Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2022 09 112 Demande de subvention auprès de lAgenc
Déliberation - DCO2025 002 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LAGENC
Déliberation - DELIB 152 Demande de subventions auprès de lAgence
Déliberation - 01 2023 demande de subvention aupres de lagence na
Déliberation - DCO2025 002 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LAGENC
Déliberation - 17.2022 City stade demande de subvention aupres de
Déliberation - 17.2022 City stade demande de subvention aupres de
Convocation - 2023 30 Demande de subvention à lAgence Nationale
Déliberation - 2022 95 demande de subvention aupres de lagence na
Acte - 2024.00465 Demande De Subvention Aupres De LAgen
Déliberation - 2022 09 112 Demande de subvention aupres de lAgence nationale du Sport dans le cadre du programme dintervention en faveur de la renovation en
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 112 Demande de subvention aupres de lAgence nationale du Sport dans le cadre du programme dintervention en faveur de la renovation en)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-09-112
du Conseil municipal
Séance du 14 septembre 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 08 septembre 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 27
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 1
L'an deux mille vingt-deux, le 14 septembre à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Anthony CELLIER, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Bernard NASS, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN procuration à J C. REY, Catherine HERBET procuration à C. MUCCIO, Marilyne FOURNIER procuration à M. COUSTON, Pascal BORDES procuration à A. POMMIER, Léopoldina MARQUES-ROUX procuration à J-L. MORELLI
Conseillers municipaux absents : Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : Demande de subvention auprès de l’Agence nationale du Sport dans le cadre du programme d’intervention en faveur de la rénovation énergétique et de la modernisation des équipements sportifs
Vu le cadre du programme d’intervention en faveur de la rénovation énergétique et de la
modernisation des équipements sportifs porté par l’Agence Nationale du Sport,
Vu le programme pluriannuel d’investissement de la commune priorisant les projets
favorisant la sobriété énergétique et la modernisation des équipements municipaux,
Considérant que cette question a été présentée à la commission des Moyens généraux et à la
commission Education, Sport et Culture du 07 septembre 2022,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’approuver le projet,
- de valider le plan de financement,
- d’autoriser Monsieur le Maire solliciter une subvention auprès de l’Agence Nationale
du Sport,
- d’autoriser Monsieur le Maire à mener l’ensemble des démarches nécessaires à la
conduite de ce projet.
Plan de financement prévisionnel du projet :
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 14 septembre 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 15 septembre 2022
et publié le 15 septembre 2022
Nature Cout HT Coût TTC Financeurs Montant HT % HT Montant TTC % TTC
RENOVATION ECLAIRAGE STADE SAINT EXUPERY 47 539,03 € 57 046,84 € Agence Nationale du Sport 295 960,90 € 80% 295 960,90 € 67%
RENOVATION ECLAIRAGE STADE DU BOSQUET 88 487,52 € 106 185,02 € Ville de Bagnols-sur-Cèze 73 990,22 € 20% 147 980,44 € 33%
RENOVATION ECLAIRAGE STADE LEO LAGRANGE 233 924,57 € 280 709,48 €
Total 369 951,12 € 443 941,34 € Total 369 951,12 € 443 941,34 €