Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20211220 CR CM
Déliberation - 20200710 cr cm05 2020 20200710
Compte-Rendu - 20210927 CR CM
Compte-Rendu - 20210510 CR CM
Compte-Rendu - 20220307 CR CM
Compte-Rendu - 20230523 CR CM
Compte-Rendu - 20221212 CR CM
Compte-Rendu - 20230717 CR CM
Compte-Rendu - 20200710 cr cm
Compte-Rendu - 20200710 CR CM
Compte-Rendu - 20200710 CR CM
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Carlencas-et-Levas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200710 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt, le dix juillet, les membres du Conseil municipal de la Commune de CARLENCAS ET LEVAS se sont réunis en session extraordinaire à 18h00 à la salle de la Mairie de Carlencas, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le 7 juillet 2020, conformément à l’Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : |
Mr MITTENAERE Johnny, Mme RADURIAU Linda, Mme ARNAUD Emilie, Mme TOLUAFE Sylvie,
Mr BEDRY Bruno, Mr BOUCHET Joël, Mr POUJOL Cédric, MR ALZIEU Marc, Mr GIMENO Michel.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Mme BEDRY Amélie a donné procuration à Mr BEDRY Bruno
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Aucun absent non représenté
Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’Article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil Municipal. Émilie ARNAUD est désignée pour remplir cette fonction, qu’elle accepte.
1. DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES.
- Mme Sylvie TOLUAFE a été désignée Déléguée, Titulaire. Voté à l'unanimité.
- Mr Gérard FIGAROL 2 été désigné 1er Délégué, Suppléant. Vote : 10 Pour - 1 Blanc
- Mr Michel GIMENO a été désigné 2ème Délégué, Suppléant. Vote : 10 Pour - 1 Blanc
- Mr Marc ALZIEU a été désigné 3ème Délégué, Suppléant. Vote : 9 Pour - 1 Blanc - 1 Nul
2. MARCHÉS DES PRODUCTEURS DE PAYS : CONVENTION 2020
Il est proposé au Conseil Municipal de signer la Convention 2020 pour les marchés des producteurs prévus aux dates suivantes : 24 Juillet 2020 -7 Août et 21 Août 2020.
Voté à l'unanimité.
3. DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER (DA) N°20-2326 DU 17/06/2020
Il est présenté à l’ Assemblée une DIA afin de préempter la maison d’habitation située 3, Rue des 4 Vents à Carlencas.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas préempter ce bien.
+
La séance est levée à 18 h 55 mn.
TOLUAFE Sylvie, CRE,
À PAL wp