unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.03.28

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.03.28 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.03.28)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 28 MARS 2023

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 01 février 2023 (Roger DIDIER)

3- Adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (Roger DIDIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

4- Mise à disposition de fonctionnaires de la Communauté d’Agglomération à l’EPIC Office de Tourisme communautaire Gap Tallard Vallées (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

5- Budget Primitif 2023 - Budget général et Budgets annexes (Roger DIDIER)

6- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2023 (Roger DIDIER)

7- Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2023 (Roger DIDIER)

8- Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2023 (Roger DIDIER)

9- Versement de fonds de concours aux Communes membres (Roger DIDIER)

DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE

10- Convention "Plan aisance aquatique - Natation Scolaire" - mise à disposition maître nageur sauveteur, enseignement et matériel (Claudie JOUBERT)

11- Convention relative à l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire mai/juin/juillet 2023 (Claudie JOUBERT)

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

12- Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville (Jérôme MAZET)13- Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et le Centre de Ressources pour la Politique de la Ville Provence Alpes Côte d'Azur - Cité Ressources, dans le cadre de la rédaction du nouveau Contrat de Ville (Jérôme MAZET)

CULTURE

14- Ecole de Musique de l'Agglomération Gap-Tallard-Durance : Nouveau projet d'établissement (Claudie JOUBERT)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

15- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'une concession automobile (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

16- ZA de Gandière - cession d'une parcelle foncière (Roger GRIMAUD)

17- Zone d'activités du Plan de Lardier - cession des parcelles foncières (Roger GRIMAUD)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT

18- Station d'épuration de Tallard et révision du PLU (Joël REYNIER)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

19- Approbation et signature du Contrat d'objectifs "Prévention, Tri des Déchets et Economie Circulaire" avec la Région SUD Provence-Alpes-Côte d'Azur (Frédéric LOUCHE)

20- Signature de la convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole (Frédéric LOUCHE)

21- Signature de la convention de collecte séparée des textiles, linge de maison et chaussures avec ECOTLC - REFASHION (Frédéric LOUCHE)

22- Signature du renouvellement de la convention de collecte et de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux avec DASTRI (Frédéric LOUCHE)

RELEVES DE DECISIONS

23- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires 

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