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Déliberation - AR CM20250124 005 Avenant n°1 conventon mad locaux a lassociation Les Pepillantes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250124-CM20250124-005-DE Date
de
télétransmission
: 28/01/2025
Date
de
réception
préfecture
: 28/01/2025
CM20250124-005
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-quatre
janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
16 janvier
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD),
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEV AUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU
Absent
excusé
ayant
donné
pouvoir
: Cyril
REUILLON
(Pouvoir
donné
à Julie
MENARD)
Absent
excusé
: Gilbert
NASARRE
Absents
: Mathieu
BERARD,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
SIMONNEAU
OBJET
: Avenant
n°1
à la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
entre
la
Commune
et l’association
« Les
Pépillantes
»
Le
Maire
expose.
Par
délibération
du
13
septembre
2024,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
d’Échiré
a
approuvé
la
passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
communaux
sis
30
Place
de
la
Halle
à
Echiré,
à l’association
« Les
Pépillantes
» pour
l’ouverture
d’une
boutique
éphémère
d’art
et d’artisanat,
du
14
octobre
2024
au
31
janvier
2025.
Ladite
convention
a été
signée
le 25
septembre
2024.
Suite
à la demande
de
prolongation
de
la convention
par
l’association
« Les
Pépillantes
» et la rencontre
qui
s’est
tenue
en
mairie
d’Echiré,
et compte
tenu
de
l’accord
entre
les parties,
le Maire
présente
à l’assemblée
le projet
d’avenant
n°1
relatif à la prolongation
d’une
durée
de
six mois
de
la convention
de
mise
à disposition
des
locaux
sis
30
Place
de
la Halle,
soit jusqu’au
31
juillet
2025.
Les
autres
clauses
de
la convention
du
25
septembre
2024
restent
inchangées.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
d’approuver
la
passation
de
l’avenant
n°1
tel
que
présenté ;
-
d’autoriser
le Maire
à le
signer
ainsi
que
tous
documents
afférents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 24 janvier
2025
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Stéphanie
SIMONNEAU
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture le :
2
8
JAN.
2095
Notifié ou publié le:
2 8
JAN,
2075
Page
1/1