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Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1668762739 Compte rendu CM du 10 octobre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Jeunesse,
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
OCTOBRE
2022
Le
10
octobre
2022
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 03
octobre
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:13
Présents
: MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Anne-Laure
CIBERT,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Anthony
FAVIER,
Loic
MORTHON,
Sébastien
MONTALBAN
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absentes
excusées: MMES
Florence
PAYS,
Stéphanie
BURIAS
et
Muriel
DELAGE
Absent:
M.
Florian
PARRA
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
générale.
1-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Anne-Laure
CIBERT
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
juin
2022
:
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
30
août
2022
a été
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal :
Sécurité
26/08/2022
Arrêté
n°2022/79
portant
désignation
de
Monsieur
Loic
MORTHON
comme
correspondant
incendie
et
secours.
Personnel
31/08/2022
Signature
d'un
contrat
à
durée
déterminée
à
compter
du
06
septembre
2022
et
pour
une
durée
d'un
an.
Circulation
01/09/2022
Arrêté
n°2022/80
portant
restriction
de
la
circulation
rue
des
Vignères
en
raison
de
la
réparation
d'une
conduite
télécom.
Festivités
05/09/2022
Arrêté
n°2022/81
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boisson
à
l'association
Pétanque
Limonoise
à
l'occasion
du
tournoi
de
pétanque
du
10
septembre
2022.
Personnel
06/09/2022
Arrêté
n°2022/82
portant
titularisation
d'un
agent
à compter
du
24
août
2022.
Festivités
07/09/2022
Arrêté
n°2022/83
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boisson
à
l'association
La
Parenthèse
à
l'occasion
de
la soirée
théâtre
du
17 septembre
2022.
Travaux
09/09/2022
Arrêté
n°2022/84
portant
permission
de
voirie
concernant
un
branchement
au
réseau
d'eau
potable
aux
Querres.
Fleurissement
12/09/2022
Signature
d'un
devis
pour
le
fleurissement
d'un
montant
de
246,40
€
TTC
auprès
de
DUC
FLEURS.
Page
1
sur
6 Travaux
13/09/2022
Arrêté
n°2022/85
portant
restriction
de
la circulation
sur
l'ensemble
de
la
Commune
pendant
les
travaux
de
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
effectués
par
SOCAMA.
Travaux
13/09/2022
Arrêté
n°2022/86
portant
restriction
de
la
circulation
pendant
les
travaux
de
grenaillage
des
trottoirs
et
des
plateaux
ralentisseurs
effectués
par
EUROVIA
Sinistre
14/09/2022
Déclaration
de
sinistre
auprès
de
l'assurance
GROUPAMA
concernant
la
Dégradation
dégradation
de
l'éclairage
public
au
stade
et
sur
le
pont.
Plainte
déposée
à
la
gendarmerie
Personnel
15/09/2022
Signature
du
renouvellement
du
contrat
PEC
Jeune
à
compter
du
15 septembre
2022
pour
une
durée
de
6
mois.
Festivités
20/03/2022
Arrêté
n°2022/87
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boisson
à
l'association
Comité
de
Jumelage
à
l'occasion
du
repas
moules
frites
du
25
septembre
2022.
Travaux
23/09/2022
Arrêté
n°2022/88
portant
permission
de
Voirie
à
ORANGE
pour
la
réalisation
de
conduite
multiple
Rue
du
Thuy
Travaux
23/09/2022
Arrêté
n02022/89
portant
restriction
de
la
circulation
rue
du
Thuy
pendant
la
réalisation
par
ORANGE
de
conduite
multiple
Personnel
26/09//2022
Arrêté
n°2022/90
portant
mise
en
ASA
d'un
agent
du
26
au
29
septembre
2022
Festivités
04/10/2022
Arrêté
n°2022/91
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boisson
à
l'association
Comité
de
Jumelage
à
l'occasion
d'un
concours
de
Belote
du
09
octobre
2022.
Personnel
07/10/2022
Arrêté
n°2022/92
portant
mise
en
ASA
d'un
agent
du
07
au
13
octobre
2022.
Personnel
10/10/2022
Arrêté
n°2022/93
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d'un
agent
à
compter
du
08
octobre
et
jusqu'au
19
octobre
2022
Monsieur
le
Maire
explique
que
concernant
l'acte
de
vandalisme
survenu
sur
l'Eclairage
Public
au
stade,
plusieurs
poteaux
du
pont
ont
également
été
vandalisés.
Il précise
qu'une
plainte
a
été
déposée
à
la gendarmerie.
Monsieur
Anthony
FAVIER
indique
que
les
vestiaires
du
stade
de
Mons
ont
également
été
vandalisés.
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'accord
a
été
obtenu
pour
Un
financement
de
l'Etat
à
hauteur
de
80
%
du
contrat
PEC
Jeune.
Un
entretien
a eu
lieu
avec
le
représentant
de
la
Mission
Locale
pour
faire
le
point
sur
les
9
mois
déjà
écoulés
avec
notre
agent.
11-1°)
Répartition
de
la taxe
d'aménagement :
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
loi
de
finances
initiale
pour
2022
prévoit
le
versement
de
la
taxe
d'aménagement
aux
EPCI.
Ce
qui
génère
une
grosse
perte
financière
pour
les
communes.
Il rappelle
que
le taux
actuel
de
la taxe
d'aménagement
instaurée
à
Limons
est
de
3%.
La
Commune
de
Limons
est
une
des
Communes
avec
le
taux
le
plus
bas.
Il est
possible
de
mettre
des
taux
beaucoup
plus
élevés
lors
de
la
création
d'un
lotissement
par
exemple.
Plusieurs
secteurs
peuvent
être
créés
dans
une
commune
avec
des
taux
différents.
Cette
taxe
a été
créée
pour
faire
face
aux
dépenses
liées
à
la voirie,
aux
extensions
de
réseaux...
Il
indique
que
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
a
voté
lors
du
conseil
communautaire
du
27
septembre
2022
la
répartition
suivante :
- 5 %
des
recettes
pour
Plaine
Limagne
- 95
%
des
recettes
pour
la
Commune
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si cette
répartition
sera
mise
en
place
en
2023.
M.
le
Maire
lui
indique
qu'elle
est
obligatoire
depuis
le 1°’ janvier
2022.
Il explique
qu'une
décision
modificative
budgétaire
sera
nécessaire
pour
le
reversement
de
cette
taxe
à
la
CCPL
avant
le 31
décembre
2022.
Paoa
9
cuir t
1
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
acceptent
cette
répartition.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
ce
qui
se
passerait
si tout
le
monde
votait
contre
cette
répartition
?
M.
le
Maire
lüi
répond
que
dans
ce
cas
c'est
le
Préfet
qui
décide
et
impose
la
répartition
de
son
choix.
I1-2°)
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
le
zonage
et
le
diagnostic
des
réseaux
d'assainissement : Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Départemental
peut
subventionner
à
hauteur
de
30
%
du
coût
hors
taxe
des
études,
le diagnostic
et
le zonage
des
réseaux
d'assainissement.
Pour
rappel
le coût
de
ces
études
est
de
44
349,00
€
TTC.
Nous
avons
déjà
obtenu
une
subvention
de
50
%
de
l'Agence
de
l'Eau
soit
22
174,50
€.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
quand
le Versement
de
cette
aide
sera
effectif
?
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
se
sera
surement
sur
l'année
2023,
après
le
passage
en
commission.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorisent
Monsieur
le
Maire
à
demander
cette
subvention.
11-3°)
Tarif
publicité
dans
le
bulletin
municipal
:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'afin
de
réduire
le coût
du
bulletin
municipal,
il est
proposé
d'intégrer
une
page
publicitaire. M.
Loïc
MORTHON
demande
le coût
annuel
du
bulletin.
M.
le
Maire
lui
répond
que
le
bulletin
coûte
environ
2 000€.
M.
le
Maire
explique
que
cette
année
la conception
du
bulletin
sera
faite
par
ses
soins
et que
seule
l'impression
sera
réalisée
par
EUROPAP'S,
cela
réduira
le coût.
M.
Loic
MORTHON
demande
quel
sera
le tarif
pour
Un
encart
publicitaire
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'après
s'être
renseigné,
le
montant
de
60
€
semble
raisonnable.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
que
pour
le
calendrier
du
Club
de
tennis
de
Puy-Guillaume,
60€
sont
demandés. Pour
l'instant
6 commerçants/artisans
ont
répondu
favorablement.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si seuls
les
commerçants/artisans
de
Limons
sont
concernés
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'effectivement
cet
encart
publicitaire
est
réservé
aux
Limonois.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
si cette
publicité
concerne
aussi
les
écho
limonois
?
M.
le
Maire
lui
répond
que
seul
le
bulletin
sera
concerné.
M.
Loic
MORTHON
demande
si toutes
les
publicités
auront
la
même
taille.
M.
le
Maire
lui
répond
que
tous
auront
le
même
format
qui
doit
tenir
sur
une
page.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
fixe
le tarif
de
60€
la
publicité
sur
le
bulletin
municipal.
I1-4°)
Redevance
assainissement
2023 :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
fixer
le
tarif
du
m3
consommé
pour
l'année
2023
pour
la
consommation
2022/2023,
I| propose
une
légère
augmentation.
M.
Loic
MORTHON
demande
pour
quelle
raison
Une
augmentation est
justifiée
?
Mme
Laurence
SOULERAS
justifie
par
les
travaux
qui
ont
été
réalisés
sur
le
réseau,
les
travaux
et
études
en
cours
et
les
futurs
travaux
au
Port
de
Ris.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
qu'il
faut
calculer
le coût
réel
d'une
augmentation
par
foyer.
Pour
une
famille
de
4
personnes,
0.05
€
supplémentaires
du
m3
reviendraient
à
une
augmentation
annuelle
d'environ
6 €.
Mme
Astrid
ZANUTTO
et
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
pensent
qu'il
vaut
mieux
une
petite
augmentation
tout
de
suite
plutôt
qu'attendre
et
que
tout
augmente
d'un
coup.
Après
en
avoir
délibération
et
après
un
vote
à
mains
levées,
le
Conseil
Municipal,
avec
5
voix
pour
et
4
voix
contre:
e
Décide
que
le tarif
de
la
redevance
assainissement
collectif
pour
l'année
2022
sera
de 1.70
€
/ ms. Pa0a2
cuir ‘
111-1°
llluminations
de
Noël
2022/2023
—
Convention
avec
le
SIEG
:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
passer
Une
convention
avec
le
SIEG
pour
l'achat
d'illuminations
de
Noël
pour
l'hiver
2022/2023.
Il est
prévu
l'achat
de
matériel
et
la
réparation
de
l'existant
pour
un
montant
de
4 300,00€
HT.
Le
SIEC
prendra
en
charge
2
539,40
€.
Mme
Laurence
SOULERAS
se
demande
s'il faut
réduire
les
illuminations
de
fin
d'année
vu
le contexte
actuel.
M.
le
Maire
souhaite
les
maintenir
mais
proposera
un
plan
énergétique
à
la fin
de
la
réunion.
Mme
Laurence
SOULERAS
souhaite
faire
des
efforts
et
rester
raisonnable
sur
les
durées
d'éclairage.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
également
si ces
dépenses
étaient
prévues
au
budget.
M.
le
Maire
lui
répond
qu'une
ligne
budgétaire
a
été
inscrite.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorisent
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention.
I1l-2°
Agent
recenseur
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Madame
Françoise
GOLFIER
a
été
nommée
agent
recenseur.
Il indique
que
la dotation
donnée
par
l'Etat
pour
la
rémunération
de
l'agent
recenseur
sera
de
1428
€.
Il précise
que
lors
d'une
réunion
d'informations
à
l'INSEE,
il a
été
expliqué
que
dans
les
communes
rurales
les
réponses
par
Internet
sont
plus
élevées
que
dans
les
grandes
villes.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
explique
que
c'est
le cas
dans
une
commune
avoisinante.
|V-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires
:
Commission
finances
et
affaires
générales
:
Madame
Laurence
SOULERAS
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Elle
a assisté
à
l'Assemblée
Générale
de
la SEMERAP.
Elle
indique
que
la société
connait
de
gros
problèmes
de
fonctionnement.
Elle
est
en
pleine
restructuration.
Une
demande
d'aide
financière
sera
certainement
demandée
aux
Communes
adhérentes.
Commission
actions
sociales
et
affaires
économiques :
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
que
la
publicité
autour
du
troc
de
noël
a
été
faite
dans
les
boites
aux
lettres
et
dans
les
écoles.
Elle
se
poursuit
auprès
des
nounous
et
dans
les
autres
communes
alentours.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
demande
s'il y aura
besoin
d'aide
pour
l'organisation.
M.
le
Maire
demande
si
d'autres
choses
que
des
jouets
pourront
être
échangés,
du
matériel
de
puériculture
par
exemple.
La
question
est
aussi
posée
pour
savoir
s'il
n'y
aura
que
des
échanges
ou
si des
achats
sont
possibles
?
Mme
Anne-Laure
CIBERT
précise
qu'il
s'agit
seulement
d'échanges
et que
les Vêtements
ne
sont
pas
autorisés.
Mme
Laurence
SOULERAS
trouve
que
pour
les
personnes
qui
n'ont
rien
à
échanger,
ce
troc
est
trop
restrictif.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
précise
que
c'est
Un
essai
pour
cette
année
et
qu'il
ne
sera
pas
renouvelé
s'il
ne
fonctionne
pas.
Madame
Anne-Laure
CIBERT
indique
que
le
projet
d'après-midi
jeux
de
société
intergénérations
est
toujours
en
réflexion.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
que
suite
à
la visite
sur
place,
il s'avère
que
le
pont
situé
sur
le
Glarand
à
Port
de
Ris,
n’est
pas
en
si dégradé
et
que
seulement
un
peu
de
ciment
sera
nécessaire
pour
la
remise
en
état.
La
petite
tondeuse
ne
marche
plus.
Des
devis
ont
été
demandés
à
« Chassain
&
Bigay
» et
à
« Verts
Loisirs
» ils
sont
assez
élevés.
Monsieur
le
Maire
propose
d'attendre
l'ouverture
du
magasin
de
motoculture
prévue
début
2023
à
Puy-GCuillaume.
Les
prix
seront
plus
attractifs.
En
attendant
la
débroussailleuse
et
le
micro
tracteur
suffiront,
la
saison
de
la
tonte
se
terminant.
Page
4
sur
6 M.
Loic
MORTHON
demande
ce
qui
est
cassé
sur
la
tondeuse.
Il s'agit
de
l'axe
moteur.
Les
travaux
de
réparation
sont
aussi
élevés
que
l'achat
de
matériel
neuf.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
une
tondeuse
d'occasion
pourrait
suffire.
M.
Bernard
GOLFIER
lui
répond
que
l'achat
d'une
neuve
est
préférable.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
également
d'attendre
le début
d'année
2023.
M.
Anthony
FAVIER
indique
qu'au
vu
des
surfaces
à entretenir
une
petite
tondeuse
peut
suffire.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'un
robinet
sera
changé
à
l'école
et
qu'une
fuite
sous
évier
au
niveau
de
la
purge
sera
contrôlée
par
l'entreprise
FÜMOUX.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations :
MM.
Loic
MORTHON
et
Florian
DE
OLIVEIRA
indiquent
qu'une
réunion
avec
les
Présidents
des
associations
a
eu
lieu
le 28
septembre.
Monsieur
le
Maire
y
reviendra
en
parlant
du
marché
de
Noël.
Commission
intercommunale :
Madame
Astrid
ZANUTTO
à
participé
au
vernissage
d'une
exposition
d'objet
en
fer
à
Maringues.
IV-1°)
Communications
du
Maire :
Plan
énergétique:
En
lien
avec
les
mesures
concernant
les
restrictions
énergétiques,
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
les
horaires
d'éclairage
public.
Actuellement
l'éclairage
est
coupé
entre
minuit
et
5h00
toutes
les
nuits
sauf
les
samedis et
jours
fériés.
I| propose
de
réduire
cette
extinction
de
23h00
à
05h00,
samedis et jours
fériés
compris.
M.
Loïc
MORTHON
propose
de
limiter
l'éclairage
à
Un
lampadaire
sur
deux.
M.
le
Maire
lui
répond
que
dans
certaines
rues
il y
a
déjà
peu
d'éclairage
et
cela
ferait
de
grandes
zones
sans
lampe. Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
ces
mesures
concerneront
également
les
illüminations
de
Noël
et
si
les
temps
d'allumage
seront
réduits
également.
M.
le
Maire
lui
indique
que
les
mêmes
restrictions
seront
appliquées
pour
les
illuminations.
Elles
seront
mises
en
marche
pour
le
marché
de
Noël
et
seront
éteintes
plus
tôt
que
les
autres
années,
le 3 janvier
2023.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
les
éteindre
après
le
marché
de
Noël
et
de
les
rallumer
Un
peu
avant
Noël. M.
le
Maire
propose
de
voir
ce
qui
se
fera
dans
les
autres
communes
et
si
des
mesures
gouvernementales
seront
prises.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
précise
que
le sapin
des
Moussouves
sera
décoré
par
les
enfants
le 10
décembre,
les
agents
devront
donc
installer
la guirlande
lumineuse
juste
avant.
Mme
Anne-Laure
CIBERT
demande
s'il
est
possible
de
laisser
l'éclairage
exceptionnellement
la
nuit
du
24
au
25
décembre
et
du
31
décembre
au
1° janvier.
Délégué
RGPD:
Le
Directeur
Général
des
Services
de
Plaine
Limagne
se
propose
d'exercer
pour
les
Communes
de
son
territoire,
la fonction
de
délégué
à
la
protection
des
données.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
Ecran
salle
des
fêtes :
Lors
de
la
dernière
location
de
la
salle
des
fêtes,
les
Usagers
ont
accidentellement
déchiré
le
rideau
qui
sert
d'écran
de
projection.
Monsieur
le
Maire
propose
d'investir
dans
Un
écran
motorisé
pour
Un
coût
approximatif
de
1 000€.
M.
Loic
MORTHON
demande
si cet
écran
est
beaucoup
utilisé.
M.
le
Maire
lui
indique
qu'il
sert
lors
des
réunions
publiques,
lors
de
réunion
avec
d'autres
instances,
lors
de
certaines
réunions
du
conseil
municipal
et
aux
administrés
qui
louent
la salle
des
fêtes.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
qu'il
servait
également
lors
des
soirées
cinéma.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
se
renseigner
sur
ces
écrans
lors
du
congrès
des
Maires.
M.
Loïc
MORTHON
indique
qu'à
son
travail
des
stores
ont
été
installés
pour
servir
d'écran,
ce
qui
a
réduit
le
coût. Mme
Laurence
SOULERAS
demande
où
en
est
l'achat
d'un
nouveau
piano
pour
la salle
des
fêtes.
M.
le
Maire
lui
indique
que
des
tarifs
seront
demandés
lors
du
congrès
des
Maires.
D20a
KR
cuir
R Barnums: Monsieur
le
Maire
va
se
rendre
à
INTER
ROUGE
afin
d'investir
dans
des
barnums
similaires
à
ceux
du
Comité
des
Fêtes
de
Paslières.
Un
budget
sera
prévu
à cet
effet
en
2023.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
pour
2022
de
prendre
pour
le
moment 1
barnum
pliant
6m
x
3m
pour
un
cout
d'environ
900
€.
Des
devis
seront
demandés
au
congrès
des
Maires.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
ne
pas
le
louer
aux
particuliers.
M.
le
Maire
précise
que
5
bâches
neuves
seront
achetées
cette
année
en
remplacement
des
bâches
vertes
abimées.
Les
5 autres
seront
remplacées
en
2023.
Le
coût
d'une
bâche
8m
x 5m
est
de
75€.
Réunion
de
quartier
de
la Jonchère:
La
réunion
s'est
très
bien
passée.
Beaucoup
d'habitants
était
présents.
La
prochaine
réunion
sera
la
réunion
publique,
Vendredi
25
novembre
2022
à 18h30
à
la salle
des
fêtes.
Congrès
des
Maires:
Il se
déroulera
à
Paris
les
22,
23
et
24
novembre
2022.
Madame
Laurence
SOULERAS
accompagnera
Monsieur
le
Maire.
Bulletin
municipal :
La
distribution
se
fera
cette
année
une
fois
le goûter
du
CCAS
passé.
Absences
à
l'école
:
3
agents
en
charge
de
l'école
sont
actuellement
en
arrêt
maladie.
Il
n'est
pas
possible
de
conserver
ouverts
les
services
périscolaires,
cantine
et
garderie.
Ils sont
donc
fermés
jusqu'au
vendredi
14
octobre
inclus.
Les
absences
éventuelles
d'enfant
dans
les
classes
seront
justifiées
par
la fermeture
de
ces
services
auprès
de
l'éducation
nationale
si
besoin.
PLUL : Le
dossier
est
toujours
en
cours
d'élaboration.
C'est
un
projet
long.
Il sera
définitif
fin
2024.
Les
zones
d'activités
demandées
seront
normalement
autorisées.
Marché
de
Noël:
Les
préparatifs
sont
en
cours.
Les
devis
pour
la
bière
de
Noël
ont
été
reçus ce
jour,
ils sont
très
élevés.
Monsieur
le
Maire
ira
AUX
Caves
de
Bacchus
afin
de
voir
s'ils
peuvent
en
avoir
à
Un
prix
raisonnable.
La
réunion
avec
les
Présidents
des
associations
s'est
tenue
mercredi
28
septembre.
Toutes
les
associations
participeront
au
marché
de
Noël
comme
l'an
dernier.
Il
a
été
demandé
pourquoi
le
marché
n'était
pas
cette
année
sur
une
journée
entière.
Monsieur
le
Maire
a
précisé
que
l'organisation
de
l'année
passée
a
été
reconduite
et
que
cela
avait
bien
fonctionné.
L'école
vendra
Un
peu
moins
d'objet
que
l'an
passé
mais
tiendra
un
bar
à
chocolat
chaud.
L'APE
ne
veut
pas
reconduire
la vente
de
sapins,
le CCAS
prendra
le
relais.
La
disposition
des
stands
sera
un
peu
modifiée.
La
buvette
ne
sera
plus
sous
le
préau,
elle
sera
dans
le
cœur
du
marché.
Le
père
noël
prendra
sa
place
vers
la salle
des
fêtes
Concernant
le
calendrier
des
festivités,
la
réunion
s'est
bien
passée,
les
associations
ont
réservé
leurs
dates.
L'APE
alternera
sa
truffade
une
année
sur
2
avec
Luzillat.
IV
-2°)
Questions
diverses :
-
Aucune
question
diverse.
La
séance
est
levée
à
22h16.
Anne-Laure
CIBERT
ME
Secrétaire
de
séance
Dsaakcur&