Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV reunion du CM 14.11.2023 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7.09.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 14.11.2023 1
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 27.03.2023 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM JEUDI 6 AVRIL 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 5.10.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour reunion du conseil municipal du 13 j
Ordre du Jour - ordre du jour cm 10192023
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14.11.2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14.11.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Æ
AA
illon Vendelais Le 7 novembre 2023
adre de vie
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le
MARDI 14 NOVEMBRE 2023
à 20 H 30 à la Mairie
D
=
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU JEUDI 5 OCTOBRE 2023
MARCHES PUBLICS :
2-1 Approbation de la phase Avant-Projet Définitif dans le cadre du projet de
réhabilitation de la salle du complexe du lac.
FINANCES :
3-1 Approbation du bilan financier et du rapport d'activité 2022-2023 Maison France
Services.
3-2 Révision des tarifs municipaux.
RESSOURCES HUMAINES
4-1 Modification du temps de travail d'un adjoint administratif.
4-2 Création d'un poste d'ATSEM.
4-3 Création d'un poste d'agent technique territorial référent restaurant scolaire.
4-4 Mise à jour du tableau des effectifs.
4-5 Adhésion au contrat d'assurances statutaires.
CULTURE
5-1 Classement des archives sous le contrôle de la direction culture et patrimoine du
Département d'Ille-et-Vilaine.
INTERCOMMUNALITE
6-1 Convention d'adhésion au service commun d'ingénierie territorial avenant n°1. 6-2 Convention d'adhésion au service commun d'instruction des ADS (application du droit
des sols) avenant n°1.
6-3 Financement de la compétence GEMAPI - accord sur la révision libre des attributions
de compensation.
VOIRIE
7-1 Création de noms des voies en vue de la complétude de la base adresse nationale.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre participation et vous en remerciant,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
P.T.:
Le Maire,
Jean-Luc DUVEL
PV de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2023
Note descriptive