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Conseil Municipal - 1673644206 CM 2021 10 14
Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Cahus.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1673644206 CM 2021 10 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 14 octobre 2021
Étaient présents : Catherine Albert, Théo Cas, Jean-Claude Kelsch, Geoffroy Latapie, Maryline Linard, Nicolas Papon, Aurore Perony.
Étaient excusés : Anne Audibert (pouvoir à C. Albert), Claude Lavergne (pouvoir à J-C. Kelsch), Kevin Gouvart (pouvoir à M. Linard)
Étant absent : Alexis Poeydemenge.
Début de la séance : 19h00
Maryline Linard est désignée secrétaire de séance.
♦ ♦ ♦ ♦ Questions diverses et infos :
Le quorum n’étant pas atteint en début de séance, Madame le Maire propose de commencer à traiter d’abord les questions diverses.
Repas des Ainés :
L'année passée, ce moment de convivialité n'a pu se tenir en raison de la crise de la COVID. Le Conseil Municipal propose, si les conditions sanitaires l'autorisent, de renouer avec la tradition le dimanche 5 décembre. Nicolas Papon se chargera de contacter le "Restaurant du Lac" à Camps.
Médaille de la famille :
Madame le Maire propose d'attribuer cette reconnaissance à Mesdames Marie-Antoinette Cayssalier, Lucienne Foulhac et Marie-Paule Sepval.
Le Conseil Municipal approuve la proposition.
Réservation de la Salle des Fêtes :
L'association "Les Danseurs du Temps" qui pratiquait son activité avant le début de la crise sanitaire dans notre salle des Fêtes nous a demandé de pouvoir l'utiliser de nouveau.
Le Conseil Municipal accepte la demande.
Geoffroy Latapie et Aurore Perony arrivent à 20h15.
Le quorum est atteint et les points de l'ordre du jour peuvent être abordés.
05 65 33 88 28
mairie.cahus@wanadoo.fr
Mairie de Cahus
Le Bourg
46130 CAHUS ♦ ♦ ♦ ♦ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08 septembre 2021 : Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité des présents ou représentés (10 voix).
♦ ♦ ♦ ♦ Délibération concernant une motion de l'ONF (Office National des Forêts) contre des mesures gouvernementales :
L'ONF demande aux collectivités adhérentes de bien vouloir signer une motion de protestation contre des mesures gouvernementales annoncées, principalement : suppression de 95 ETP (Equivalent Temps Plein) par an de 2021 à 2025 et paiement par les communes forestières d'une contribution supplémentaire.
Le Conseil Municipal délibère et vote :
Pour: 10 voix (unanimité des présents ou représentés)
♦ ♦ ♦ ♦ Délibérations concernant un petit déjeuner servi aux élèves :
Les Services de l’État proposent une aide de 1,30 € par petit-déjeuner servi à l’école. Idée généreuse mais limitée à la période comprise entre le 8 novembre et le 17 décembre, et uniquement deux jours par semaine ! Malgré la modestie de l'opération, Madame le Maire propose d'adhérer à cette action.
Le Conseil Municipal délibère et vote :
Pour: 10 voix (unanimité des présents ou représentés)
Madame le Maire propose ensuite la poursuite de ce service tout au long de l'année scolaire. Le coût de l'opération, pour une année complète serait de l'ordre de 2200 € pour un effectif de 16 élèves.
Le Conseil Municipal délibère et vote :
Pour: 10 voix (unanimité des présents ou représentés)
Dernière minute : Au moment où nous rédigeons ce compte-rendu, nous apprenons que les Services de l’État acceptent la proposition de Madame le Maire de prendre en charge 4 petits-déjeuners par semaine du 8 novembre au 1er Juillet 2022, soit le versement d’une subvention de 2225,60 €uros.
♦ ♦ ♦ ♦ Délibération concernant le versement d'une prime aux agents : Le CIA (Complément Indemnitaire Annuel) est l'une des composantes de la prime RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel), versée aux agents titulaires et contractuels. Madame le Maire propose d'augmenter le CIA (Engagement Professionnel) de 100 à 150 €uros par an.
Le Conseil Municipal délibère et vote :
Pour: 10 voix (unanimité des présents ou représentés)
Fin de la séance : 21h.