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Ordre du Jour - 20250711 Conseil municipal ODJ 18 07 25 1
Procès Verbal - PV 03 07 2026
Document publié le Vendredi 3 juillet 2026 par la commune de Gumières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 07 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 3
juillet 2026
Nombre de conseillers : 11
Présents :11
Votants : 11
Présent{e}s
:
SOLEIELANT Gilles,
NORHADIAN
Isabel,
BAROU
Xavier,
MOUNIER
Mathilde,
HAMON
Pierrick,
GODARD
Léa, MIGNARD Stéphane, SOLEILLANT Madeleine, JEROME Xavier, ROUCHON Mylène, GAY Daniel.
Absent{e)s excuséle}s:
Arert nl
Secrétaire(s) de séance:
2 .DARS
Ceres
Ouverture de la séance : 19h
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2026 Le procès-verbal de la séance du 05/03/2026 sera arrêté en date du 03/07/2026. A -— Délibérations à l’ordre du jour :
ÿ
1-Délibération pour élection du Maire Vu
le
code
général
des
collectivités territoriales,
notamment
les articles
L 2122-1
à
EL 2122-17,
Conformément aux
dispositions
de
Farticle
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
convient
de
procéder à
la
nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Madame
09440
(ee
pour assurer
ces fonctions.
S'il
n’y
a
pas
d'observation,
il
est demandé
au
secrétaire
de
séance
de
bien
vouloir procéder à
l'appel nominal.
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis son
bulletin
de
vote fermé
sur
papier
blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins:
-77
- bulletins blancs ou nuls:
©
°
-suffrages exprimés :
A7
- majorité absolue :
E
A obtenu : -M SOLElILLANT ?: AO voix
|
—
MOVNIE
R
ITS
4
vx
Muse SOL EL BAT
ayant obtenu la
majorité absolue est proclamée maire.
Votes: -7
7
*
Contre:
Abstention :
Pour:
2- Délibération pour déterminer le nombre d’adjoints Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ; soit le conseil municipal décide la création de 3 postes d’adjoints.
Votes:
TT
Contre :
Abstention :
Pour: jon
pour
élection
des
adjoints,
e général des collectivités territoriales,
libération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 3, dérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
paritaire.
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
fa
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
En
cas
d'élection
d’un
seul
adjoint,
ce
dernier
est
élu
de
la
même
manière que
le
maire
(articles
L.
2122-7
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Après
un
appel
de
candidature
{une
seule
liste),
it
est
procédé au
déroulement du
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins:
1-1
À
déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante):
©
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue:
ï
ont
obtenu
:
la
liste
suivante
: Tête
de
liste
:
Premier
adjoint
4
See
lLiAn
GG
lle,
-M
est
proclamée
1ère
adjoint
au
maire.
Deuxième
adjoint
Axe rfouviee
Fat
Erlde
-
M
est
proclamé
2ème
adjoint
au
maire.
Troisième adjoint
{LT
TEROME
Xouren
-
-
M
est
proclamé
3ème
adjoint
au
maire.
Votes:
Contre
:
Abstention
:
Pour
:
A1 Gumières,
le
03 07
2026
Clôture
du
conseil:
74
L;
nn
BAROU
Xavier
MOUNIER
Mathilde
GODARD
Léa
MIGNARD
Stéphane
JEROME
Xavier
ROUCHON
Mylène
DS
Page
2