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Compte-Rendu - 1229287816 154 crcm 26032015
Compte-Rendu - 8948005253 800 crcm 22032018
Compte-Rendu - 1971235618 1021 crcm 12032020
Compte-Rendu - 4760883964 1383 crcm 24 03 2022
Compte-Rendu - 5766714853 802 crcm 05072018
Convocation - 4279596869 1536 convocation cm 23 03 2023
Procès Verbal - 1762131845 1881 pv cm 27 03 2025
Déliberation - 1679652586 66 crcm 10.04.2014
Déliberation - 2665408402 50 crcm 11.12.2014
Conseil Municipal - 1376399826 959 crcm cm 19092019
Conseil Municipal - 2168555652 374 crcm cm 24032016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2168555652 374 crcm cm 24032016)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
ST
MARCELLIN
EN
FOREZ
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MARS
2016
L'An
deux
mil
seize,
le jeudi
24
mars
2016
à 20
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
voûtée,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAUVET
Présents
: M.
LARDON,
Mme
DE
SIMONE,
M.
RODRIGUEZ,
Mme
DJOUHARA,
M.
AIVAZIAN,
Mme
DEGUIN,
M.
THOLOT,
M.
PASQUIER,
Mme
ASTIER,
Mme
CLUZEL,
M.
MEASSON,
Mme
CHARLES,
Mme
VALETTE,
M.
TÊTE,
M.
DE
MAZENOD,
Mme
DEHAN,
Mme
PLUCHAUD,
M.
VILLARD,
Mme
SOLVIGNON,
Mme
FAUVET,
M.
JANIN,
Mme
GIBERT,
Mme
DACQUIN,
M.
GARBAY.
Absents
excusés:
M.
GOUJON
(pouvoir
à
M.
LARDON),
M.
ECKERT
(pouvoir
à
M.
RODRIGUEZ),
M.
COMBETTE
(pouvoir
à
M.
JANIN)
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Ordre
du
jour
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
10
FEVRIER
2016
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
février
2016
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres.
[ 1-_
FINANCES
—
BUDGET
COMMUNE
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L'ANNEE
2015
Sans
la présence
de
M.
le
Maire,
sorti
de
la
salle
et sous
la
présidence
de
M.
Patrick
AIVAZIAN,
Adjoint
aux
Finances,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
du
budget
de
la
commune
de
l'exercice
2015,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
En
euros
INVESTISSEMENT
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
70
203,66
Opérations
de
3
170
709.47
3 617
624.18
4 201
731.26
1 239
687.73
l'exercice TOTAUX
3
170
709.47
3 617
624.18
1 271
934.92
1 239
687.73
Résultats
de
clôture
"
a
- 32 247.19
Restes
à réaliser
- 92
716.98
Le
Conseil
Municipal,
approuve
à
la
majorité
des
membres,
le
compte
administratif
du
budget
communal
de
l'exercice
2015.
[2-_
FINANCES
- BUDGET
COMMUNE
- VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L'EXERCICE
2015
Le
Conseil
municipal
déclare
à
l'unanimité,
que
le
compte
de
gestion
du
budget
communal,
dressé
pour
l'exercice
2015,
par
le
Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part. [3-
FINANCES
-
BUDGET
COMMUNE
-
VOTE
DE
L’AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L'ANNEE
2015
|
A
l'unanimité
des
membres,
le
conseil
municipal
approuve
le
versement
de
l'excédent
de
fonctionnement
du
budget
de
la
commune
soit
446
914.71
€,
à
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
2016.
[4-_
FINANCES
-—
BUDGET
COMMUNE
- VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2016
]
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres,
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
du
budget
primitif
principal
de
l'exercice
2016
qui
s'équilibrent
en
dépenses
et
en
recettes
:
à
la
somme
de
3
429
710,68
€,
en
section
de
fonctionnement,
à
la
somme
de
1
601
530,39
€,
en
section
d'investissement,
comportant
le
report
des
restes
à
réaliser
de
l'exercice
antérieur
(montant
: 156
200,98
€
en
dépenses
et 63
484,00
€ en
recettes).
[ 5-_
FINANCES
—
BUDGET
EAU
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L'ANNÉE
2015
|
Sans
la
présence
de
M.
le
Maire,
sorti
de
la
salle
et
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
AIVAZIAN,
Adjoint
aux
Finances,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
du
budget
de
l'eau
de
l'exercice
2015,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
En
euros
|FONCTIONNEMENT
____
JINVESTISSEMENT
LIBELLE
Dépenses
ou | Recettes
ou | Dépenses
ou!
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
105
688,10
Opérations
de | 175
943,63
224
297,75
311
699,21
214
263,12
l'exercice TOTAUX
175
943,63
224
297,75
311
699,21
319
951,22
Résultats
de clôture.
Cr
|
+8 252.01
Restes
à
réaliser
8
324.54
Le
Conseil
Municipal,
approuve
à
la
majorité
des
membres,
le
compte
administratif
du
budget
annexe
de
l'Eau
de
l'exercice
2015.
[6-
FINANCES
—
BUDGET
EAU
- VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L'EXERCICE
2015
Le
Conseil
municipal
déclare
à
l'unanimité,
que
le
compte
de
gestion
du
budget
du
service
annexe
de
l'Eau,
dressé
pour
l'exercice
2015,
par
le
Receveur
Municipal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
[7-_
FINANCES
—
BUDGET
EAU
-
VOTE
DE
L’AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L'ANNEE
2015
A
l'unanimité
des
membres,
le
conseil
municipal
approuve
le
montant
excédentaire
en
fonctionnement,
soit
48
354,12
€,
à
affecter
à
la
section
d'Investissement
du
budget
primitif
2016.
[ 8-
FINANCES
— BUDGET
DE
L'EAU
—
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2016
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres,
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
du
budget
annexe
du
service
de
l'eau
de
l'exercice
2016
qui
s'équilibrent
en
dépenses
et
en
recettes
:
-
à
la
somme
de
230
500
€,
en
section
d'exploitation,
-
à
la
somme
de
326
196,13
€,
en
section
d'investissement,
comportant
le
report
des
restes
à
réaliser
de
l'exercice
antérieur
(montant
:3
765.46
€
en
dépenses
et
12
090.00
€
en
recettes).
[ 9-
FINANCES
-— VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2016
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les
taux
d'imposition
votés
en
2015.
Taxes
Rappel
2015
Taxe
d'habitation
103%
Taxe
foncière
(bâti)
22,67
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
41,21
%
-2- [10-
FINANCES
-— VOTE
DES
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
DE
L'ANNÉE
2016
|
A
la
majorité
des
membres
par
20
voix
pour,
7
n'ayant
pas
participé
au
vote
(Mme
SOLVIGNON,
Mme
CHARLES,
Mme
CLUZEL,
M.
GARBAY,
M.
VILLARD,
M.
ECKERT,
M.
JANIN,
membres
du
comité
directeur
d'une
association),
le conseil
municipal
approuve
les
subventions
à
allouer
aux
associations
marcellinoises,
pour
un
montant
global
de
37
755
Euros.
[11-
FINANCES
— RENONCIATION
A
UNE
RECETTE
DE
TAXE
D'URBANISME
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres,
l'admission
en
non-valeur
de
la taxe
d'urbanisme
d’un
montant
de
2250
€ due
par
une
entreprise
qui
a fait l'objet
d'une
procédure
de
liquidation
judiciaire.
12-
FINANCES
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
SOLLICITER
AUPRES
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
POUR
LA
VOIRIE
COMMUNALE
(CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
ROUTIER
DES
COMMUNES)
A
lunanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
du
Département
de
la
Loire
au
titre
de
l'enveloppe
de
voirie
pour
des
travaux
d'entretien
et
de
réfection
des
voies
communales.
[ 13-
FINANCES
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE
|
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
du
député
Dino
CINIERI
au
titre de
l'enveloppe
parlementaire,
pour
l'aménagement
du
Parc
situé
rue
de
la Marque.
[ 14-
FINANCES
-— DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE
]
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
de
la
sénatrice
Cécile
CUCKIERMAN
au
titre de
l'enveloppe
parlementaire,
pour
les
travaux
de
réfection
du
hall
et
de
la
salle
de
motricité
de
l'école
maternelle,
[ 15-
FINANCES
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE
|
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
du
sénateur
Jean-Claude
FRECON
au
titre
de
l'enveloppe
parlementaire,
pour
l'installation
de
WC
publics,
Place
du
Docteur
Villard.
[ 16-
FINANCES
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE
|
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
du
sénateur
Bernard
FOURNIER,
au
titre
de
l'enveloppe
parlementaire,
pour
la
réhabilitation
d'une
partie
de
la
Maison
du
XVème.
[17-
FINANCES
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE
]
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
demande
de
subvention
à
solliciter
auprès
du
sénateur
Maurice
VINCENT,
au
titre de
l'enveloppe
parlementaire,
pour
l'acquisition
d’une
saleuse.
[ 18-
VIE
MUNICIPALE
- DESIGNATION
REPRESENTANTS
OMA
|
A
la
majorité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
désignation
de
Marc
COMBETTE,
membre
titulaire
au
sein
du
Comité
directeur
de
l'Office
Marcellinois
d'Animation.
19-
AFFAIRES
SOCIALES
- APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
ENTRE
L'AMAD
ET
LA
COMMUNE
VISANT
L'ATTRIBUTION
DES
LOGEMENTS
DU
MICRO-FOYER
LOGEMENT
SITUE
RUE
DU
DOCTEUR
GUINARD
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
à
intervenir
entre
l'Association
Maintien
à
Domicile
(AMAD)
et
la commune
concernant
l'attribution
des
logements
du
micro-foyer
logement
en
projet,
rue
du
Docteur
Guinard.
20-
URBANISME
-
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
OPERATIONNELLE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
LOIRE
FOREZ
ET
L'EPORA
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres,
la
convention
opérationnelle
à
intervenir
entre
la
commune
de
St
Marcellin
en
Forez,
la
communauté
d'agglomération
Loire
Forez
et
l'Etablissement
Public
Foncier
de
l'Ouest
Rhône-Alpes
(EPORA)
dans
le
cadre
de
la
requalification
foncière
de
lilot
du
Couhard.
-3- Î21-
VOIRIE-RÉSEAUX
- PROJET
URBAIN
PARTENARIAL
(PUP)
—
ZA
LES
PLANTEES
—
Projet
BERGERON
E
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres,
la
réalisation
des
équipements
publics
qui
seront
nécessaires
à
la
construction
de
la
SARL
Bergeron
à
Trémoulin,
avec
prise
en
charge
financière
d'une
partie
de
ces
travaux
par
la
SARL
Bergeron
dans
le
cadre
d'une
convention
PUP
à
établir
entre
Loire
Forez
et
la
SARL
Bergeron,
et
avec
prise
en
charge
financière
d'une
autre
partie
par
des
futures
conventions
PUP
sur
le
périmètre
élargi
qui
sera
défini
par
Loire
Forez
et
approuve
l'avance
financière
de
la
Commune
dans
le
cadre
de
ces
travaux.
[ 22-
VOIRIE-RÉSEAUX
- SIEL
- AMENAGEMENT
ZA
DES
PLANTÉES
LL
A
l'unanimité
des
membres,
la
commune
à
approuvé
la
réalisation
des
travaux
d'aménagement
de
la
Zone
Artisanale
des
Plantées
par
le
SIEL
pour
un
montant
de
10
830
€
(desserte
télécom).
[23-
MARCHÉS
PUBLICS
- SUPPRESSION
DU
REGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
LA
COMMANDE
PUBLIQUE
]
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
approuve
la
suppression
du
règlement
intérieur
de
la
commande
publique,
avant
la
mise
en
place
prochaine
d'un
nouvel
outil
simplifié
pour
le
cadrage
des
procédures
de
la
commande
publique.
24-
ENVIRONNEMENT
- CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
COMPOSTAGE
PARTAGÉ
- LOTISSEMENT
LES
VACHERES
À
la
majorité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
à
intervenir
entre
la
commune,
la
communauté
d'agglomération
Loire
Forez,
le
bailleur
Bâtir
et
Loger
et
l'association
ASSEN
concernant
le
partenariat
pour
le
projet
de
compostage
partagé
(c'est-à-dire
concernant
plusieurs
ménages)
installé
au
lotissement
les
Vachères.
| 25-
DECISIONS MUNICIPALES
]
Décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
7
mai
2014
:
N°
2016_09
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
sur
un
bien
situé
1235
Chemin
de
Lachaud
lieudit
«
Le
Bachat
» appartenant
à Monsieur
COQUILLE
Emile
N°
2016_10
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
sur
un
bien
situé
36
Avenue
de
la
Gare
appartenant
aux
Cis
GACHON.
N°
2016_11
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
sur
un
bien
situé
8
bis
Avenue
de
la
Gare
appartenant
à
Madame
RICHARD
Valérie.
N°
2016_12
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
sur
un
bien
situé
10
bis
Avenue
de
la
Gare
appartenant
à
Madame
RICHARD
Valérie.
N°
2016_13
Commande
passée
auprès
de
la
société
GEOLIS
(42170
—
St
Just
St
Rambert),
pour
la
division
de
la
parcelle
communale
cadastrée
AT
10
située
aux
Plantées,
moyennant
la
somme
de
1876,80
€
TTC,
N°
2016_14
Commande
passée
auprès
de
la
société
EGAUD
JARRY
(42680
—
St
Marcellin
en
Forez),
pour
l'installation
de
deux
hublots
supplémentaires
à
détection
automatique
à
l'Ecole
mixte
1
(Complément
éclairage
de
l'escalier
principal)
moyennant
la somme
de
523,20
€ TTC.
N°
2016_15
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
FAVERJON
(42680
—
St
Marcellin
en
Forez),
pour
le
remplacement
d'une
lucarne
au
Pôle
Social,
moyennant
la somme
de
750,00
€
TTC. N° 2016_16 Commande
passée
auprès
de
la
société
VILVERT
MATERIAUX
(42600
—
Montbrison),
pour
l'achat
de
matériaux
d'isolation,
moyennant
la
somme
de
924,31
€
TTC.
N° 2016_17 Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
MENUISERIE
DESCOURS
LAURENT
(42210
—
Unias),
pour
l'installation
d’un
volet
roulant
pour
isoler
le
poste
de
surveillance
de
la
videoprotection,
moyennant
la
somme
de
778,80
€
TTC.
N°
2016_18
Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
BEG
(42160
—
St
Cyprien),
pour
la
pose
et
raccordement
d’interrupteurs
différentiels
et
leur
raccordement
aux
installations
de
videoprotection,
moyennant
la
somme
de
754,69
€ TTC.
N°
2016_19
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
GED
EVENT,
(42000
-—
St
Etienne),
pour
l'achat
de
4
nouveaux
chapiteaux
parapluie
afin
de
pouvoir
les
prêter
aux
associations,
moyennant
la somme
de
1948,80
€
TTC.
N°
2016_20
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
SAMIA
DEVIANNE
(34510
—
Florensac),
pour
l'achat
de
10
nouvelles
tables
et
20
bancs
pliants
afin
de
pouvoir
les
prêter
aux
associations,
moyennant
la
somme
de
1857,60
€ TTC.
N°
2016_21
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
CONDAMIN
(42952
—
St
Etienne),
pour
procéder
au
marquage
au
sol
afin
de
sécuriser
la voirie
communale,
moyennant
la somme
de
2604,00
€ TTC.
N°
2016_22
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
SEDI
Equipement
(42450
—
Sury
le
Comtal),
pour
le
renouvellement
du
matériel
utilisé
pour
les
élections
mais
aussi
l'acquisition
de
nouveaux
dans
le cadre
de
la
création
d’un
quatrième
bureau
de
vote,
moyennant
la
somme
de
3468,78
€
TTC.
N°
2016_23
Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
SEDI
Equipement
(42450
-
Sury
le
Comtal),
pour
le
renouvellement
des
urnes
utilisées
pour
les
élections
qui
ne
sont
plus
conformes
à
la
législation
en
vigueur
et
l'acquisition
d'une
nouvelle
une
dans
le
cadre
de
la création
d'un
quatrième
bureau
de
vote,
moyennant
la
somme
de
767,04
€
TTC.
N° 2016_24 Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
SEDI
Equipement
(42450
—
Sury
le
Comtal),
pour
l'achat
d'équipement
pour
les
écoles
(écussons,
drapeaux
français
et
européen)
indispensable
à
la
bonne
application
de
la
loi
PEILLON
relative
à
la refondation
de
l'école
de
la
République,
moyennant
la somme
de
475,56
€ TTC.
N°
2016_25
Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
JS
CONCEPT
(42270
-—
St
Priest
en
Jarez),
pour
l'achat
d'un
panneau
«
Salle
Bernard
Rouby
»
pour
poser
sur
le
bâtiment
de
la
Salle
des
spectacles,
moyennant
ta
somme
de
476,40
€
TTC.
N°
2016_26
Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
SARL
MENUISERIE
GENEVRIER,
(42163
—
Andrézieux-
Bouthéon)
relative
à
l'achat
de
volets
pour
l'appartement
de
l’ancienne
mairie,
moyennant
la
somme
de
3
834,00
€ TTC.
N° 2016_27 Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
TOLERIE
FOREZIENNE,
(42160
—
Bonson),
pour
l'achat
d’un
sticker
à
apposer
sur
une
lame
signalétique
permettant
d'indiquer
«
Restaurant
La
Fontaine
»,
moyennant
la
somme
de
120,00
€
TTC.
N° 2016_28 Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
JS
CONCEPT
(42270
-—
St
Priest
en
Jarez),
pour
l'achat
de
mâchoires
de
fixation
pour
les
nouveaux
panneaux
indicateurs
du
nouveau
sens
de
circulation
du
centre
bourg,
moyennant
la somme
de
312,00
€
TTC.
-5- N°
2016_29
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
VEOCLEAN
(42170
—
St
Just
St
Rambert),
pour
l'achat
une
nouvelle
auto-laveuse
pour
remplacer
le
matériel
usé,
moyennant
la
somme
de
10
629,60
€
TTC.
N°
2016
_30
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
SAINT
ETIENNE
BUREAU
(42160
- Andrézieux-Bouthéon),
pour
l'achat
de
vestiaires
neufs
pour
le
nouveau
bâtiment
des
services
techniques,
moyennant
la
somme
de
2
982,63
€ TTC.
N°
2016_31
Commande
passée
auprès
de
l’entreprise
MONEY
DISTRIBUTION
(42160
—
Andrézieux-Bouthéon),
pour
l'achat
de
rondins
de
bois
pour
créer
de
nouveaux
bacs
à
fleurs
dans
le
but
de
remplacer
ceux
en
noisetier
situés
dans
la cour
arrière
de
l’école
mixte
2,
Rue
de
la
Paix
et ceux
derrière
l'église,
moyennant
la
somme
de
1815,70
€
TTC.
N°
2016_32
Commande
passée
auprès
de
l'entreprise
JS
CONCEPT
(42270
—
St
Priest
en
Jarez),
pour
l'achat
de
panneaux
de
signalisation
pour
le
nouveau
sens
de
circulation
du
centre
bourg,
moyennant
la
somme
de
4 995,00
€ TTC.
N°
2016_33
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
sur
un
bien
situé
12
chemin
du
Mas
appartenant
à
Mme
ROUBY
Anne-Marie
N°
2016_34
Renonciation
à
l'exercice
du
droit
de
préemption
sur
un
bien
situé
21
Ter
route
de
la
Lande
appartenant
à
Monsieur
et Madame
BONVILLE
Lionel
[ 26-
INFORMATION
ET
QUESTIONS
DIVERSES
En
- Approbation
à
la
majorité
des
membres,
d'un
dédommagement
d'un
montant
de
400
€
à
verser
à
Monsieur
BEGON
pour
l'exploitation
des
terres
appartenant
aux
consorts
BAROUX
MAUGUIN
VOUTAT
qui
vont
être
rachetées
par
la
commune
dans
le
cadre
du
projet
des
jardins
familiaux
au
Placier,
- Point
sur
le
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale
- Reconduction
du
dispositif
des
chantiers
éducatifs
pour
cette
année
2016
(20
jeunes
âgés
entre
16
et
25
ans
seront
tirés
au
sort
pour
un
travail
d'une
durée
de
34
heures
en
mairie,
services
techniques
ou
écoles).
L'information
sera
diffusée
sur
le
KI
KAN
KOI.
Dates
à
retenir
:
- Une
dictée
intergénérationnelle
est
organisée
le
dimanche
3
avril
2016
à
15
heures
à
la
Salle
Bernard
Rouby. -
Mise
en
place
par
la
municipalité
d'une
activité
destinée
aux
enfants
âgés
de
0
à
3
ans
avec
les
assistantes
maternelles
:Lecture
d'histoires
par
une
conteuse
à
la
bibliothèque
le
mercredi
27
avril
2016
à
10
heures.
-
Nettoyage
de
la
commune
:
le
samedi
4
juin
2016
matin
en
collaboration
avec
l'accueil
Jeunes,
les
CME)Y
et
l'ASSEN
(qui
fournit
les
gants)
- Prochains
Conseils
Municipaux
:Mercredi
27
avril
2016
à 20h00
—
Jeudi
26
mai
2016
à
20h00
St
Marcellin
en
Forez,
le
31/03/2016
Le
Maire,
Eric
LARDON