Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20200710 CR CM
Compte-Rendu - 20211220 CR CM
Compte-Rendu - 20201102 CR CM
Compte-Rendu - 20210927 CR CM
Compte-Rendu - 20210510 CR CM
Compte-Rendu - 20220307 CR CM
Compte-Rendu - 20220926 CR CM
Compte-Rendu - 20211206 CR CM
Compte-Rendu - 20231006 CR CM
Compte-Rendu - 20230717 CR CM
Compte-Rendu - 20210113 CR CM
Document publié le Mercredi 13 janvier 2021 par la commune de Carlencas-et-Levas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210113 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Mairie de CARLENCAS ET LEVAS Séance du 13 janvier 2021
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 janvier 2021
L’an deux mille vingt et un, le 13 janvier les membres du Conseil municipal de la Commune de
CARLENCAS ET LEVAS se sont réunis à 18h00 à la salle de la Mairie de Carlencas, sur la
convocaIon qui leur a été adressée par le Maire le 07 décembre 2020, conformément à
l’arIcle L.2121.10 du Code général des collecIvités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme RADURIAU Linda, Mme ARNAUD Emilie, Mme TOLUAFE Sylvie, Mr BOUCHET Joel, Mr
POUJOL Cédric, , Mr GIMENO Michel.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Mme BEDRY Amélie a donné procuraIon à Mr BOUCHET Joel
Mr FIGAROL Gérard a donné procuraIon à Linda RADURIAU
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Mr MITTENAERE Johnny
MR ALZIEU Marc
Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est a[eint.
Conformément à l’arIcle L.2121.15 du Code Général des CollecIvités Territoriales, il est procédé
à la nominaIon d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Emilie ARNAUD est désignée pour
remplir ce[e foncIon qu’elle accepte.
1. ApprobaDon du compte rendu du conseil municipal du 07/12/2020
Compte rendu voté à l’unanimité
2. CDG34 - ConvenDon d’accès à NET RH
Madame le Maire expose au conseil la convenIon NET RH, convenIon qui permet d’avoir accès
aux carrières des employés communaux.
Décision communale : les conseillers acceptent à l’unanimité la signature de la convenIon.
3. Préfecture de l’Hérault : convenDon « ACTE »
Madame le Maire expose au conseil la convenIon « ACTE », convenIon qui permet de
dématérialiser les délibéraIons.
DélibéraIon : Votée à l’unanimité
/ 1 2 Mairie de CARLENCAS ET LEVAS Séance du 13 janvier 2021
4. ConvocaDon des conseils municipaux
Madame le Maire propose de ne plus envoyer de convocaIons nominaIves aux conseillers. Une
convocaIon globale sera envoyée par mail.
Décision communale : les conseillers acceptent à l’unanimité
5. Personnel communal
Suite au conseil disciplinaire du 10 décembre 2020 l’employé communal n’a pas subit aucun
blâme.
La secrétaire de Mairie demande à modifier ses horaires afin de parIr plus tôt pour éviter de
parIr avec la nuit.
Les horaires proposés par le conseil sont les suivantes :
8h30 – 13h00 et 13h45 – 16h30 jusqu’à la trêve hivernale.
A compter de ce jour chaque décision prise par le conseil municipal concernant les employés
communaux sera noIfiée par des notes de service.
6. Urbanisme
D.I a. Maison à la BRAUNHE
D.I a. Terre agricole
C.U b. sur parcelle 497 en prévision d’un permis de construire
7. Assainissement/Eau
Demande de devis à BRL pour communicaIon entre Château d’eau et forage
8. Voirie
- Travaux de la Frégère début février
- Place du FRAïSSE début des travaux le 14 janvier 2021
9. QuesDon(s) diverse(s)
- Fond de concours de la part de la Communauté des communes.
- ProposiIon de la part de la Communauté des Communes Grand Orb de mutualiser
certains aspect des communes, un formulaire sera à renseigner.
♦♦♦
Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 21h20.
Le Maire,
TOLUAFE Sylvie
/ 2 2