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Déliberation - Buhl conseil municipal 2024 11 27 liste des deliberation conseil municipal 27 11 024 5l9k8ukrkljo
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Buhl.
Lien du pdf (Déliberation - Buhl conseil municipal 2024 11 27 liste des deliberation conseil municipal 27 11 024 5l9k8ukrkljo)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mis en ligne le :
Retiré le :
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Réuni le 27 novembre 2024 à 19h00 au Cercle sous la présidence du Maire, Yves Coquelle, le Conseil
Municipal de Buhl a examiné les points suivants.
étaient présents :
Madame Lucie ANDOLFATTO, Monsieur Rosario ANASTASI, Monsieur Thiebaut AUREZ, Monsieur Jean-Louis
CORTI, Madame Christine FEDRY, Madame Christel FLORY, Madame Hyacinthe FRANCK, Monsieur Gérard
GERTHOFFERT, Monsieur Régis GOURDON, Monsieur Francis KOHLER, Madame Graziella LANG, Madame
Marianne LOEWERT, Monsieur Jean-Marie MARSEILLE, Monsieur Christian MUNDINGER, Madame Sylvie
NUZZO, Madame Marilène PIZZULO, Monsieur Angelo RAUSEO (à partir du point n°3), Monsieur Christian
RISSER, Monsieur Richard SCHIRCK, Madame Geneviève ZANDONELLA.
Ont donné procuration :
Madame Sophie ARGER donne procuration à Monsieur Yves COQUELLE
Monsieur Dominique MEYER donne procuration à Monsieur Régis GOURDON.
Secrétaire de séance : Monsieur Richard SCHIRCK, assisté de Madame Emilie LUSTENBERGER, DGS.
1. Approbation du PV du 2 octobre 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local
d'Urbanisme intercommunal de la communauté de communes de la Région de Guebwiller
Délibération approuvée
4. Décision Modificative n°2 - Travaux en régie
Délibération approuvée
5. Admissions en non-valeur
Délibération approuvée
6. Subvention école de Musique de Guebwiller — saison 2024/2025
Délibération approuvée
7. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et celui de Meurthe-et-Moselle, et
désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
Délibération approuvée
8. Compte-rendu des décisions du Maire
9. Communications diverses