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Procès Verbal - 20241031 PV Conseil du 30102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gumières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241031 PV Conseil du 30102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Humanitaire,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2024
Nombre
de
conseillers
: 8
Présents:
6
Votants
: 6
Présent{e}s
:
Christian
Cassulo,
Pierre-François
Chaut,
Michèle
Harang,
Joël
Mars,
Gilles
Soleillant,
Nicolas
Delomier.
Absent(e)s
excusé(e)}s
: Carine
Carton,
Philippe
Roche t Joël
Mars,
Ouverture
de
la
séance
: 19h
19
Secrétaire(s)
de
séance :
Pierre-François
Cha
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6 juin
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
6 juin
2024
sera
arrêté
en
date
du
30/10/2024
A - Délibérations
à
l’ordre
du
jour
:
1
— Délibération
pour
la
vente
du
local
de
la
grange
AC212
En
juin
2024,
une
délibération
avait
été
prise
pour
autoriser
la vente
d’une
partie
du
local
n°AC212
(Bâtiment
de
la
grange).
Il s’agit
d’une
partie
de
la grange
située
à côté
de
la chaufferie
d’une
surface
de
119
m?
avec
cave
en
sous-sol.
Suite
à
la signature
du
compromis
de
vente
le 09/09/2024,
certains
points
ont
été
précisés
par
l'office
notarial
des
Comtes
du
Forez.
En
particulier,
la
répartition
des
biens
vendus
ne
doit
pas
être
exprimée
en
surface
mais
en
volume
selon
le
plan
établi
par
le Cabinet
M.Mialon
avec
:
- le
volume
n°1
correspondant
au
sous-sol
avec
la
cave,
le
local
artisanal
et
l’ensemble
du
volume
sous
la
toiture
et
l'intégralité
de
la toiture
-
le volume
n°2
correspondant
à
la
chaufferie
restant
propriété
de
la
commune
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
la
proposition
d’achat
du
local
artisanal
selon
le plan
de
division
projet
du
géomètre
M.
Mialon
au
montant
de
45
000
€ et
autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à
la suite
de
la
procédure.
Votes
: 6
Contre
: 0
Abstention
: O
Pour
:6
2
— Délibération
pour
le recrutement
d’un
agent
recenseur
pour
le
recensement
de janvier
2025.
Un
agent
recenseur
doit
être
recruté
pour
le
recensement
de
la
population
du
16
janvier
au
15
février
2025.
Une
candidature
a
été
reçue.
Le
montant
de
la
rémunération
doit
être
défini.
Il'est
proposé
un
montant
de
1 050
€
brut
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
la
nomination
Mile
Justine
Seguin
en
tant
agent
recenseur
pour
la
période
du
16/01/2025
au
15/02/2025
pour
un
montant
de
1 050
€
brut.
Votes:
6
Contre
: O
Abstention
: O
Pour:
6
Page
1 B-
Informations
diverses
:
Sue go 10. 11. 12:
Projet
éolien
: Suite
à plusieurs
relances,
le
protocole
transactionnel
concernant
la convention
de
passage
de
câbles
a été
régularisé.
La
commune
de
Gumières
a été
sollicitée
pour
une
variante
du
tracé
du
raccordement
électrique
entre
le
poste
de
livraison
et
le
point
de
raccordement
haute
tension
situé
à Saint
Bonnet
le
Château.
La
commune
a fait
part
de
ses
interrogations.
Enedis
a répondu
partiellement
et
a informé
des
difficultés
pour
obtenir
des
autorisations
sur
les
communes
limitrophes.
Financement
rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
l’auberge.
Une
demande
de
subvention
pour
le premier
volet
de
l'opération
portant
sur
le
remplacement
des
menuiseries
a été
lancée
auprès
du
Département
et de
la
Région.
Ce
premier
volet
est
en
cours
d'instruction
auprès
des
financeurs.
Pour
le second
volet
qui
comprend
la
rénovation
de
l’auberge,
il est
envisagé
de
scinder
cette
opération
avec
une
partie
électricité
et
rénovation
des
murs
et
plafond
et
une
partie
spécifique
au
matériel.
Pour
ce
sujet,
une
recherche
de
financement
doit
être
trouvée
car
la
Région
ne
finance
pas
la
partie
matériel.
Le
département
pourrait
financer
une
partie
de
la
partie
matériel
sur
l'enveloppe
solidarité
(sous
condition).
Balisage
des
chemins
: Le
balisage
du
circuit
de
l’arbre
est
en
cours.
Les
autres
sont
terminés.
Des
séquences
de
débroussaillage
sont
envisagées.
PLUI
: Des
réunions
publiques
sont
prévues
en
novembre
et
décembre
dans
le secteur
Entretien
de
la
piste
forestière
Le
Roy
: les travaux
ont
été
entrepris
Terrain
sous
l’église
: point
sur
la vente
éventuelle
de
la
parcelle
n°101
Travaux
d’interconnexion
eau
potable
Murcent-St
Jean
: les travaux
sont
terminés
mais
il reste
un
problème
de
compactage.
Dématérialisation
des
documents
: Le
logiciel
IX-Bus
est
installé
et
en
cours
de
finalisation
Logiciel
cimetière
: l'application
est
opérationnelle,
a déjà
été
utilisée
et va
continuer
à être
renseignée
au
fil
du
temps.
Cérémonie
du
11
novembre
prévue
à
11h.
École :
travaux
prévus
sur
la
partie
sanitaire
Chemin
contournement
du
Besset
: les travaux
sont
terminés
Gumières,
le
30
octobre
2024
Clôture
du
conseil
: 20h
35
Michèle
Harang
Joël
Mars
Pierre-François
C
Gilles
Soleillant
Philippe
Roche
Carine
Carton
Nicolas
Delomier
L
Page
2