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Arrêté - 2026 12 AR Arrêté de déplacement temporaire lieu réunion conseil municipal (1)
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bèze.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 12 AR Arrêté de déplacement temporaire lieu réunion conseil municipal (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Industrie,
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T8è ARRÊTÉ PoRTANT DÉPLACEMBNT TEMPoRAIRE
DU LIEU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Tdldlhoio: m 80 15 30 U
ARRETE NO 2026-12-AR
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales ; notamment ses articles L.2l2l-7 et suivants ;
VU la convocation du conseil municipal en date du 1610312026;
Considérant que la salle habituelle du conseil municipal située au n" 9 Place de Verdun est indisponible en raison
des travaux de réhabilitation et de rénovation énergétique ;
Considérant la nécessité d'assurer la tenue de la séance dans des conditions conformes aux exigences de sécurité
et d'accessibilité ;
ARRETE
ARTICLE 1 :
Le Conseil Municipal se réunira à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre, au Cellier des Moines, dans
la Salle Massart, située Place du Champ de Foire à Bèze, pour tenir ses réunions dans les conditions sanitaires en vigueur ainsi que dans les conditions d'accessibilité, sachant que ce bâtiment rempli toutes les conditions de neutralité, d'accessibilité et de sécurité nécessaires.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la Commune de
Bèze.
ARTICLE 3 :
Le maire de la commune de Bèze est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à BÈZE,le 16 mars 2026,
Le Maire,
Hervé de SAINT-SEINE
9 Place de Verdun - 21310 BEZE
Té1. : 03.80.75.30.84 - Mail : contact@mairiedebeze.fr - Site officiel : www.beze.fr