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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
G/htrilion
# A Vendelais Le 1% septembre 2023 e cadre de vie
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le
JEUDI 7 SEPTEMBRE 2023
à 20 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
TL: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU MARDI 4 JUILLET 2023
2. MARCHES PUBLICS :
2-1 Approbation de l'esquisse dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle du complexe du lac.
2-2 Avenant n°1 lot 3 « Menuiseries intérieures » dans le cadre des travaux de rénovation
thermique du restaurant scolaire.
3. FINANCES :
3-1 Décisions modificatives du budget principal.
4. DOMAINE ET PATRIMOINE
4-1 Convention d'animation sportive directe Basket
4-2 Convention d'animation sportive directe Football
4-3 Approbation du projet d'échange avec le CCAS de Chatillon-en-Vendelais des bâtiments
et terrain autour de l'espace jeune Vs le bâtiment de la Poste.
5. URBANISME
5-1 Avis de la commune sur la révision du Programme Local de l'Habitat n°3 (2024-2029).
6. RESSOURCES HUMAINES
6-1 Approbation de la modification du règlement intérieur du personnel communal. 6-2 Présentation de l'organigramme de Chatillon-en-Vendelais
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre participation et vous en remerciant,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jean-Luc DUVEL
P.T.: PV de la séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2023
Note descriptive