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Déliberation - DELIB25 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB25 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 18/12/2023
26043
Code INSEE Commune
COMMUNE DE BEAUVOISIN - BUDGET COMMUNAL
Reçu en préfecture le 18/12/2023
Publié le ER
ID : 026-212600431-20231214-DELIB25 2023-DE
Dé bi betah'en [25 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
DECISION MODIFICATIVE N° 2
Virements de crédits
11
€ JO
Pour AO
08/12/2023
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Contre ()
Date de convocation :
L'an deux mille vingt trois, le quatorze décembre, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Christian THIRIOT, Maire.
Objet : Miroir agglomération + Régul TAM
Dépenses Recettes
Désignation Diminution de crédits! Augmentation de Diminution de crédits Augmentation de
crédits crédits
U FONCTIONNEMENT _ 1 D 615231 : Entretien et réparations sur voiries __ 1392.00€,
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 1 392.00 € _
D 023 : Virement à la section d'investissement 1392.00€ E
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investisseme 1 392.00 € EL Co __
Total 1 392.00 € 1 392.00 €
INVESTISSEMENT T D 10226 : Taxe d'aménagement 253.00 € | U TOTAL D 10 : Dotations, fonds divers et réserves 253.00 € _ _ | D 2152 : Installations de voirie ‘ nu h _| 1 139.00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 1139.00 € IR 021 : Virement de la section de fonctionnement 1 392.00 € TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionne do __. 1392.00€ Total 1 392.00 € 1 392.00 €
Total Général 1 392.00 € 1 392.00 €
Signataires : ARDISSON Jean-Claude
BLAIN Bruno
CORNAND Jean-Jacques
DRAMAKX Jean-Guy
DUMAS Chantal
LUCIANO Luc
MARCHAL Laurence
MILLET Jérôme
MORIN Catherine
NOUVEL Alain
THIRIOT Christian Envoyé en préfecture le 18/12/2023
Reçu-en-préfecturele.18/12/2023
puni le ET 26043 COMMUNE DE BEAUVOISIN - BUDGET COMMUNAI| ,,. 626212600431 20241214 DÉLIB2S 2023.DE
Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
Certifié exécutoire par Christian THIRIOT, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le.
A Beauvosin, le 14/12/2025.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
Le Maire