET Jean-Michel, RODOT Bertrand,UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés :
BACAER Julien pouvoir à LEROY Christian
SEVESTRE Delphine pourvoir à PONCET Jean Michel
TOTA FENIET Virginie pouvoir à JAILLET Françoise
Secrétaire: Virginie TOTA FENIET
Délibération | Intitulé
2023-48 Attribution d'une subvention au Comité de la Foire de la Saint Simon
2023-49 Vente d'une parcelle de terrain — AC 193 partie — Fixation du prix de vente
2023-50 Approbation du Plan de Mobilité Simplifié de Bresse Louhannaise Intercom -
2023-51 ONF - Programme de coupes 2023-2024
2023-52 CCAS - Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration
Régie de police municipale - Clôture de la Régie d'Etat de Police municipale inactive 2023-53
La Maire de CUISEAUX Le Secrétaire
Françoise JAILLET hristi Y