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Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1648796723 Compte rendu CM du 22 fevrier 2022)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
°
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
février
2022
Le
22
février
2022
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL.
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
février
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
:MMES
et
MM.
Matéo
MOREL.
Laurence
SOULERAS,
Anne-Laure
CIBERT,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Loïc
MORTHON,
Sébastien
MONTALBAN,
Isabelle
FAVIER,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELACGE,
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Patrick
MARCADIÉ.
Absente
excusée:
Mme
Florence
PAYS
Pouvoirs
: Mme
Florence
PAYS
à
Mme
Anne-Laure
CIBERT
Autre
personne
présente
: Mme
Marina
EBELY,
Secrétaire.
L-1°)
Electi
Sinité
de
à
|
Mme
Astrid
ZANUTTO
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
-2°)A
=
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
25
janvier
2022
a
été
adopté
à
l'unanimité.
fn
+ _e
LS
Date
Objet
décision Subvention
26/01/2022
Demande
de
versement
de
la
subvention
de
4
880
€
au
titre
du
FIC
2021
plan
de
relance
pour
la
réfection
de
la
route
des
Bravards
Personnel
27/01/2022
Arrêtés
n°08/2022
au
13/2022
portant
reclassement
dans
une
nouvelle
échelle
avec
bonification
d'ancienneté
de
M.
SERGERE
et
MONTROY
et
de
Mmes
SERGERE,
PRODEL,
EBELY
et
FAYET
Personnel
27/01/2022
Arrêté
n°14/2022
portant
attribution
d'une
bonification
d'ancienneté
à
Mme
Nathalie
RODDIER
Personnel
27/01/2022
Arrêté
n°15/2022
portant
augmentation
du
minimum
de
traitement
indiciaire
suite
à
la
hausse
du
SMIC
de
Mme
Marina
EBELY
Page
1 sur 9 Personnel
31/01/2022
Arrêté
n°22/2022
portant
modification
de
l'attribution
de
l'IFSE
de
M.
Vincent
SERGERE
Devis
01/02/2022
Signature
d'un
devis
de
276€
pour
la
reliure
des
délibérations
et
des
arrêtés
de
2017
à
2021
Personnel
01/02/2022
Arrêtés
n°16/2022
au
21/2022
portant
avancement
d'échelon
à
la
durée
unique
avec
reliquat
d'ancienneté
de
M.
SERGERE
et
MONTROY
et
de
Mmes
SERGERE,
PRODEL,
EBELY
et
FAYET
Achat
02/02/2022
Signature
d'un
devis
de
379.20€
pour
l'achat
de
4
capteurs
de
CO2
pour
l'école
Finances
02/02/2022
Arrêté
n°23/2022
portant
autorisation
préalable
et
permanente
des
poursuites
données
au
comptable
de
la
Commune
de
Limons
pour
le
recouvrement
des
produits
locaux
Personnel
02/02/2022
Arrêté
n°24/2022
portant
avancement
d'échelon
à
la
durée
unique
de
Mme
Sophie
PRODEL
Salle
des
03/02/2022
Signature
d'une
convention
avec
la
Commune
de
Puy-Guillaume
pour
Fêtes
l'utilisation
de
la
Salle
des
Fêtes
de
Limons
par
le
club
de
tennis
de
table
suite
à
un
problème
de
chauffage
dans
la
salle
de
Puy-Guillaume
Manifestation
08/02/2022
Autorisation
pour
le
passage
dans
Limons
d'une
épreuve
sportive
cycliste
«
le
sportive
tour
des
monts
de
la
Loire
» le
21
mai
2022
Personnel
10/02/2022
Arrêté
n°26/2022
portant
attribution
d'astreinte
de
M.
SERGERE
Vincent
Personnel
14/02/2022
Arrêté
n°27/2022
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Mme
PRODEL
Sophie
Monsieur
le
Maire
précise
qu'un
capteur
de
COZ2
est
prévu
par
classe
et
un
autre
pour
la
cantine.
Madame
Laurence
SOULERAS
fait
remarquer
qu'il
faudrait
en
rajouter
un
dans
la
garderie.
1-1°)
P
ion
FIC
2022 :
Pour
la
construction
de
la
Maison
des
Associations,
une
subvention
va
être
demandée
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2022.
L'estimatif
du
projet
est
de
294
300€
HT,
soit
un
montant
de
subvention
de
67
100€
(sous
réserve
d'accord
du
dossier). Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
-
approuve
le
projet,
-
adopte
le
plan
de
financement,
-__
sollicite
une
subvention
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2022
au
taux
de
20%
x
1.14
(CDS).
Pour
la
construction
de
la
Maison
des
Associations,
une
subvention
va
être
demandée
à
la
Préfecture
au
titre
de
la
DETR
2022.
L'estimatif
du
projet
est
de
294
300€
HT,
soit
un
montant
de
subvention
de
88
290€
(sous
réserve
d'accord
du
dossier).
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
-
approuve
le
projet,
Page
2 sur
9 -_
adopte
le
plan
de
financement,
-_
sollicite
une
subvention
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2022
au
taux
de
30%.
Madame
Muriel
DELAGE
demande
si
les
deux
subventions,
FIC
et
DETR
peuvent
se
cumuler.
Une
réponse
positive
lui
est
donnée.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
a
un
regard
sur
les
dossiers
de
demande
de
subvention
DETR.
Il donne
également
l'information
qu'une
subvention
peut
être
accordée
par
la
Région
Auvergne-Rhone
Alpes
dans
le
cadre
du
CAR
(Contrat
Ambition
Région).
A ce
jour,
nous
n'avons
pas
de
données
précises.
La
Région
doit
donner
les
informations
d'ici
15
jours.
Monsieur
le
Maire
va
également
se
renseigner
sur
les
subventions
Leader
du
Pays
de
Vichy
et
la
Réserve
Parlementaire.
|| espère
que
la
construction
de
la
Maison
des
Associations
pourra
être
subventionnée
à
hauteur
de
80%.
11-3°)
Prévisi
Budgétai
Monsieur
le
Maire
présente
les
prévisions
budgétaires:
Pour
l'année
2022 :
*
Aménagement
de
la
rue
de
la
Jonchère
: 200
000
€
*
Achat
d'un
tracteur
et
broyeur
d'accotement
: 60
000
€
+
Achat
de
jeux
pour
l'école
: 7
200
€
Pour
l'année
2023 : +
Maison
des
Associations
: 300
000€
+
Réfection
de
la
route
et
aménagement
autour
de
l'Eglise
: aucun
tarifà
ce
jour,
une
subvention
FIC
est
possible
Projet
à
long
terme :
+
Assainissement
Port
de
Ris
%
Réhabilitation
de
la
grange
en
commerce
Monsieur
le
Maire
informe
qu'un
boulanger
a
demandé
si
un
local
était
disponible
sur
la
commune
pour
s'installer.
Peut-être
réhabiliter
la
grange
en
commerce
pour
l'installer,
à
voir
les
possibilités
dans
les
années
à
venir. Madame
Isabelle
FAVIER
a
l'impression
que
les
projets
se
concentre
sur
le
bourg
de
la
Commune
et
que
les
hameaux
sont
laissés
de
côtés.
Elle
précise
également
que
la
fontaine
aux
Moussouves
n'est
pas
entretenue,
à
part
par
quelques
riverains.
Peut-être
la
réhabilitée
?
Monsieur
le
Maire
lui
rappelle
qu'au
Port
de
Ris
l'assainissement
va
être
prévue
et
qu'aux
Moussouves,
il préfère
attendre
le
projet
de
la
Voie
Verte.
Il
demande
au
Conseil
si
quelqu'un
a
également
d'autre
idées
de
projets
?
Madame
Muriel
DELAGE
propose
un
entretien
de
la
route
des
Moussouves
et
de
voir
par
la
suite.
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
dans
le
prochain
Echo
Limonois
qu'une
campagne
d'enrobé
va
être
faite
et
de
se
rapprocher
de
la
Mairie
pour
indiquer
les
trous
à
rebouchés.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
demande
à
Madame
Stéphanie
BURIAS
si
aux
Baraques
il
y
a
des
choses
à
prévoir. Madame
Stéphanie
BURIAS
lui
répond
négativement.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
propose
de
mettre
des
bordures
autour
de
l'herbe
pour
faciliter
l'entretien.
Page
3
sur
9 11-19)
Création
et
suppression
de
poste
ë
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
que
Madame
Nathalie
RODDIER
peut
bénéficier
d'un
avancement
de
grade
depuis
le
1°" janvier
2022.
Il convient
donc
de
créer
le
poste
et
de
supprimer
le
poste
actuel.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
-__
Décide
de
créer
un
poste
d'Agent
Spécialisé
Principal
de
1°
classe
des
Ecoles
Maternelles,
à
temps
complet,
à
partir
du
22
février
2022,
-
Décide
de
supprimer
le
poste
d'Agent
Spécialisé
Principal
de
2ème
classe
des
Ecoles
Maternelles,
à
temps
complet,
à
compter
du
22
février
2022,
-
De
modifier
le
tableau
des
effectifs.
-2°)
Mise
à jour
du
tabl
les
effectif
Emplois
permanents
au
22/02/2022 :
Agent
titulaire
Agent
non
titulaire
Emoloi
Emploi
Durée
mplois
mplois
P
k
P
k
Hebdomadaire
.
.
|
permanents
à |
permanents
à
|
Cadres
où
emplois
Catégorie
|
Effectif
de
service
temps
temps
non
|
(nombre
d'heure
complet
complet
.
et
minutes)
Filière
administrative
Adjoint
administratif
C
1
1
35h
principal
de
2ème
classe
Adjoint
administratif
C
1
1
27h
Filière
Technique
Adjoint
technique
C
2
2
35h
Adjoint
technique
C
1
1
27h30
Adjoint
technique
C
1
1
30h
Adjoint
technique
€
1
1
10h
Filière
Médico-sociale
Agent
spécialisé
principal
€
1
1
35h
de
1ère
classe
des
écoles
maternelles TOTAL
8
3
3
2
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'agent
sous
contrat
PEC
n'est
pas
inclus
dans
ce
tableau.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
si
cela
se
passe
bien
avec
ce
nouvel
agent.
Une
réponse
positive
lui
est
donnée.
Monsieur
le
Maire
rajoute
que
l'agent
sait
travailler
seul,
est
de
bonne
volonté
et
qu'il
a
l'esprit
d'initiative.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
ajoute
que
l'agent
travaille
bien-et
qu'il
a
su
s'intégrer
rapidement
dans
l'équipe.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
si
à
la
fin
du
contrat
PEC
il est
envisagé
de
le
garder.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
faudra
voir
à
ce
moment-là,
mais
qu'il
serait
une
bonne
recrue.
Madame
Laurence
SOULERAS
dit
qu'il
faudra
regarder
le
coût
financier
le
moment
venu.
Suite
aux
dernières
discussions
ayant
eu
lieu
en
Réunion
Publique
et
au
Conseil
Municipal,
un
débat
sur
l'attribution
des
subventions
aux
associations
est
proposé
au
Conseil.
Page
4
sur
9 Madame
Laurence
SOULERAS
rappelle
qu'à
la
dernière
réunion,
elle
avait
proposé
de
soumettre
la
demande
de
subvention
aux
associations
en
remplissant
un
dossier
plus
conséquent
avec
l'état
des
comptes.
Elle
pense
qu'il
faut
donnée
une
somme
plus
conséquente
aux
associations
dans
le
besoin.
Arrivé
de
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
à
20h30.
Monsieur
Loïc
MORTHON
rappelle
que
nous
sommes
une
petite
commune
et
que
la
priorité
de
l'équipe
municipale
est
l'école,
les
associations
et
les
commerces.
Il
préfère
demander
un
prévisionnel
des
dépenses
mais
ne
souhaite
pas
demander
l'état
des
comptes.
Les
subventions
sont
faites
pour
remercier
les
associations
de
faire
vivre
la
commune.
Madame
Laurence
SOULERAS
est
d'accord.
Elle
propose
pour
la
subvention
de
base
de
laisser
le
dossier
actuel
mais
en
revanche,
pour
une
subvention
exceptionnelle
de
demander
un
dossier
plus
conséquent
avec
l'état
des
comptes.
Elle
ajoute
que
certaines
associations
ont
moins
de
difficulté
que
d'autres.
Par
exemple,
le
foot
a
beaucoup
de
dépenses,
elle
pense
que
c'est
l'association
qui
est
le
plus
dans
le
besoin.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
depuis
l'an
dernier,
il est
demandé
aux
associations
de
remplir
un
dossier
pour
bénéficier
d'une
subvention.
Ce
dossier
est
assez
court,
doit-on
demander
plus
de
détails
?
Madame
Laurence
SOULERAS
lui
répond
qu'on
peut
laisser
ce
dossier
pour
les
demandes
de
subventions
de
base,
mais
qu'en
cas
de
demande
de
subvention
exceptionnelle
il faudra
remplir
un
dossier
plus
important.
Monsieur
Loic
MORTHON
indique
que
toutes
les
associations
ont
aidés
au
marché
de
Noël.
Monsieur
le
Maire
dit
que
les
associations
font
vivre
la
commune,
il faut
les
remercier.
|
rappelle
les
montants
des
subventions
attribuées
en
2021
et
le
plafond
minimum
fixé
à
150€ :
-
USL:
600
€
-
Comité
de
Jumelage
: 300
€
-
APE:
300
€
-
VLL:300
€
-
Pétanque
: 300
€
-
La
Parenthèse
: 300
€
-
L'AMAP:150
€
-
La
Chasse:
150
€
Madame
Isabelle
FAVIER
demande
si
elle
peut
avoir
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
l'entente
des
jeunes
du
foot.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
les
dossiers
vont
bientôt
être
envoyés
aux
associations.
Au
vu
du
débat,
Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
laisser
le dossier
de
demande
de
subvention
actuel
pour
la
subvention
de
base
et
de
demander
un
dossier
plus
complet
en
cas
de
demande
de
subvention
exceptionnelle. Le
conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
à
l'unanimité.
-4°)
Pré
i
ie V
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
la
proposition
du
tracé
de
la
Voie
Verte
du
Conseil
Départemental
la
plus
récente.
Madame
Isabelle
FAVIER
n'est
pas
d'accord
que
la
voie
verte
passe
dans
le
bourg
des
Moussouves,
l'été
il y
a
déjà
pas
beaucoup
de
monde.
Monsieur
Anthony
FAVIER
demande
sous
quelle
forme
sera
cette
voie
?
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
la
route
étant
déjà
faite,
il y
aura
un
copartage
entre
les
véhicules
motorisés,
les
cyclistes
et
les
piétons.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
que
la
route
n'est
pas
large.
Monsieur
le
Maire
lui
dit
qu'il
faut
un
minimum
de
3
mètres
de
large.
Page
5 sur
9 Monsieur
Loic
MORTHON
propose
de
faire
la
voie
verte
au-dessus
des
Moussouves,
dans
un
chemin
d'exploitation
existant
pour
éviter
le
bourg.
Madame
Isabelle
FAVIER
demande
si
le
Département
achète
des
parcelles
aux
propriétaires
quand
cela
est
nécessaire.
Une
réponse
positive
est
donnée.
Monsieur
le
Maire
indique
que
si
la
voie
verte
passe
vers
l'Allier
il y
a
un
problème
d'inondation,
en
effet
certains
chemins
le
sont
2
fois
par
an.
Lors
d'une
traversé
d'une
route
sur
la
voie
verte,
il
est
obligatoire
de
mettre
un
ralentisseur. Le
Conseil
Départemental
veut
goudronner
toute
la
voie
verte.
Monsieur
Loïc
MORTHON
demande
qui
va
entretenir
cette
voie
?
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
c'est
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
et
le
Département.
l'indique
également
que
lors
d'une
réunion,
le
Conseil
Départemental
a
indiqué
vouloir
goudronnée,
cela
est
plus
écologique
car
un
chemin
demande
plus
d'entretien.
Limons
est
la
commune
où
la
voie
verte
passe
le
plus,
9km.
Monsieur
le
Maire
dit
que
lors
de
la
réunion
il
a
indiqué
être
contre
le
goudronnage
de
cette
voie
verte.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
la
voie
verte
à
Vichy
n'est
pas
goudronnée.
Monsieur
Loic
MORTHON
demande
si
cette
voie
verte
est
vraiment
utile
qu'elle
passe
par
Limons
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui,
cela
va
développer
l'économie.
Madame
Laurence
SOULERAS
ajoute
que
cela
va
créer
des
commerces.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
qu'il
n'y
a
pas
d'intérêt
que
cette
voie
passe
dans
le
centre
des
hameaux
pour
développer
les
commerces
mais
plutôt
dans
le
centre-bourg
de
Limons.
Monsieur
le
Maire
approuve,
sauf
pour
les
commerces
dans
le
bourg
du
village.
Madame
Isabelle
FAVIER
pense
qu'il
faudra
un
employé
technique
en
plus,
car
cette
voie
verte
apportera
plus
de
monde
et
donc
plus
de
déchets.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
n'est
pas
d'accord
avec
la
proposition
du
tracé
de
la
voie
verte.
Un
courrier
sera
fait
avec
le
Monsieur
André
Chassaigne,
Député.
Il
dit
également
qu'il
n'y
a
pas
assez
de
réunion,
que
les
élus
des
communes
ne
sont
pas
écoutés
et
reproche
l'absence
d'élus
du
Conseil
Départemental
lors
des
réunions.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
propose
de
faire
un
tracé
avec
les
administrés
de
la
commune,
pour
les
intégrer
et
trouver
ensemble
un
tracé
moins
gênant.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
la
voie
verte
se
fera
dans
tous
les
cas.
Monsieur
le
Maire
va
proposer
que
chaque
commune
interroge
ses
habitants
pour
proposer
un
tracé.
Madame
Isabelle
FAVIER
demande
si
on
peut
créer
un
collectif
contre
cette
voie
verte
entre
élus
et
habitants
?
Le
conseil
municipal
répond
qu'il
faut
voir.
Commission
Communication
:
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
distribution
du
bulletin
n'est
pas
encore
finie.
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
la
cérémonie
le
samedi
19
mars.
Il faudra
consulter
la
fanfare
l'heure
carils
sont
déjà
de
cérémonie
à
11h
à
Puy-Guillaume.
Commission
Finances
et
Affaires
Générales
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Laurence
SOULERAS
propose
une
réunion
pour
la
préparation
du
budget
le vendredi
04
mars
à
19h.
Une
convocation
va
être
envoyée.
Commission
actions
sociales
et
affaires
économiques :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Page
6 sur 9 Commission
Scolaire
et
Culturelle :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
part
qu'une
demande
de
devis
a
été
faite
à
Monsieur
FUMOUX
pour
l'installation
d'un
lavabo
extérieur
au
stade.
Madame
Isabelle
FAVIER
demande
s'il
est
possible
de
faire
un
crépi
foncé
sur
le
bas
du
mur
car
celui-ci
se
salit
très
vite.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
propose
d'installer
des
plaques.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
murs
des
vestiaires
sont
très
peu
soignés.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
informe
qu'il
souhaitait
mettre
les
poubelles
vers
la
cuve
à
gaz
pour
que
ce
soit
fermé. Monsieur
le
Maire
lui
précise
que
ce
n'est
pas
possible.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
que
les
ampoules
du
stade
seront
changées
en
blanches
afin
d'avoir
une
homologation
pour
jouer
les
matchs
le
samedi
soir.
Il'ajoute
qu'il
a
fait
un
devis
pour
les
vêtements
de
travail
des
agents
techniques
et
pour
du
matériel,
le
montant
est
de
2
500€.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
VALTOM
a
proposé
de
mettre
le
cimetière
en
herbe.
Monsieur
Anthony
FAVIER
dit
que
l'entretien
serait
plus
facile.
Monsieur
le
Maire
ajoute
qu'on
ne
peut
plus
utiliser
des
produits
phytosanitaires.
Il
précise
également
qu'on
pourrait
élargir
les
tombes
pour
qu'elles
se
touchent,
cela
serait
plus
facile
d'entretien.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
lui
répond
que
les
inter-tombes
sont
obligatoires.
Monsieur
le
Maire
pensait
également
à
goudronner
mais
le
coût
est
trop
élevé
et
il
ne
trouve
pas
cela
esthétique. Madame
Laurence
SOULERAS
indique
qu'il
y
a
un
inconvénient
à
l'herbe
: la
pluie.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
ajoute
également
un
inconvénient,
l'été
l'herbe
sera
toute
jaune.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
ajoute
également
l'inconvénient
lors
du
passage
des
véhicules
des
pompes
funèbres. Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
décision
sera
prise
ultérieurement.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'il
faudrait
repeindre
les
barrières
autour
du
stade.
L'achat
de
la
peinture
sera
à
la
charge
de
la
commune,
les
membres
du
club
de
foot
peindront
les
barrières.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
peinture
extérieure
coute
environ
300€.
Il
faut
prévoir
également
de
refaire
les
peintures
au
sol
dans
la
commune
(passage
piétons).
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
part
au
conseil
qu'il
a
eu
plusieurs
rendez-vous
avec
des
entreprises
pour
l'achat
du
tracteur
(Vacher,
Mcd,
DIV
et
Marvalin.
Pour
l'instant
un
seul
devis
a
été
reçu.
Seul
l'entreprise
Marvalin
a
un
tracteur
en
stock
l'employé
technique
a
pu
l'essayer.
Une
demande
de
devis
a
également
été
faite
pour
un
broyeur
d'accotement.
||
faut
prévoir
environ
9
900€.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
reprise
de
notre
tracteur
actuel
serait
d'environ
15
000€.
1| demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
de
faire
les
démarches.
Le
conseil
répond
favorablement.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations
:
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
Page
7
sur9 Monsieur
Loïc
MORTHON
informe
qu'il
a
envoyé
un
mail
aux
présidents
des
associations
pour
savoir
s'ils
ont
des
besoins
d'aménagement
de
la
salle
des
fêtes
(niveau
cuisine).
Il
rappelle
qu'une
réunion
du
comité
des
fêtes
est
prévue
lundi
28
février.
Commissions
intercommunales
:
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
fait
part
que
la
commune
n'a
pas
reçu
de
mail
de
la
Communauté
de
Communes
concernant
une
subvention
qui
aurait
pu
être
allouée
pour
la
fête
du
saumon.
Monsieur
Loic
MORTHON
demande
si
la
subvention
peut
être
reportée
cette
année
ou
si
un
délai
supplémentaire
peut
être
accordé.
Une
réponse
négative
est
donnée.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commune
a
des
problèmes
de
mails
avec
la
communauté
de
communes.
||
va
prendre
attache
avec
le
Président
pour
avoir
un
délai
supplémentaire
du
faite
de
la
non
réception
du
mail.
Visites
des
quartiers
Compte
tenu
des
conditions
sanitaires,
Monsieur
le
Maire
propose
de
reprendre
la
visite
des
quartiers.
Il
propose
de
se
rendre
aux
Moussouves,
le
samedi
26
mars
à
10h.
Femmes
élues
63
Monsieur
le
Maire
informe
la
réception
d'un
courrier
de
l'association
des
femmes
élues
du
Puy-de-Dôme
demandant
une
participation
financière.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
répondre
négativement
à
cette
demande.
-
Madame
Muriel
DELAGE
demande
où
est
l'abris
bus
de
Port
de
Ris.
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
celui-ci
est
aux
ateliers
municipaux
car
d'ici
2
semaines
des
agents
de
la
Région
vont
poser
les
nouveaux
abris.
-
Madame
Muriel
DELACE
fait
part
de
trous
sur
la
route
à
l'entrée
de
Port
de
Ris
et
demande
s'il
est
prévu
de
les
rebouchés.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
favorablement.
Monsieur
Florian
PARRA
indique
qu'il
peut
livrer
de
l'enrobé
à
froid
et
qu'il
peut
se
garder
en
stock
pendant
6
à
8
mois.
-
Monsieur
Anthony
FAVIER
demande
si
le
chemin
qui
descend
vers
les
puits
de
captage
va
être
arrangé
(demande
des
chasseurs).
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
faut
voir
avec
une
entreprise
pour
arranger
les
chemins
de
la
commune
mais
que
c'est
un
investissement
élevé.
Monsieur
Florian
PARRA
indique
qu'il
faut
le
faire
hors
saisons
de
cultivation.
- __
Monsieur
Bernard
GOLFIER
demande
si
un
passage
piéton
est
matérialisé
devant
l'arrêt
de
bus
à
Port
de
Ris.
Madame
Laurence
SOULERAS
lui
répond
négativement.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
employés
techniques
peuvent
en
faire
un.
Page
8 sur
9 3e)
ans.
dit
Hé
-
Le
public
demande
l'échéance
de
la
voie
verte.
Monsieur
le
Maire
indique
un
début
repoussé
en
2024.
Il demande
quel
bénéfice
pour
la
commune
d'avoir
une
voie
verte,
car
les
personnes
ne
seront
que
de
passage.
Monsieur
le
Maire
informe
qu'à
Maringues
une
maison
de
site
va
être
réalisée.
-
Le
public
demande
si
une
commission
élus/population
peut
être
mise
en
place
pour
la
voie
verte.
Monsieur
le
Maire
répond
favorablement
mais
indique
qu'il
n'y
aura
pas
de
pouvoir
de
décision.
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
fait
part
de
sa
démission
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
est
déçu
de
cette
décision
et
qu'il
n’a
jamais
empêché
un
membre
du
conseil
de
lui
faire
part
de
remarques
ou
de
leur
ressenti.
Il rappelle
qu'il
est
le
responsable
de
la
commune
et
que
les
décisions
ne
peuvent
être
prises
sans
qu'il
en
soit
averti
auparavant.
Madame
Laurence
SOULERAS
trouve
dommage
de
démissionner
pour
un
différent.
Monsieur
Patrick
MARCADIE
indique
qu'il
ne
se
sent
pas
bien
au
sein
du
conseil
et
pense
que
l'ensemble
des
conseillers
n'ont
pas
confiance
en
lui.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
aurait
dû
en
parler
avant
de
prendre
une
décision
aussi
radicale.
La
séance
est
levée
à
22h08.
Astrid
ZANUTTO
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Page
9 sur
9