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Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1653462469 Compte rendu CM du 12 avril 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Budget,
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
avril
2022
Le
12
avril
2022
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 05
avril
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 14
Présents
:
MMES
et
MM.
Matéo
MOREL.
Laurence
SOULERAS.
Anne-Laure
CIBERT,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Loic
MORTHON,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELAGE,
Florian
DE
OLIVEIRA,
Absents
excusés
: MMES
et
M.
Florence
PAYS,
Isabelle
FAVIER
et
Sébastien
MONTALBAN
Pouvoir : Mme
Florence
PAYS
à
Mme
Muriel
DELAGE,
Autre
personne
présente
: Mme
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
générale
Mme
Anne-Laure
CIBERT
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
22
mars
2022
a
été
adopté
à
l'unanimité.
Arrivée
de
M.
Anthony
FAVIER
à
22h10
_e)
Btidir des décisi
.
li
Nul
MdTE
Aid
.
ÈS
Association
14/03/2022
Arrêté
n°32/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
pour
l'USL
le
26
mars
2022,
à
l'occasion
du
repas
moules/frites.
Association
28/03/2022
Arrêté
n°33/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
pour
VLL
le
03
avril
2022,
à
l'occasion
du
repas
à
thème.
Personnel
29/03/2022
Arrêté
n°34/2022
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Mme
Marina
EBELY
du
29
mars
au
ler
avril
2022.
Ecole
04/04/2022
Signature
d'un
devis
pour
la
prise
en
charge
du
transport
de
la
classe
de
GS
à
l'école
de
Luzillat
pour
Une
montant
de
69€,
frais
divisés
avec
la
Commune
de
Luzillat.
Association
05/04/2022
Arrêté
n°35/2022
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
pour
l'APE
le
15
mai
2022,
à
l'occasion
de
la vente
de
fleurs.
Page
1sur6 Association
05/05/2022
Arrêté
n°36/2022
portant
règlementation
de
la
circulation
sur
la
Place
Paul
Liobat,
à
l'occasion
de
la
vente
de
fleurs
de
l'APE,
le
15
mai
2022.
Personnel
06/04/2022
Arrêté
n°37/2022
portant
tableau
annuel
d'avancement
de
grade
pour
l'année
2022.
Personnel
07/04/2022
Arrêté
n°38/2022
portant
avancement
de
grade
par
ancienneté
de
Mme
Nathalie
RODDIER.
Association
08/04/2022
Signature
par
M.
Bernard
GOLFIER,
d'un
devis
pour
l'installation
d'un
bac
à
laver
en
céramique
et
d'une
arrivée
d'eau
au
stade
pour
un
montant
de
732,86
£
Pouvoirs
de
12/04/2022
Arrêté
n°39/2022
Instaurant
la
mise
en
place
d'un
panneau
« stop
» à
Police
du
Maire
l'intersection
de
la
Rue
du
Bois
et
de
la
Rue
du
Bourg,
Pouvoirs
de
12/04/2022
Arrêté
n°40/2022
Instaurant
la
mise
en
place
d'un
panneau
« céder
le
Police
du
Maire
passage
» au
Beaudlinet.
Pouvoirs
de
12/04/2022
Arrêté
n°39/2022
Instaurant
la
mise
en
place
d'un
panneau
« céder
le
Police
du
Maire
passage
» à
l'intersection
de
la
Rue
du
Thuy
et
de
la
Rue
du
Bourg,
11-19)
V
ventions
aux
associations
:
Monsieur
le
Maire
présente
le tableau
des
subventions
attribuées
aux
associations
communales
et
extérieures.
Les
montants
sont
quasiment
identiques
à
ceux
de
l'année
2021.
Une
subvention
a
été
demandée
par
le
Comité
des
fêtes
mais
l'AMAP
n'en
a
pas
demandé.
Quelques
associations
extérieures
subiront
une
petite
baisse.
Une
subvention
correspondant
à
un
reliquat
du
poste
budgétaire
2021
affecté
à
l'école
sera
versé
à
la
coopérative
scolaire
pour
le
financement
d'une
sortie
scolaire.
PROPOSITION
DE
SUBVENTIONS
POUR
L'ANNEE
2022
Dossiers
ou
ASSOCIATIONS
2021
Propositions
2022
.
Courriers
U
S
LIMONOISE
600
600
CTE
JUMELAGE
ROUPELDANGE-LIMONS
300
300
La
Parenthèse
300
300
Pétanque
limonoise
300
300
Loisirs
Limonois
300
300
APE
RPI
Limons-Luzillat
se
300
Comité
des
fêtes
O
300
L'AMAP
de
Limons
150
O
La
Ch
Saint-Hubert
;
150
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
tableau
des
subventions
pour
l'année
2022.
Page
2
sur
6 11-2°)
Vote du
Budget
Primitif
2022
- Commune
:
Madame
Laurence
SOULERAS,
Maire-Adjointe,
présente
au
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
2022
de
la
Commune. Les
propositions
sont
les
suivantes :
Section
de
fonctionnement
:
En
dépenses :
557
830,40€
En
recettes :
557
830.40
€
Madame
Laurence
SOULERAS
souligne
qu'une
augmentation
a
été
faite
en
ce
qui
concerne
les
charges
énergétiques. Une
augmentation
a
aussi
été
prévue
pour
les
charges
du
personnel
et
des
élus
pour
palier
à
une
éventuelle
revalorisation
du
point
d'indice.
A
noter
que
la
subvention
au
budget
assainissement
a
également
augmentée.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
l'entretien
du
fossé
des
Moussouves
est
prévu
dans
le
budget.
M.
le
Maire
lui
indique
que
oui
et
que
2
solutions
sont
pour
l'instant
proposées,
la
1°
avec
la
mise
en
place
d'une
nouvelle
tête
de
pont
mais
le
devis
est
très
élevé,
la
2è"6
avec
Un
enrochement.
Un
des
employés
a
soumis
l'idée
de
détourner
le
fossé.
Concernant
les
recettes
pas
de
modifications
particulières.
Les
dotations
sont
connues.
L'excédent
antérieur
du
budget
lotissement
a
été
intégré.
Section
d'investissement :
En
dépenses :
487
951.00
€
En
recettes
:
487
951.00
€
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
que
la
facture
du
site
internet
a
été
reçue
ce
qui
explique
l'augmentation
à
l'article
2051.
Sur
demande
de
Monsieur
Gérard
BOURSON,
conseiller
aux
décideurs
locaux,
les
opérations
patrimoniales
sont
inscrites,
elles
concernent
des
études
faites
sans
que
des
travaux
aient
suivi.
Mme
Muriel
DELAGE
demande
s'il
est
prévu
au
budget
la
réparation
de
vitraux
à
l'église.
Mme
Astrid
ZANUTTO
lui
explique
que
le
nécessaire
a
été
fait.
Concernant
les
recettes,
le
déficit
du
budget
lotissement
a
été
déduit
du
solde
d'exécution.
Le
Conseil
Municipal,
après
discussion
et
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
Approuve
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2022
de
la
Commune.
Madame
Laurence
SOULERAS,
Maire-Adijointe,
présente
au
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
2022
de
l'assainissement, Les
propositions
sont
les
suivantes
:
Section
d'exploitation :
En
dépenses:
52
979.32
€
En
recettes :
52
979.32
€
Page
3
sur
6 Madame
Laurence
SOULERAS
explique
que
les
amortissements
ont
augmenté
suite
aux
travaux
du
réseau
d'eaux
usées
de
la
rue
de
la
Jonchère.
De
même
pour
les
quote-part
de
subvention.
Section
d'investissement
:
En
dépenses :
185
707.38
€
En
recettes
:
185
707.38
€
Le
Conseil
Municipal,
après
discussion
et
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
Approuve
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2022
de
l'assainissement.
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
que
la
compétence
assainissement
risque
d'être
transférée
dans
les
années
futures
à
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne,
ce
qui
pourrait
avoir
Une
incidence
sur
les
futurs
travaux
au
Port
de
Ris.
11-4°) Proposition
contrat de
dératisation :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'une
proposition
concernant
la
dératisation
sur
la
Commune.
Deux
propositions
sont
faites,
soit
3
passages/an,
soit
4/an.
Ce
prestataire
a
été
recommandé
par
une
agricultrice
de
la
Commune.
Il
rappelle
qu'actuellement
nous
avons
un
contrat
avec
les
laboratoires
HDA
pour
un
seul
passage
par
an
et
la
fourniture
d'appâts
supplémentaires
en
cas
de
besoin.
Cela
ne
parait
plus
suffisant
au
vu
de
la
recrudescence
de
la
population
des
rats
notamment
dans
certains
hameaux
de
la
Commune.
M.
le
Maire
propose
de
demander
d'autres
devis.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
lui
indique
que
le
prestataire
qui
intervient
pour
les
nids
de
guêpes,
offre
aussi
la
prestation
dératisation.
Elle
propose
de
lui
demander
un
devis.
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'il
ne
faut
pas
trop
attendre
pour
prendre
une
décision.
M.
le
Maire
explique
que
le
prestataire
actuel
ne
fournit
pas
les
plans
de
pose
des
appâts
et
ne
fait
pas
état
de
son
passage
avec
précision.
M.
Anthony
FAVIER
explique
qu'il
faut
bien
faire
attention
que
la
dératisation
se
fasse
aussi
bien
dans
les
réseaux
d'eaux
usées
que
dans
les
fossés.
M.
le
Maire
indique
qu'il
faut
que
les
agriculteurs
jouent
le jeu
et
traitent
également
de
leur
côté,
ce
qui
est
le
cas
pour
la
plupart.
De
nouveaux
devis
seront
demandés
et
le
choix
sera
fait
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
a
reçu
deux
demandes
de
deux
élèves
domiciliés
à
Limons
et
scolarisés
à
la
maison
rurale
de
Thuret,
pour
les
aider
à
financer
un
voyage
d'étude.
Il propose
de
leur
octroyer
une
subvention
de
100
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
le
versement
de
cette
subvention.
Commission
Communication :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Page
4
sur
6 Commission
Finances
et
Affaires
Générales
:
La
commission
s'est
réunie
pour
la
préparation
du
budget.
Commission
actions
sociales
et
affaires
économiques
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
qu'une
réunion
de
la
commission
aura
lieu
pour
préparer
le
concours
des
maisons
fleuries,
ainsi
que
pour
la
mise
en
place
de
la
mutuelle
communale.
Elle
indique
que
le
CCAS
s'est
réuni
la
veille
pour
le
vote
du
budget.
La
fête
du
four
sera
décalée
au
25
juin.
Elle
a
eu
un
entretien
avec
Madame
Catherine
IRLES
pour
la
préparation
de
la
fête,
une
aide
sera
demandée
à
tous
les
membres
du
conseil
municipal
et
du
CCAS
ainsi
que
les
conjoints.
Elle
informe
que
le CCAS
souhaite
proposer
en
septembre
un
après-midi
jeux
de
société
en
intégrant
le conseil
municipal
des
jeunes.
Madame
Stéphanie
BURIAS
réunira
le
CM]
le
21
avril
2022
pour
en
parler
notamment.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
mi-mai,
avant
le
conseil
d'école.
Les
tarifs
de
la
cantine
et
de
la
garderie
seront
examinés
avec
le
prix
de
revient.
Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
que
le
nouveau
tracteur
a
été
livré.
Une
nouvelle
cuve
pour
stocker
le
carburant
GNR
devra
être
achetée.
M.
Anthony
FAVIER
demande
s'il
sera
nécessaire
d'ajouter
de
l'Ad-Blue.
M.
le
Maire
lui
répond
que
le
commercial
a
précisé
que
ce
n'était
pas
nécessaire.
M.
le
Maire
précise
que
le
coût
de
l'assurance
s'élèvera
à
553
€
par
an
pour
700
heures
de
travail.
M.
Anthony
FAVIER
demande
de
se
renseigner
si
les
réparations
sont
prises
en
compte
par
l'assurance.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'un
brûleur
à
rampe
4
feux
a
été
acheté
pour
l'entretien
des
allées
du
cimetière. l'indique
que
des
devis
vont
être
demandés
pour
la
réalisation
des
plateformes,
aux
normes
en
vigueur,
pour
l'installation
des
nouveaux
jeux
à
l'école.
Madame
Astrid
ZANUTTO
indique
qu'elle
demandera
le
passage
de
la
commission
de
sécurité
une
fois
l'installation
faite.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations :
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
Une
réunion
aura
lieu
à
la
fin
du
mois
d'avril
pour
la
préparation
de
la
fête
du
saumon.
Seulement
une
association
a
fait
une
demande
concernant
l'équipement
de
la
salle
des
fêtes,
à
savoir
l'achat
d'un
micro-onde
et
d'un
nouveau
piano
de
cuisson
plus
adapté.
Madame
Muriel
DELAGE
indique
que
le
foot
avait
suggéré
l'aménagement
d'une
cuisine
dans
l'arrière
salle.
il1-2°)
C
icati
lu
Maire
:
Site
internet:
La
facture
du
site
internet
a
été
reçue,
elle
sera
réglée
sur
le
budget
2022.
Page
5 sur
6 Voie
verte :
Une
réunion
aura
lieu
le
19
avril
2022
à
Maringues,
en
présence
de
Monsieur
Frédéric
BONICHON.
Bac
à
graisse
cantine :
L'entreprise
DUBOST
Assainissement
interviendra
à
la
cantine
pour
vider
le
bac
à
graisse
qui
n'a
jamais
été
vidé
depuis
la
construction
du
bâtiment.
Associations
:
A
l'occasion
du
8
mai,
l'association
des
vieux
véhicules
de
l'armée
a
proposé
de
venir
exposer
des
engins
à
Limons,
le
samedi
7
mai
pendant
quelques
heures.
Une
réponse
positive
a
été
donnée.
Permanence
de
l'élection
présidentielle
:
Monsieur
le
Maire
propose
de
conserver
dans
la
mesure
du
possible
les
mêmes
plages
horaires
que
pour
le
1°
tour.
Les
modifications
demandées
sont
déjà
prises
en
compte.
-
Madame
Anne-Laure
CIBERT
demande
où
en
est
l'installation
du
miroir
aux
Moussouves.
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
le
miroir
a
été
donné
à
Monsieur
Anthony
FAVIER.
Ce
dernier
va
se
charger
rapidement
de
son
installation.
-
Madame
Muriel
DELAGE
fait
part
des
retours
positifs
qu'elle
a
reçus
concernant
l'entretien
de
la
Commune.
La
séance
est
levée
à
21h34.
Anne-Laure
CIBERT
Matéo
MOREL
CINE
Secrétaire
de
séance
Page
6 sur
6