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Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1646302428 Compte rendu CM du 25 janvier 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Transports,
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
janvier
2022
Le
25
janvier
2022
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
janvier
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: MMES
et
MM
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Anne-Laure
CIBERT,
Astrid
ZANUTTO,
Florian
PARRA,
Loïc
MORTHON,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELAGE,
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Patrick
MARCADIÉ.
Absents
excusés
: MMES
et
MM
Bernard
GOLDIER,
Florence
PAYS,
Anthony
FAVIER
et
Isabelle
FAVIER.
Pouvoirs
: M.
Bernard
GOLFIER
à
Mme
Astrid
ZANUTTO
Mme
Florence
PAYS
à
M.
Patrick
MARCADIÉ
M.
Anthony
FAVIER
à
Mme
Anne-Laure
CIBERT
Mme
Isabelle
FAVIER
à
Mme
Muriel
DELAGE
Autre
personne
présente
: Mme
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale.
1-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Anne-Laure
CIBERT
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
I
o
.
.
»
|
I
#
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
14
décembre
2021
a
été
adopté
à
l'unanimité.
LR
Date
Objet
décision Eclairage
17/12/2021
Arrêté
n°
87/2021
relatif
aux
horaires
d'éclairage
nocturne les
jours
fériés
et
lors
de
certaines
manifestations.
Travaux
20/12/2021
Arrêté
n°
88/2021
portant
autorisation
d'intervention
d'urgence
de
la
SEMERAP
sur
la
Commune
à
tout
moment.
Travaux
03/01/2022
Signature
du
devis
pour
le
nettoyage
du
cours
d'eau
de
Port
de
Ris
pour
un
montant
de
1
350
€
TTC
par
DOUROUX
Frédéric,
entretien
espaces
verts,
Travaux
03/01/2022
Arrêté
n°
01/2022
portant
prolongation
de
l'autorisation
pour
les
travaux
d'aménagement
d'un
immeuble
en
bordure
d'une
voie
publique.
Travaux
03/01/2022
Arrêté
n°
02/2022
portant
prolongation
de
la
restriction
de
la circulation
au
31
Port
de
Ris.
1/a ,
Travaux
10/01/2022
Arrêté
n°04/2022
portant
autorisation
d'implantation
de
poteaux
télécom
sur
le
domaine
public
au
Port
de
Ris.
Travaux
10/01/2022
Arrêté
n°05/2022
portant
permission
de
voirie
pour
l'implantation
de
poteaux
télécom
sur
le
domaine
public
au
Port
de
Ris.
Personnel
19/01/2022
Arrêté
n°
07/2022
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Mme
Nathalie
RODDIER
Monsieur
le
Maire
rajoute
que
plusieurs
agents
de
l'école
ont
été
placés
en
arrêt
maladie
suite
au
COVID.
Madame
Muriel
DELAGE
fait
remarquer
que
les
travaux
de
nettoyage
du
cours
d'eau
de
Port
de
Ris
ont
été
très
bien
réalisés.
Tous
les
riverains
sont
contents.
Cependant,
il reste
au
niveau
de
la
buse
un
tas
à
enlever
qui
risque
de
boucher
l'évacuation.
11-1°)
Mise
en
place
d'une
astreinte
pour
le
service
technique
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
agents
des
collectivités
territoriales
bénéficient
d'une
indemnité
non
soumise
à
retenue
pour
pension
ou,
à
défaut,
d'un
repos
compensateur:
- lorsqu'ils
sont
appelés
à
participer
à
une
période
d'astreinte :
-
lorsque
des
obligations
liées
au
travail
imposent
à
un
agent
de
se
trouver
sur
son
lieu
de
travail
habituel,
ou
en
un
lieu
désigné
par
son
chef
de
service,
pour
nécessité
de
service,
sans
qu'il
y ait
travail
effectif.
Il
indique
qu'une
période
d'astreinte
s'entend
comme
une
période
pendant
laquelle
l'agent,
sans
être
à
la
disposition
permanente
et
immédiate
de
son
employeur,
a
l'obligation
de
demeurer
à
son
domicile
où
à
proximité
afin
d'être
en
mesure
d'intervenir
pour
effectuer
un
travail
au
service
de
l'administration,
la
durée
de
cette
intervention
étant
considérée
comme
un
temps
de
travail
effectif
ainsi
que,
le
cas
échéant,
le
déplacement
aller
et
retour
sur
le
lieu
de
travail.
La
permanence
correspond
à
l'obligation
faite
à
un
agent
de
se
trouver
sur
son
lieu
de
travail
habituel,
ou
un
lieu
désigné
par
son
chef
de
service,
pour
nécessité
de
service,
un
samedi,
un
dimanche
ou
lors
d'un
jour
férié.
Il
propose
donc
la
mise
en
place
de
périodes
d'astreinte
d'exploitation
dans
les
cas
suivants :
Evénement
climatique
(neige,
inondation,
chute
d'arbre,
etc.)
Il
propose
la
mise
en
place
d'une
astreinte
d'exploitation
selon
les
conditions
suivantes :
-
Une
journée
de
récupération
soit
un
vendredi
par
mois
pour
un
montant
de
37.40
€
-
un
week-end
par
mois
(du
vendredi
soir
au
lundi
matin)
pour
un
montant
de
116.20
€
Sont
concernés
les
emplois
suivants
:
Agent
Technique
responsable
du
service
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- accepte
la
proposition
de
mise
en
place
d'une
astreinte
d'exploitation
à
compter
du
1°
février
2022
:
e
une
journée
de
récupération
soit
un
vendredi
par
mois
e
un
week-end
par
mois
(du
vendredi
soir
au
lundi
matin)
- charge
Monsieur
le
Maire
de
rémunérer,
les
périodes
ainsi
définies
conformément
aux
textes
en
vigueur,
Un
des
agents
techniques
deviendra
à compter
du
1er
février
2022
responsable
des
services
techniques.
Il aura
donc
les
2
autres
agents
techniques
sous
sa
responsabilité,
à
savoir,
qu'il
devra
déterminer
les
plannings
et
organiser
le
travail
des
agents.
En
conséquence,
il passera
dans
le
groupe
de
fonction
1
du
RIFSEEP.
2/9 -2°
olaire
2021/2022
-
remboursement
partiel:
Depuis
la
rentrée
scolaire
2020/2021,
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
gère
les
transports
scolaires
et
la
facturation. Le
principe
du
quotient
familial,
déterminé
selon
les
revenus
financiers
des
parents,
est
appliqué
pour
les
facturer. Monsieur
le
Maire
souhaiterait
avec
l'accord
du
Conseil
Municipal,
continuer
à
rembourser
les
parents
des
enfants
de
Limons
scolarisés
à
l'école
primaire
de
Luzillat
et
utilisant
les
transports
scolaires,
à
hauteur
de
50
%,
pour
l'année
scolaire
2021/2022.
Pour
obtenir
ce
remboursement,
il
sera
nécessaire
que
les
personnes,
désirant
être
remboursées,
présentent
en
mairie
un
justificatif
de
paiement
accompagné
des
factures
pour
l'année
scolaire
2021/2022
avant
le
31
juillet
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
accepte
de
reconduire
ce
dispositif.
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
plus
de
communication
auprès
des
parents,
car
peu
font
la
demande.
Madame
Astrid
ZANUTTO
propose
de
faire
passer
un
mot
dans
les
cahiers
des
enfants.
111-1°)
PLUÏ
débat
sur
le
PADD
-—
Projets
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
du
futur
PLUi
doit
être
examiné
par
le
Conseil
Municipal.
Il
rappelle
que
le
projet
a
été
envoyé
à
chaque
élu
à
la
suite
de
la
dernière
réunion
du
conseil.
Aucune
remarque
n'est
faite
par
les
membres
présents.
Monsieur
le
Maire
propose
de
valider
ce
projet.
Le
conseil
municipal,
à
l'exception
d'une
abstention,
adopte
ce
projet. Ni-2*i
Choix de
l'architecté pour!
jet d
à
ations
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
02
novembre
2021
portant
lancement
du
projet
et
de
la
consultation
du
choix
de
l'architecte
pour
la
maison
des
associations
et
dont
l'enveloppe
financière
estimative
s'élève
à
260
000
€
HT.
Trois
cabinets
d'architectures
ont
été
consultés.
-
Denis
ARMEIL
Architecte
pas
de
réponse
-
Cabinet
Bourbonnais
et
Jacob
10
%
du
montant
HT
des
travaux
soit
26
000
€
- _
GKL
architectes
8.340
%
du
montant
HT
des
travaux
arrondi
à
21
700
€
La
commission
d'appel
d'offre,
réunie
le
17
janvier
2022,
propose
de
retenir
l'offre
de
GKL
Architectes,
Nicolas
BEAURE,
pour
la
maitrise
d'œuvre
des
travaux
de
la
maison
des
associations.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
projet
comporte
également
un
aménagement
urbain
et
paysager
autour
de
l'église,
avec
une
mise
en
sécurité.
Le
cabinet
d'architecte
s'occupera
de
déposer
le
permis
de
construire
dans
de
brefs
délais.
Des
demandes
de
subventions
seront
faites
au
titre
du
FIC
2022
et
de
la
DETR
2022.
Le
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
et
les
réserves
parlementaires
seront
également
sollicitées
ainsi
que
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
-__
Choisi
GKL
Architectes
pour
la
maitrise
d'œuvre
des
travaux
de
la
maison
des
associations
3/9 -__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
commande
correspondante
et
lui
confère
en
tant
que
de
besoin,
toute
délégation
pour
le
bon
déroulement
de
cette
mission
-
Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
d'investissement
de
la
commune
pour
l'année
2022.
Concernant
l'ancienne
caserne
des
pompiers
le
bâtiment
sera,
dans
la
mesure
du
possible,
démonté
et
conservé. Madame
Laurence
SOULERAS
propose
d'en
faire
part
au
Président
du
Club
de
football,
USL,
pour
savoir
s'il
serait
intéressé,
à
la
place
d'un
nouvel
ALGECO.
Madame
Astrid
ZANUTTO
demande
de
se
renseigner
sur
les
possibilités
d'implanter
ce
genre
de
bâtiment
en
zone
inondable.
111-3°) Compte
Epargne
Temps
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
avis
du
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
ont
été
reçus.
Les
représentants
des
collectivités
ont
émis
un
avis
favorable
mais
les
représentants
du
personnel
un
avis
défavorable
compte-tenu
du
non-paiement
possible
des
jours
mis
dans
le
CET.
Il
explique
que
la
délibération
doit
être
mise
à jour.
A
l'unanimité,
les
membres
présents
et
représentés
du
conseil
municipal,
acceptent
cette
mise
à jour.
Commission
Finances
et
Affaires
Générales :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
aux
élus
de
réfléchir
aux
éventuels
besoins
d'achat
pour
la
prochaine
réunion
de
la
Commission.
Monsieur
Loïc
MORTHON
indique
qu'un
mail
sera
fait
aux
associations
pour
voir
leurs
besoins
au
niveau
de
la
salle
des
fêtes.
Madame
Laurence
SOULERAS
précise
qu'il
faut
aussi
penser
aux
projets
d'embellissement.
Madame
Stéphanie
BURIAS
fait
part
d'une
demande
de
la
Pétanque
Limonoise
pour
avoir
une
participation
de
la
Commune
pour
la
plantation
d'arbre.
M.
Patrick
MARCADIÉ
indique
qu'il
faudra
prévoir
au
budget
l'achat
de
gros
matériel.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
la
commission
se
réunira
mi-février.
Commission
actions
sociales
et
affaires
économiques
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
explique
qu'avec
Madame
Astrid
ZANUTTO,
elles
ont
reçu
la
propriétaire
de
l'ancien
bar
de
la
rue
du
Bourg
avec
sa
banquière,
le
maitre
d'œuvre
et
2
ouvriers.
Elle
expose
le
projet
prévu
à
savoir:
un
bar
sur
une
partie,
une
épicerie
avec
dépôt
de
pain
sur
l’autre
partie.
Un
restaurant
qui
s'étendra
sur
l'extérieur,
un
accueil
pour
les
motards,
5
chambres
d'hôte
et
un
dépôt
de
tabac. Madame
Anne-Laure
CIBERT
précise
qu'elle
a
soumis
à
la
propriétaire
l'idée
d'installer
également
un
distributeur
d'argent.
Les
habitants
de
Limons
sont
obligés
d'aller
à
Puy-Guillaume
pour
retirer
de
l'argent.
Elle
explique
que
ce
projet
est
estimé
entre
200
000
et
220
000
€
ce
qui
représente
un
coup
important
pour
la
propriétaire.
Cette
dernière
a
demandé
si
la
Commune
pouvait
octroyer
une
subvention.
Madame
Laurence
SOULERAS
répond
qu'une
subvention
de
la
Commune
n'est
surement
pas
possible
pour
ce
genre
de
projet.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
a
demandé
à
la
propriétaire
un
plan
de
financement
afin
de
l'aider
dans
les
démarches
administratives
auprès
de
différents
organismes
pour
l'obtention
de
subventions.
4/9 Elle
a
également
demandé
à
Madame
Alexandra
VIRLOGEUX,
conseillère
départementale,
si
une
aide
du
Département
est
possible.
Cette
dernière
lui
a
répondu
que
le
projet
étant
privé
les
aides
du
Département
sont
compliquées
à
obtenir.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
qu'un
emploi
sera
créé.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Cependant
Madame
Astrid
ZANUTTO
fait
part
des
nombreux
arrêts
dus
au
COVID
parmi
les
agents
de
l'école.
Elle
indique
que
Madame
Aurélie
TOUNISSOU
à
effectué
beaucoup
d'heures
pour
pallier
aux
divers
remplacements. Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
étant
absent
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
les
travaux
en
cours.
Concernant
le
fossé
de
la
Potence,
les
travaux
de
busage
sont
terminés.
Monsieur
le
Maire
a
eu
un
rendez-vous
avec
le
Département.
La
pose
d'un
regard
sera
réalisée
par
leurs
services.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
si
cela
concerne
le
problème
rencontré
cet
été
pendant
les
vacances
de
Monsieur
le
Maire.
Ce
dernier
lui
répond
qu'il
s'agit
d'une
autre
affaire,
celui
de
l'été
concernait
un
administré
mal
branché
au
réseau
d'assainissement
ce
qui
déclenchait
des
odeurs
désagréables
pour
les
voisins. Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
problème
rencontré
sur
un
fossé
à
La
goutelle.
Ce
fossé
n'a
pas
été
entretenu
depuis
de
nombreuses
années.
Une
tête
de
pont
est
écrasée
ce
qui
bouche
l'évacuation
de
l'eau.
Une
parcelle
jouxtant
ce
fossé
se
retrouve
complétement
inondée.
Ce
fossé
est
très
profond
et
le
matériel
communal
n'est
pas
suffisant
pour
le
creuser.
Les
agents
sont
intervenus
mais
ne
peuvent
pas
résoudre
le
problème.
De
plus
ce
fossé
est
rempli
de
ragondins.
Une
demande
de
devis
sera
faite.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations
:
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
La
prochaine
réunion
du
comité
des
fêtes
aura
lieu
le
28
février
2022.
Messieurs
Loïc
MORTHON
et
Florian
DE
OLIVEIRA
reviennent
sur
le
marché
de
Noël.
Un
bénéfice
d'environ
1
500
€
a
été
réalisé.
2
472
€
de
recettes
(859.40
€
de
restauration
et
1
612.60
€
à
la
buvette).
Chaque
association
présente,
VLL,
la
Pétanque
Limonoise,
le
Comité
de
Jumelage,
la
Parenthèse
et
l'USL,
a
reçu
293
€
Monsieur
le
Maire
et
Madame
Muriel
DELAGE
indique
que
c'est
une
belle
réussite,
beaucoup
de
compliments
sont
faits.
Commissions
intercommunales
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
bulletin
est
presque
terminé
et
que
l'impression
va
débuter.
|| sera
distribué
avec
le
bulletin
communautaire
qui
n'est
pas
encore
fini.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
à
Monsieur
Le
Maire
s'il
a
distribué
le
courrier
dans
lequel
il
informe
les
administrés
de
son
parrainage.
Monsieur
le
Maire
le
distribuera
prochainement.
5/9 Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a
envoyé
un
courrier
aux
parents
des
enfants
nés
en
2021
afin
d'obtenir
leur
accord
pour
l'inscription
du
prénom
de
leur
enfant
sur
une
plaque
posée
sur
un
arbre
qui
sera
planté
à
cet
effet. Il
demande
si
des
commissions
de
la
CCPL
ont
eu
lieu
et
indique
aux
délégués
de
prévenir
quand
ils
ne
peuvent
pas
s'y
rendre
afin
que
quelqu'un
puisse
les
remplacer.
IV-2°)
Communications
du Maire :
Subvention
aux
associations :
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
dossiers
de
demande
de
subvention
vont
être
transmis
aux
associations
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
de
mettre
à
l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
la
proposition
de
demander
aux
associations
de
fournir
leurs
relevés
bancaires.
Ce
document
serait
facultatif
mais
en
cas
de
refus
la
subvention
pourrait
en
être
impactée.
M.
le
Maire
lui
demande
s'il
s'agit
du
détail
des
comptes
ou
uniquement
du
solde.
Mme
Laurence
SOULERAS
lui
répond
que
le
solde
est
suffisant,
pas
besoin
du
détail.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
propose
de
faire
une
pré-réunion
avant
le
conseil
municipal
pour
en
discuter
au
préalable. M.
Loïc
MORTHON
rappelle
que
les
priorités
de
l'équipe
municipale
sont
l'école,
les
associations
et
les
commerces.
|| précise
que
pour
les
subventions
habituellement
données,
le
dossier
demandé
jusqu'à
présent
est
suffisant.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
le
budget
communal
est
limité
et
qu'il
faut
voir
par
rapport
aux
besoins
de
chaque
association.
Mme
Muriel
DELAGE
demande
de
se
réunir
en
commission
avant
pour
en
parler.
M.
le
Maire
ajourne
le
débat
qui
n'était
pas
à
l’ordre
de
jour
et
demande
aux
commissions
concernées
de
se
réunir
avant
le
prochain
conseil
municipal.
DALD
:
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
subvention
de
400
€
a
été
accordée
à
la
Commune
au
titre
de
la
Dotation
d'Animation
Local
Décentralisée
(DALD)
pour
le
marché
de
Noël.
Abri
bus
Larmonière
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
commande
de
2
abris
bus
à
la
Région,
celui
qui
doit
être
installé
à
Larmonière
pose
des
problèmes
financiers,
en
effet
un
fossé
doit
être
busé
et
le
coup
est
assez
élevé
(devis
de
1
920
€).
Il demande
si
les
têtes
de
buse
prévues
peuvent
être
plus
petites
et
dans
la
négative
il
propose
de
mettre
à
la
place
de
l'abri
bus
de
la
Région,
l'ancien
abris
bus
de
Port
de
Ris
qui
est
plus
petit.
Monsieur
Florian
PARRA
se
renseigne
sur
la
possibilité
de
ne
pas
buser
le
fossé
mais
plutôt
de
le
combler
de
part
son
écoulement.
Monsieur
le
Maire
se
renseigne
pour
savoir
si
cette
partie
est
communale
où
départementale,
en
effet
cela
est
difficile
à
visualiser
sur
les
plans.
Capteur
CO2
Madame
Laurence
SOULERAS
a
demandé
a
ce
que
l'on
se
renseigne
sur
la
possibilité
et
sur
le
coût
d'installation
de
capteurs
de
CO2
dans
les
bâtiments
municipaux,
notamment
l'école.
Monsieur
Loïc
MORTHON
demande
si
un
purificateur
d'air
ne
serait
pas
plus
utile.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
le
coût
n'est
pas
le
même,
environ
500
€
pour
un
purificateur
d'air
contre
130
€
pour
un
capteur
de
CO2.
Des
demandes
de
devis
seront
faites.
L'état
prend
en
charge
une
partie
des
dépenses.
6/9 Tracteur: Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
employé
des
services
techniques
a
alerté
plusieurs
fois
sur
le
mauvais
état
général
du
tracteur
communal.
L'embrayage
et
le
synchro
de
boite
sont
à
changer.
Au
moins
8
000
€
de
réparation
sont
nécessaires.
La
question
se
pose
sur
le
choix
d'une
réparation
(sous
réserve
que
d'autres
pannes
surgissent)
où
de
l'achat
d'un
nouveau
tracteur.
Les
membres
présents
pensent
plutôt
à
un
changement
du
tracteur.
Monsieur
le
Maire
explique
que
sur
conseil
de
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN
il
a
eu
un
rdv
avec
le
commercial
de
MARCHADIER
en
présence
de
l'agent
communal,
un
devis
sera
fait.
La
possibilité
d'une
réparation
avant
la
reprise,
pour
l'achat
d'un
tracteur
neuf
ne
parait
pas
intéressante.
Les
délais
de
livraison
d'un
tracteur
neuf
sont
de
6
à
9
mois.
Il peut
y avoir
un
prêt
de
véhicule
en
attendant.
D'autres
devis
seront
demandés
(entreprises
CARTON
et
VACHER).
Monsieur
le
Maire
indique
qu'un
prêt
bancaire
sera
fait
et
que
des
taux
intéressants
peuvent
être
proposer
si
le
tracteur
est
acheté
chez
MARCHADIER.
Il
n'y
a
pas
de
subvention
possible.
Mmes
Laurence
SOULERAS
et
Anne-Laure
CIBERT
demandent
si
la
TVA
sera
récupérée,
une
réponse
positive
est
donnée.
M.
Sébastien
MONTALBAN
explique
que
son
assurance
prend
en
charge
une
partie
des
réparations
sur
ses
tracteurs
lorsqu'ils
ont
moins
de
10
ans.
M.
le
Maire
se
renseignera
sur
cette
possibilité
auprès
de
l'assureur
de
la
Commune.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
de
faire
une
proposition
de
reprise
et
de
réparation
pour
voir
la
plus
intéressante. M.
le
Maire
indique
que
le
commercial
de
l'entreprise
MARCHADIER
lui
a
indiqué
une
possibilité
de
reprise
de
l'ancien
tracteur
à
hauteur
de
15
000
€
l'indique
que
l'entreprise
DIONNET
et
GORCE
connait
de
gros
problèmes
financiers
et
que
la
vente
de
tracteur
n'est
plus
possible.
Le
tracteur
actuel
de
marque
SAME
était
entretenu
par
leurs
soins
et
pour
l'instant
ils
ne
peuvent
plus.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
si
la
fourche
de
l'ancien
tracteur
sera
adaptable.
M.
le
Maire
lui
répond
que
non. Mme
Laurence
SOULERAS
pose
la
même
question
pour
l'épareuse.
M.
le
Maire
lui
répond
que
l'épareuse
est
adaptable
à
tous
les
tracteurs.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
de
voir
avec
l'agent
communal
si
d'autre
matériel
adaptable
serait
utile,
comme
une
nacelle
par
exemple.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
ou
en
est
l’idée
d'acheter
un
broyeur
d'accotement.
M.
le
Maire
lui
répond
que
l'agent
communal
ne
trouve
pas
l'idée
très
intéressante.
M.
Sébastien
MONTALBAN
explique
que
dans
une
commune
voisine
l'agent
communal
utilise
principalement
un
broyeur
d'accotement
qui
a
une
coupe
plus
large
et
rend
le
travail
plus
rapide.
l'épareuse
est
utilisée
uniquement
pour
les
haies
et
petits
fossés.
M.
le
Maire
propose
d'en
reparler
avec
les
agents.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a vu
avec
M.
Bernard
GOLFIER
pour
faire
la
prochaine
réunion
de
la
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture,
aux
ateliers
municipaux
avec
les
agents
techniques.
Voie
Verte :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
a assisté
à
une
réunion
sur
le
projet
de
la future
voie
verte.
|| précise
qu'il
n'avait
pas
reçu
la
convocation
et
qu'il
a
été
prévenu
par
d'autres
élus
au
début
de
la
réunion.
Des
modifications
sur
le
tracé
ont
été
faites,
notamment
aux
Moussouves
ou
la
voie
ne
passera
plus
dans
les
parcelles
agricoles
mais
sur
la
voie
déjà
existante.
Le
projet
sera
envoyé
aux
membres
du
Conseil.
7/9 Monsieur
le
Maire
indique
que
sur
les
tronçons
où
la
voie
verte
traversera
où
passera
sur
une
route
départementale,
le
Département
assurera
la
sécurité
des
lieux
en
mettant
en
place,
selon
les
cas,
des
ralentisseurs,
des
chicanes,
un
rétrécissement
de
la
voie...
Le
projet
a
pris
du
retard,
il
ne
débutera
pas
avant
janvier
2024.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
totalité
de
la
voie
verte
sera
goudronnée.
Il trouve
cela
invraisemblable
et
a
fait
part
de
son
étonnement
et
de
son
refus.
Il
est
hors
de
question
que
les
chemins
ruraux
de
promenade
soient
goudronnés.
Madame
Laurence
SOULERAS
précise
qu'à
VICHY
la
voie
n'est
pas
goudronnée
sur
la
totalité.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
membres
présents
à
la
réunion
ont
expliqué
que
l'entretien
est
plus
simple
avec
du
goudron.
Monsieur
le
Maire
a
contacté
le
Député
André
CHASSAIGNE
à
ce
sujet
et
Un
courrier
commun
avec
le
Maire
de
Luzillat
sera
fait.
Chantegrioux : Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
projet
d'installation
de
8
familles
en
habitat
collectif
sur
le
domaine
de
Chantegrioux. Port
de
Ris
:
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Département
procèdera
à
l'élagage
des
arbres
à
l'entrée
du
village
début
mars.
Ces
travaux
s'étendront
sur
une
durée
de
3
à
5
jours.
Le
Département
aura
besoin
du
nom
des
propriétaires
des
parcelles
concernées.
M.
Sébastien
MONTALBAN
et
Mme
Muriel
DELAGE
précisent
qu'elles
appartiennent
à
M.
DOUARRE.
Elections : Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
année
il y aura
4
dimanches
d'élections.
|| demande
aux
élus
de
prendre
leurs
dispositions
pour
être
présents.
Il
précise
qu'il
sera
absent
lors
des
élections
de
juin
car
il va
être
papa.
IV -3°) Questions diverses
:
-
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
que
des
administrés
lui
ont
rapporté
que
la
poubelle
aux
Moussouves
a
besoin
d'être
vidée.
-
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
indique
qu'il
y
aura
des
travaux
de
réparation
à
prévoir
sur
le
camion
RENAULT,
problème
de
freins
et
d'amortisseurs.
Un
devis
de
réparation
doit
être
demandé
rapidement
au
garage
RODDIER.
-
Madame
Muriel
DELAGE
demande
s'il
serait
possible
de
finir
le
nettoyage
du
fossé
sur
la
partie
entre
le
panneau
d'entrée
de
Limons
et
les
empierrements.
La
séance
est
levée
à
22h08.
Anne-Laure
CIBERT
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
8/9