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Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1662114256 Compte rendu CM du 28 juin 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2022
Le
28
juin
2022
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
SOULERAS,
Maire-Adjointe.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
juin
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 13
Présents
: MMES
et
MM.
Laurence
SOULERAS,
Anne-Laure
CIBERT,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS,
Florian
DE
OLIVEIRA
Absentes
excusées
: MMES
Florence
PAYS
et
Muriel
DELAGE
Pouvoirs
: M.
Loïc
MORTHON
à
M.
Bernard
GOLFIER
et
M.
Matéo
MOREL
à
Mme
Laurence
SOULERAS,
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
générale.
Madame
Laurence
SOULERAS
présidera
la
séance
et
excuse
Monsieur
le
Maire
qui
ne
peut
pas
être
présent
à
cette
réunion.
-1°) Electi
staire:de
sé
.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
-99°
Ï
Fr
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
24
mai
2022
a
été
adopté
à
l'unanimité.
_3°)
Compte-rendu
des
décisi
u
I
brétre
ds
sureté
ï
teipal:
Travaux
31/05/2022
Arrêté
n°
59/2022
portant
restriction
de
la circulation
avec
mise
en
place
d'un
alternat
manuel
pour
un
raccordement
électrique
aux
Querres
à
partir
du
7 juin
2022
et
pour
une
durée
d'un
mois.
Travaux
01/06/2022
Arrêté
n°
60/2022
portant
restriction
de
la
circulation
avec
mise
en
place
d'un
alternat
manuel
pour
un
raccordement
électrique
2
bis
Rue
des
Michaux
à
partir
du
13
juin
2022
et
pour
une
durée
d'un
mois.
Festivités
02/06/2022
Arrêté
n°61/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
au
Comité
de
Jumelage
le O5
juin
2022
à
l'occasion
d'un
repas
dansant.
Festivités
02/06/2022
Arrêté
n°62/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
au
CCAS
le
11
juin
2022
à
l'occasion
de
la
fête
du
four.
Personnel
08/06/2022
Arrêté
n°63/2022
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d'un
agent
du
07
au
11
juin
2022.
Page
1
cuir Festivités
20/06/2022
Arrêté
n°64/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
à
l'Association
Pétanque
Limonoise
le
25
juin
2022
à
l'occasion
d'un
tournoi
de
Pétanque.
Travaux
- Devis
20/06/2022
Signature
d'un
devis
pour
la
réparation
d'une
porte
antipanique
à
l'école
pour
une
montant
588
€
TTC.
Recensement
de
20/06/2022
Arrêté
n°65/2022
portant
nomination
du
coordonnateur
communal
du
recensement
la
Population
de
la
population
et
des
agents
municipaux
chargés
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement.
Festivités
27/06/2022
Arrêté
n°66/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
à
l'association
La
Parenthèse
le
02
juillet
2022
à
l'occasion
d'une
soirée
théâtre.
11-1°)
Mise
en
place
d'un
prélèvement
automatique
pour
la
facturation
de
la
cantine
scolaire:
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'afin
de
faciliter
aux
parents
le
paiement
de
la
cantine
scolaire
et
pour
éviter
certains
impayés,
il est
proposé
de
mettre
en
place
le
paiement
par
prélèvement
automatique.
Ce
prélèvement
fonctionnera
au
montant
réel
dû.
Une
autorisation
de
prélèvement
sera
proposée
aux
parents
pour
la
rentrée
scolaire
2022-2023.
Ils
devront
fournir
un
RIB
et
l'autorisation
de
prélèvement
SEPA
dûment
complétée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
autorise :
-
La
mise
en
place
du
prélèvement
automatique
pour
le
recouvrement
des
titres
de
cantines,
-
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
prélèvement
automatique
avec
les
usagers
-
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
place
du
prélèvement
automatique.
111-1°)
Réforme
de
la
publicité
des
actes
des
collectivités
territoriales
:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
qu'à
compter
du
1° juillet
2022,
la
dématérialisation
devient
le
mode
de
publicité
de
droit
commun
des
actes
des
collectivités
territoriales.
Cependant,
par
dérogation,
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
peuvent
choisir
entre
l'affichage,
la
publication
papier
ou
la
publication
électronique
en
délibérant
sur
ce
choix.
Actuellement
les
comptes-rendus
de
conseil,
les
délibérations
et
tous
les
actes
sont
publiés
par
affichage.
Elle
propose
de
conserver
ce
mode
de
publicité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
de
conserver
la
publication
des
actes
par
affichage.
111-2°) Recensement
de la population 2023:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
recensement
de
la
population
aura
lieu
du
19
janvier
au
18
février
2023.
Madame
Marina
EBELY,
a
été
nommée
coordonnateur
communal
avec
comme
suppléante
Madame
Sophie
PRODEL. Il faut
maintenant
nommer
un
agent
recenseur.
Pace
2sur6 Mmes
Laurence
SOULERAS
et
Anne-Laure
CIBERT
soulignent
qu'il
faut
en
priorité
proposer
le
poste
aux
agents
municipaux
qui
ne
travaillent
pas
à
temps
complet.
Mme
Astrid
ZANUTTO
donne
le
nom
de
2
autres
personnes
de
la
Commune.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
aux
élus
de
réfléchir
s'ils
connaissent
une
personne
qui
serait
intéressée.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
précise
qu'il
faut
une
personne
de
confiance
et
qui
connaisse
la
Commune.
Mme
Laurence
SOULERAS
rajoute
qu'il
faut
quelqu'un
de
discret.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
la
durée
du
contrat.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
explique
qu'il
y
a
d'abord
du
travail
en
aval
avec
de
la
distribution
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres
et
ensuite
la
collecte
en
elle-même.
Il faut
être
disponible
également
en
soirée
et
le
week-
end.
Les
habitants
ont
la
possibilité
de
remplir
les
documents
en
ligne.
Une
dotation
est
allouée
à
la Commune,
puis
reversée
à
l'agent
recenseur.
Nous
ne
connaissons
pas
encore
son
montant.
Les
élus
décident
de
proposer
le
poste
aux
agents
municipaux
en
priorité.
Le
choix
de
l'agent
recenseur
sera
fait
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
sé
sh
téipal
tc
—_—
Commission
Finances
et
Affaires
Générales :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Une
réunion
de
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
avait
lieu
lundi
27
juin,
mais
retenue
par
des
obligations
professionnelles,
elle
n'a
pas
pu
s'y
rendre.
Commission
actions
sociales
et
affaires
économiques
:
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
que
sa
commission
se
réunie
jeudi
30
juin
à
18h30,
au
sujet
de
la
mutuelle
communale.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
que
retenue
par
une
sortie
scolaire
et
par
la
fête
des
écoles
de
Luzillat,
elle
n'a
pas
pu
se
rendre
à
des
réunions
intercommunales
(vernissage).
Elle
explique
que
le conseil
d'école
a
eu
lieu
le
14
juin
dernier,
la
réunion
s'est
bien
passée.
Une
liste
de
travaux
à
faire
pendant
les
vacances
a
été
faite.
Une
partie
sera
réalisée
mais
l’autre
se
fera
en
hiver.
Il a
été
décidé
de
ne
pas
modifier
le
fonctionnement
de
la
garderie.
Mme
Laurence
SOULERAS
qui
remplaçait
M.
le
Maire
lors
de
ce
conseil
d'école
souligne
que
les
institutrices
ont
beaucoup
parlé
des
problèmes
rencontrés
avec
les
parents
au
sujet
des
sorties
scolaires
(trop
de
parents
volontaires
pour
la
sortie
au
Pal,
et
peu
pour
aider
lors
de
la
fête
des
écoles).
Mme
Astrid
ZANUTTO
précise
qu'elles
ont
voulu
en
parler
avant
les
questions
des
parents
d'élèves.
Mme
Laurence
SOULERAS
a
proposé
de
prendre
des
gens
extérieurs
afin
de
régler
ce
genre
de
problème.
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'un
créneau
a
été
trouvé
à
la
nouvelle
piscine
de
Thiers
pour
les
CM1/CM2
et
que
l'accord
a
été
donné
pour
le
financement,
par
les
mairies,
du
transport.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
qu'une
demande
a
également
été
faite
pour
que
les
mairies
prennent
en
charge
les
entrées.
Les
2
élues
ne
se
sont
pas
prononcées
car
les
années
précédentes
c'était
la
coopérative
scolaire
qui
finançait
les
entrées.
La
décision
sera
prise
en
concertation
avec
la
Commune
de
Luzillat.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
ce
créneau
ne
sera
pas
forcément
reconduit
l’année
prochaine.
Pace
3sur6 Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
le
point
sur
certains
travaux
à
effectuer
à
l'école.
Concernant
le
problème
de
gouttière
percée,
il
sera
fait
appel
à
un
professionnel,
le
toit
est
beaucoup
trop
haut
pour
que
les
agents
puissent
intervenir.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
faire
établir
un
devis.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
que
l'entreprise
GAMELIN
devra
de
nouveau
intervenir
pour
un
problème
sur
la
porte
de
la
garderie.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
si
un
contrat
existe
pour
la
vérification
des
extincteurs
et
s’il
est
honoré
chaque
année.
Une
réponse
positive
lui
est
donnée.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
que
les
piles
de
la
sonnette
seront
changées
par
les
agents
municipaux.
Il faut
le
faire
1
fois
par
an
environ.
Il
précise
que
des
bancs
seront
installés
dans
la
classe
du
haut.
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
que
les
agents
municipaux
se
serviront
des
pieds
des
vieilles
chaises
pour
confectionnés
ces
bancs.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
que
des
portes
manteaux
supplémentaires
seront
installés.
Concernant
le
sable
et
le
gravier
dans
la
cour,
les
nouveaux
seront
installés
pendant
les
vacances
et
l'aménagement
sera
fait
en
même
temps.
Mme
Astrid
ZANTUTTO
demande
l'installation
d'un
petit
barnum
pliable
supplémentaire
dans
la
cour
pour
la
fête
de
l'école
pour
la
sono.
Elle
précise
que
la
fête
des
écoles
aura
lieu
vendredi
1°
juillet
à
18h00.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'il
a
réalisé
une
vérification
des
bouches
à
incendie
de
la
Commune
avec
M.
Yves
FAYET.
Les
agents
communaux
ont
procédé
au
débroussaillage
de
certaines
et
s'occuperont
de
les
repeindre.
3
bouches
sont
hors
services
et
devront
être
remplacées,
(Port
de
Ris,
Beaudinet,
Rue
du
Bourg).
Une
demande
de
devis
sera
faite
(environ
1
800€
la
bouche).
Ces
remplacements
seront
budgétés
en
2023
sauf
pour
celle
du
Beaudinet
qui
sera
remplacée
en
2022.
M.
Bernard
GOLFIER
fait
part
du
devis
pour
des
travaux
de
busage
d'un
fossé
à
la
Goutelle.
M.
Florian
PARRA
indique
qu'il
faut
buser
le
fossé
communal
sur
une
trentaine
de
mètres
pour
permettre
l'évacuation
des
eaux
pluviales
suite
à
une
demande
de
permis
de
construire.
M.
Bernard
GOLFIER
explique
que
la
Commune
est
dans
l'obligation
d'effectuer
ces
travaux.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
que
ces
travaux
n'étaient
pas
prévus
au
budget
mais
qu'il
sera
possible
de
faire
une
décision
modificative
pour
les
payer.
M.
Bernard
GOLFIER
fait
part
d'un
problème
d'inondation
entre
les
n°17
et
19
de
la
Rue
de
la Jonchère.
Mme
Astrid
ZANUTTO
rajoute
qu'à
chaque
grosse
pluie
le
n°
17
est
inondé.
De
l'eau
stagne
dans
le
petit
chemin
entre
les
2
propriétés,
il est
bouché.
M.
Bernard
GOLFIER
propose
de
creuser,
faire
du
béton,
mettre
des
gravillons
et
un
caniveau
en
béton.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
d'étudier
en
profondeur
le
problème
et
de
voir
au
prochain
conseil.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations :
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
explique
qu'une
réunion
de
bureau
s'est
tenue
samedi
25
juin
pour
préparer
la
réunion
du 29
juin
avec
tous
les
acteurs
de
la
fête
du
Saumon.
Il indique
que
la
fête
du
Pain
a
rapporté
un
bénéfice
de
552.90
€
C'est
moins
que
les
années
précédentes
car
trop
de
repas
ont
été
commandés
sur
conseil
du
traiteur.
Environ
40
en
plus.
Cependant
la
buvette
a
bien
Pare
4
«ur tourné,
la
vente
de
pain
également.
Et
pour
le
calendrier
malgré
un
passage
un
peu
tardif,
il a
quand
même
apporté
un
bon
bénéfice.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
rajoute
que
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
la
Rue
de
la
Jonchère,
de
l'enrobé
sera
récupéré
sur
le
chantier
par
les
agents
municipaux
et
des
trous
seront
bouchés.
Du
béton
sera
également
réalisé
devant
l'entrée
de
M.
Jean-Claude
MORIN
suite
à
des
problèmes
d'inondation
depuis
la
dépose
des
bordures
du
trottoirs.
IV-2°)
Communications
du
Maire
:
Contrat
PEC
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
que
les
modalités
de
renouvellement
des
contrats
PEC
Jeune
ont
changé.
Le
contrat
de
notre
agent
ne
pourra
être
renouvelé
que
pour
une
durée
de
6
mois
au
lieu
de
9.
Que
l'accord
du
renouvellement
par
les
services
de
l'Etat
ne
sera
donné
qu'une
semaine
avant
la
fin
du
contrat
initial. Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
de
garder
l'agent
sans
contrat
aidé.
Madame
Laurence
SOULERAS
lui
répond
que
financièrement
ce
n'est
pas
envisageable.
Le
budget
de
la
Commune
ne
peut
pas
supporter
un
agent
supplémentaire
sans
compensation
financière.
DETR
:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2022
pour
le
projet
de
maison
des
associations
n'a
pas
été
retenue
par
les
services
de
l'Etat.
Monsieur
le
Maire
et
elle-même
ont
pris
contact
avec
Monsieur
Eric
GOLD
qui
siège
à
la
commission
et
qui
leur
a
expliqué
que
l'enveloppe
budgétaire
prévue
n'était
pas
suffisante
et
que
des
dossiers
ont
donc
été
refusés.
Les
communes
qui
avaient
obtenu
une
subvention
DETR
en
2021
n'étaient
pas
prioritaire.
A
l'avenir
il
ne
faudrait
pas
faire
de
demande
de
DETR
pour
des
petits
projets
afin
de
ne
pas
pénaliser
les
plus
gros.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
dossier
pourra
être
représenté
en
2023.
Elle
rappelle
que
le
taux
de
subvention
de
la
DETR
s'élève
à
30
%.
Nous
sommes
toujours
dans
l'attente
de
la
réponse
du
FIC
(10
%)
et
de
la
Région
mais
que
les
réponses
devraient
être
favorables.
Travaux
réseau
d'eau
potable
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
explique
que
le
SIAEP
Basse
Limagne
demande
une
prévision
des
travaux
que
la
Commune
souhaiterait
inscrire
pour
l'année
2023.
Il
indique
que
seul
le
réseau
d'eau
potable
de
la
Rue
du
Bois
est
vétuste
et
ancien,
il
date
de
1952.
Il
précise
que
c'est
un
gros
projet
de
réfection.
Monsieur
Florian
PARRA
propose
de
demander
un
prévisionnel
pour
l'année
2024.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
concernant
le
futur
projet
d'assainissement
au
Port
de
Ris,
il
faudrait
se
renseigner
le
projet
de
transfert
de
compétence
de
l'assainissement
aux
Communautés
de
Communes. Voie
verte :
Madame
Laurence
SOULERAS
rappelle
aux
élus
qu'une
réunion
de
présentation
du
projet
de
tracé
de
la
voie
verte
aura
lieu
mercredi
29
juin
à
10h
en
mairie.
Monsieur
Anthony
FAVIER
demande
si
ce
projet
sera
présenté
aux
agriculteurs
et
aux
administrés.
La
question
sera
posée
lors
de
la
réunion.
PLUI : Un
refus
des
services
de
l'Etat
a
été
donné.
Le
projet
sera
revu
dans
son
intégralité.
PaseG
cr Bilan
Roupeldange
et
Fête
du
Pain:
Madame
Laurence
SOULERAS
fait
part
de
son
mécontentement
et
de
celui
de
Monsieur
le
Maire
concernant
l'accueil
des
Roupeldangeois
et
du
pot
de
bienvenue
qui
leur
a
été
offert.
En
effet,
seulement
4
élus
étaient
présents. Concernant
la
fête
du
pain,
8
élus
étaient
présents
mais
le
soir
au
moment
du
démontage
et
du
rangement
il
n'y
avait
presque
personne.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
de
faire
un
effort
pour
les
manifestations
comme
celles-là.
De
ne
pas
être
présents
forcément
toute
la journée
mais
de
venir
sur
un
créneau
afin
qu'il
y ai
toujours
assez
de
monde
pour
aider.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
que
pour
la
fête
du
Saumon,
il y
aura
3 jours
de
travail
(préparation
la
veille,
démontage
le
lendemain)
et
qu'il
faudra
du
monde.
Dératisation
:
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
le
1°
passage
de
la
nouvelle
société
de
dératisation
a
eu
lieu.
Un
compte-rendu
très
détaillé
a
été
reçu
en
mairie.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
un
prix
peut
être
pratiqué
pour
les
agriculteurs
de
la
Commune.
La
question
sera
posée.
Concours
des
maisons
fleuries
:
Au
vu
du
peu
d'inscription
le
concours
est
annulé,
les
participants
seront
informés.
Visite
des
quartiers :
La
prochaine
visite
sera
Rue
de
la
Jonchère,
la
date
sera
fixée
lors
du
prochain
conseil.
-
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
part
d'une
demande
d'un
administré
qui
souhaite
faire
enlever
une
quille
de
signalisation
de
voirie
devant
sa
propriété.
-
Madame
Laurence
SOULERAS
signale
qu'une
personne
se
faisant
passer
pour
la
secrétaire
de
Mairie
a
pris
contact
téléphoniquement
avec
des
administrés
au
sujet
de
la fibre.
La
gendarmerie
sera
prévenue.
-
Madame
Anne-Laure
CIBERT
explique
que
depuis
quelques
jours
un
drone
survole
les
habitations
aux
Moussouves.
Monsieur
Anthony
FAVIER
explique
qu'il
doit
s'agir
du
drone
d'un
habitant
du
hameau.
II
est
tout
de
même
rappelé
que
le survol
des
propriétés
privées
est
interdit.
dt
La
séance
est
levée
à
21h50.
Anne-Laure
CIBERT
Laurence
SOULERAS GE
12
CN Secrétaire
de
séance
Maire-Adjoint
de
Limons
Parek
cuir