Compte-Rendu - 20210510 CR CM

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Compte-Rendu - CR CM 20210510

Compte-Rendu - 20210510 CR CM Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Carlencas-et-Levas. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210510 CR CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Animaux, Démocratie, COMMUNE DE CARLENCAS ET LEVAS

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Mai 2021

L'an deux mille vingt et un, le 10 Mai les membres du Conseil Municipal de la Commune de CARLENCAS ET LEVAS se sont

réunis en session ordinaire à 18h00 à la salle de la Mairie de Carlencas, sur la convocation qui leur a été adressée par

Madame le Maire le 3 mai 2021, conformément à l'Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Mme TOLUAFE Sylvie, Mme RADURIAU Linda, Mme ARNAUD Émilie, Mr POUJOL Cédric, Mr GIMENO Michel, Mr

ALZIEU Marc.

ÉTAIT ABSENT REPRÉSENTÉ :

Mr FIGAROL Gérard a donné pouvoir à Mr POUJOL Cédric.

Mr BOUCHET Joël a donné pouvoir à Mme TOLUAFE Sylvie.

ÉTAIT ABSENT NON REPRÉSENTÉ :

Mr MITTENAERE Johnny.

Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l'Article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un

Secrétaire de séance pris au sein du Conseil municipal. Mme ARNAUD Émilie est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

Mme le Maire propose l'inscription à l’ordre du jour d'un point supplémentaire demandant une délibération et

concernant l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

Le conseil municipal vote à l’unanimité l’adoption de ce point supplémentaire à l’ordre du jour.

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2021

Le compte rendu du 16 avril 2021 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

2. ADMISSION EN NON-VALEUR DES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Mme le Maire porte à la connaissance de l'assemblée, que la Trésorerie de Lamalou les Bains a fait parvenir un état de

créances irrécouvrables, qui doit être soumis au vote de l’Assemblée pour le montant de 1.805 euros, correspondant

à des impayés de consommation d'eau. Mme le Maire propose d'admettre en non-valeur la somme restant due.

À la majorité des voix exprimées (1 voix contre, Mme ARNAUD Émilie et 1 abstention, Mr ALZIEU Marc) le conseil municipal vote l’admission en non-valeur cette créance, d’un montant de 1805 euros (cette dette restant due à la commune).

3. PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE (P.D.I.P.R.)

Mr Marc ALZIEU, 2°" adjoint évoque la visite de Julien CLEMENÇON (CDC Grand Orb) et Armand ANINAT (ONF)

concernant le sentier VTT qui passe sur le communal (Mas Poujol). Ce sentier existe depuis une dizaine d'années mais

ne fait pas encore l’objet d'une convention. Pour se garantir en cas d’accident grave, il y a donc lieu de passer une

convention avec la CDC du Grand Orb qui a balisé ce parcours et qui en sera désormais responsable.

Le conseil municipal vote à l’unanimité le principe de la signature d’une convention et autorise Mme le Maire à

prendre toutes dispositions, à signer tout acte ou tout document tendant à rendre effective cette décision.

…4. RENOUVELLEMENT DES COMMISSIONS

Commission des Bâtiments Communaux, Sécurité et Accessibilité :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

B ET Joë EU Von GIMENO Michel ,

POUIOL Cédric FIGAROL Gérard

Commission de la Voirie :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

LZIE ALZIEU Marc

RADURIAU Linda

BOUCHET Joël POUIOL Cédric GIMENO Michel

Commission de l’Urbanisme :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

BOUCHET Joël ,

GIMENO Michel EU ne

POUJOL Cédric

Commission de L’Eau et de L’Assainissement :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

BOUCHET Joël FIGAROL Gérard

GIMENO Michel RADURIAU Linda POUJOL Cédric

Commission des Finances:

TITULAIRES SUPPLÉANTS

ARNAUD Emili UD Emilie MITTENAERE Johnny GIMENO Michel BOUCHET Joël

RADURIAU Linda

Commission de L’Environnement, du Cadre de Vie et du Fleurissement:

TITULAIRES SUPPLÉANTS

RADURIAU Linda

ALZIEU Marc

GIMENO Michel

FIGAROL Gérard

MITTANAERE JohnnyCommission de la Culture et des Festivités :

COMMISSAIRES TITULAIRES SUPPLÉANTS

RADURIAU Linda GIMENO Michel

ALZIEU Marc ARNAUD Emilie

FIGAROL Gérard

Commission de la Communication et de l'information :

COMMISSAIRES TITULAIRES SUPPLÉANTS

ARNAUD ne GIMENO Michel

ALZIEU Marc MITTENAERE Johnny

Commission Communale des Impôts Directs:

COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLÉANTS

BOUCHET Joël MITTENAERE Johnny RIEUX Jean , RADURIAU Linda FIGAROL Gérard

ALZIEU Marc GIMENO Michel

. POUJOL Cédric REBICHON Jean-David Le : TOLUAFE Silivano ARNAUD Emilie

Délégué à la commission Intercommunale des impôts directs de la CDC Grand Orb

COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLÉANTS

ARNAUD Émilie POUJOL Cédric

Hérault-Energie/ERDF/ENEDIS

COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLÉANTS

ALZIEU Marc BOUCHET Joël

FIGAROL Gérard GIMENO Michel

Commission des déchets/urbanisme PLUI

COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLÉANTS

POUJOL Cédric ALZIEU Marc

5. LOGEMENTS COMMUNAUX

9 rue des Tisserands. Mme le Maire annonce que le courrier faisant état de la décision de non-renouvellement par la commune du bail du logement 9, rue des Tisserands a été envoyé. La lettre recommandée n’a pas été récupérée en dépit des avis laissés par La Poste. Mme le Maire annonce que le courrier sera remis directement aux locataires pour les tenir informés de cette décision. Le dossier est confié à l'étude de Maître Merland, avocat à Montpellier.6. VOIRIE

Mr Marc ALZIEU, 2°" adjoint présente les travaux de voirie engagés sur la commune.

Route de Levas. Chantier prévu les 29 mai et 12 juin (débroussaillage et élagage). Un arrêté va être pris afin d’en informer les riverains.

Carlencças. Le Conseil général va entamer le chantier de réfection de la route des Conquètes (aménagement d’une

voie piétonne et cyclable sur le côté droit, facilité de passage des engins agricoles). Les travaux devraient durer entre 3 et 4 jours.

Signalétique. Les panneaux de non-stationnement chemin des Causses et potelet de la rue des Quatre vents seront installés dans les prochains jours.

7. PERSONNEL COMMUNAL

Mme le Maire informe que l'agent communal, Mr Sébastien GENIN, n’a pas repris son poste depuis le 1° avril et n’a

fourni aucune excuse ni certificat médical. Les services du CDG34 suivent ce dossier avec la commune.

8. QUESTIONS DIVERSES

Le conseil municipal répond aux questions qui ont été posées par le public et par les courriers adressés à la mairie.

Élections régionales et départementales.

Mme le Maire lance un appel à candidature pour trouver les 20 assesseurs nécessaires à la tenue du bureau de vote

de 8 heures à 18 heures. Elle rappelle l'importance de mobiliser les électeurs à faire leur devoir. Une note de la Sous-

préfecture est lue : les scrutateurs sont considérés comme personnes prioritaires pour la vaccination contre le Covid19 et peuvent se faire connaître auprès de la mairie.

Formation des élus

Mme le Maire rappelle que les élus peuvent bénéficier de formations payées par la Caisse de Dépôt et Consignations.

6 heures de formation sont possibles sur des thèmes retenus par la commune. Mme le Maire propose que la session se tienne à Carlencas le samedi 3 juillet 2021.

Incivilités

Mr Marc ALZIEU, 2°" adjoint, fait part de devis réalisés pour la commune pour des caméras de chasse afin de stopper

le problème des décharges sauvages sur le territoire de la commune. D’autres devis seront présentés lors du prochain conseil municipal.

Mme le Maire donne lecture devant le conseil municipal d’un courrier de Mlle Aurélie ALZIEU concernant les

divagations de chiens. Le conseil municipal renvoie à l'arrêté municipal permanent lors du conseil municipal du 1°

mars 2021 (visa du 29 mars de la Préfecture de l'Hérault) portant sur la circulation, la divagation et les déjections des chiens sur l’ensemble de la commune.

Faune sauvage

Mme Anne FERRIOT interpelle le conseil municipal à propos de la réintroduction des chauves-souris avec l’aide la LPO

afin d'éliminer une partie des insectes nuisibles (pyrale du buis et moustiques). Mr Marc ALZIEU, 2°"® adjoint et Mme RADURIAU Linda sont chargés du suivi du dossier.

Sécurité rue des Quatre vents

Des riverains ont interpellé Mme le Maire sur la sécurité rue des Quatre vents : la présence de gravats et l’accès à des

escaliers sont potentiellement dangereux pour les enfants. Concernant les gravats, Mme le Maire répond que la

commune va envoyer un courrier au propriétaire afin de faire ceux enlever ceux qui pourraient se trouver sur la voie

publique. Pour les escaliers en revanche, ils relèvent du domaine privé et la commune ne peut intervenir.

++

Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 20h24.

Le Maire RLEN !

OT LS Sylvie TOLUAFE GAZ \a