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Déliberation - AR CM20221021 002 Avenant 1 conv° mad locaux Maison Solidarite au CSC de Souche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Accusé
de
réception
en
préfecture
à
079-217901099-20221021-CM20221021-002-DE
CM2022
l021
002
Date
de
télétransmission
: 25/10/2022
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2022
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le vingt
et
un
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
13
octobre
2022,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD
à partir
de
18h30,
Thierry
BROSSARD),
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Gilbert
NASARRE,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Mathieu
BERARD
jusqu’à
18h30
(pouvoir
donné
à Cyril
REUILLON)
;Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à Thierry
DEV
AUTOUR),
Jean-Michel
GIRAUD
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Mathieu
POUGNAND
(pouvoir
donné
à
Armand
ROQUIER). Secrétaire
de
séance
:Sandrine
PASSEBON
OBJET
:Passation
d’un
avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
de
la
Maison
de
la
Solidarité
au
Centre
socio-culturel
de
Souché
Vu
la
délibération
du
10
décembre
2021
par
laquelle
le
Conseil
Municipala
approuvé
la
passation
d’une
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
communaux
au
sein
de
la
Maison
de
le
Solidarité,
au
Centre
socio-culturel
de
Souché
pour
la collecte
de
tri de
bouchons
recyclables,
Vu
le
courriel
en
date
du
26
septembre
2022
par
lequel
le
Centre
socio-culturel
de
Souché
a
sollicité
l’extension
et
la
modification
du
jour
de
mise
à disposition
des
locaux,
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
le
projet
d’avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
de
la
Maison
de
la
Solidarité,
au
Centre
socio-culturel
de
Souché.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
d’approuver
la
passation
de
l’avenant
n°1
tel
que
présenté
;
- _
d’autoriser
le Maire à
le signer
ainsi
que
tous
documents
afferents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 21
octobre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Sandrine
PASSEBON
Certifié
exécutoire.
25
OCT.
20??
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
2 6
OCT.
2072
Page
1/1