Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 07approbationcomptegestion2023
Déliberation - 2024 19creationposteadjointtechniquetnc
Déliberation - 2024 13conventionannuellecdf
Déliberation - 2024 49fixationtarifanimationapresmididansant
Déliberation - 2024 03approbation clect 24janv24
Déliberation - 2024 05numerotation picotois verigny
Déliberation - 2025 15modificationtarifsminicamps2025 1
Déliberation - 2025 53clect
Déliberation - 2028 18entretienbornesincendiesuez
Déliberation - 2025 48ctg2026 2030
Déliberation - 2024 17teeshirtsvauhallan2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 17teeshirtsvauhallan2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Sport,
Ve REGISTRE DES DELIBERATIONS 8 hallan DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 avril 2024 Délibération n°2024-17 : Fixation du tarif de vente des teeshirts « Vauhallan, Terre de Jeux 2024 » L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 4 avril 2024, le Conseil Municipal de la Commune de Vauhallan, légalement convoqué le dimanche 31 mars 2024, s'est assemblé en salle du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Bernard GLEIZE, Maire de Vauhallan. Nombre de | Exercice : Présents : 1 Votants : conseillers : | 19 12 | 16 Le | | Présents : | Bernard GLEIZE, Pascal NAWROCKI, Dominique DUMAS, Vincent PAIN, | Geneviève SHATER, Alain SCHMITT, Taoues COLL, Lina LEMARIE, Bénédicte ALLENET, Hélène MORONVALLE, Nicolas RICHARD, Marie MAERTENS Représentés : Guy HALGAND donne pouvoir à Alain SCHMITT, Olivier MUSY donne pouvoir à M. le Maire, Edwige BONNEFOY donne pouvoir à Marie MAERTENS, Marianne PERDRHAT donne pouvoir à Pascal NAWROCKI, Absents : Eric MORISSET, Fabrice NOURY, Marie GALANO Secrétaire : Alain SCHMITT Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu'à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été, les communes de Vauhallan, Bièvres, Jouy-en-Josas, Igny et Saclay, labellisées "Terre de Jeux 2024" ont décidé d'organiser des olympiades au cours du mois de juin 2024. Considérant que chaque équipe sera représentée par une des couleurs des anneaux olympiques : Jouy- en-Josas en rouge, Saclay en bleu, Vauhallan en vert, Bièvres en noir et Igny en jaune. Considérant que les communes ont décidé d'acheter des teeshirts de la couleur correspondante, afin notamment d’en offrir un à chaque participant aux épreuves des olympiades et aux élèves de maternelle et d’élémentaire, Considérant que ce teeshirt sera mis en vente auprès des vauhallanaises et vauhallanais, il est proposé de fixer le tarif de vente à 12 € TTC. Sur présentation du rapport de M. Nawrocki, après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, Article unique : fixe le tarif de vente d’un teeshirt « Vauhallan, Terre de Jeux 2024 » à 12 € TTC. Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20240404-2024_17-DE Date de télétransmission : 08/04/2024 Date de réception préfecture : 08/04/2024