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Procès Verbal - 14 Proces verbal CCAS du jeudi 12 decembre 2024 Ville de Valdahon
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 14 Proces verbal CCAS du jeudi 12 decembre 2024 Ville de Valdahon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
VS
CCAS
DU
VALDAHON
(FF
V/AIDAHON
CONSEIL
D’ADMINISTRATION Procès-verbal
re eee
Séance
du jeudi 12 décembre
2024
Lens
es
g
qui s'est déroulée en salle d'honneur de la Mairie de
ARE
mune
le 07/02/2025
Valdahon
Sylvie
LE
HIR
et Bernard
ANDREZ
secrétaire
de
séance
PRÉSENCES
Administrateurs
en
exercice
: 15
La
séance
est
ouverte
à
20H05
et
levée
à
20H58
Etaient
présents
:
Mme
LE
HIR,
M.
ANDREZ,
M.
ARNAL,
Mme
BRACHOTTE,
Mme
BRECHEMIER,
M.
CASALE,
Mme
GUILLEUX,
M.
KURT,
Mme
LIME
VIEILLE
Etaient
absents
:
Mme
CHABRIER,
M.
DUMONT,
Mme
FERNIOT,
M.
LAPOIRE,
M.
MANZONI,
Mme
POURET Invités
: Mme
LEROY,
Mme
SEGUIN
Secrétaire
de
séance
: M
Bernard
ANDREZ
Procurations
de
vote
: M.
LAPOIRE
/
Mme
GUILLEUX,
Mme
POURET
/ Mme
BRECHEMIER
Page
| 1
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
—
25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com ORDRE
DU JOUR
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
—
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
D’AMINISTRATION
DU
18
OCTOBRE
2024
mn
3
2
CCAS
/
RESIDENCE
AUTONOMIE...nreenennrmnmnnnnnennnnnnnres
3
2.1
ADHESION
A
L'ADAT
semer
snnnnneeenenenenenenennnenenenennseseeee
3
2.2
ACTION
SOCIALE
EN
FAVEUR
DU
PERSONNEL
nes
4
2.3
NON
RESTITUTION
DE
CAUTION
APPARTEMENT
N°19
mnnnennnenes
5
MAC
CASE
ee
nmeemeec
eee
eteneseanesteneesmenemnns
es en
eses
scene
ramasse
seems
2208
6
3.1
REPAS
DES
AINES
:BONS
CADEAUX
POUR
LES
AINES
NE
PARTICIPANT
PAS
AU
REPAS
6
3.2
REPAS
DES
AINES
:FIXATION
DU
TARIF
ACCOMPAGNATEUR
smmnnnennenee
6
4
QUESTIONS
DIVERS...
Page
| 2
Adresse
postale
: CCAS
— 1
rue
de
l'hôtel
de
ville
- BP
37
- 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com 2.1.
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHESE
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
-
APPROBATION
DU
PROCES-
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
18/10/2024.
Conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur,
Madame
la
présidente
:
-__
Ouvre
la
séance
du
Conseil
d'administration,
- _
Procède
à
la
vérification
du
quorum,
-
Annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance
A
la
majorité,
le
Conseil
d'Administration
:
- _
Nomme
monsieur
Bernard
ANDREZ
comme
secrétaire
de
séance,
-__
Approuve
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
d'Administration
du
18
octobre
2024
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
2.
CCAS
/ RESIDENCE
AUTONOMIE
ADHESION
A
L’ADAT
=
AGENCE
DEPARTEMENTALE
D’APPUI
AUX
TERRITOIRES
Vu
l'article
L 5511-1
du
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
:
"Le
Département,
des
Communes
et
des
Etablissements
publics
intercommunaux
peuvent
créer
entre
eux
un
établissement
public
dénommé
agence
technique.
Cette
agence
est
chargée
d'apporter,
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissernents
publics
qui
le
demandent,
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier”. Vu
la
délibération
du
Conseil
départemental
du
Doubs
en
date
du
26
septembre
2016
portant
création
de
l'ADAT, Vu
les
statuts
de
l'ADAT,
tels
qu'adoptés
lors
de
|‘Assemblée
générale
constitutive
du
12
octobre
2016.
Vu
le
délibération
n"
112022
du
24
mai
2022
et
son
annexe,
modifiant
les
statuts
de
l'ADAT,
Vu
la
délibération
n"
812024
du
19
mars
2024
approuvant
la
revalorisation
de
la
grille
tarifaire
jointe
en
annexe, Exposé Face
à
l'évolution
des
missions
de
|‘Etat,
le
Département
du
Doubs
a
décidé
en
2016
en
concertation
avec
les
communes
et
les
EPCI
de
créer
une
structure
dédiée
pour
apporter
aux
collectivités
du
Doubs
une
solution
dans
le
domaine
de
|‘ingénierie
publique.
Le
choix
s'est
porté
sur
la
création
d'une
Agence,
au
sens
de
|‘article
L
55ll-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la
forme
d'un
établissement
public
administratif
dénommé
ADAT:
agence
départementale
d'appui
aux
territoires.
Cette
structure
assure
des
missions
de
base
(pack
de
base),
qui
ont
pour
objet
d'apporter
aux
Collectivités
Territoriales
et
aux
EPCI
adhérents
une
assistance
de
nature
technique et
juridique
dans
les
domaines
de
|
‘aide
à
|
‘informatisation
(logiciel,
installation,
formation
et
maintenance),
de
la
délivrance
de
conseils
juridiques,
et
de
toutes
autres
missions
dans
ies
limites
de
l‘article
L 5511-I
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Page
| 3
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l'hôtel
de
ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com Membres Les
membres
adhérents
à
l'ADAT
sont :
o
Le
Département
du
Doubs
o
Les
Communes
du
Doubs
o tous
les établissements
publics
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
dont
le siège
est sis dans
le département
du
Doubs,
ou
dont
une
ou
plusieurs
communes
sont
situées
sur
le territoire
du
département
du
Doubs.
Dans
ce
cas,
| ‘Agence
ne
pourra
intervenir
que
pour
les
seuls
projets
et
missions
intéressant,
infine,
les
communes
situées
sur
le
territoire
du
département
du
Doubs
o
tous
les
autres
établissements
publics
intercommunaux,
dont
les
syndicats
de
communes
et
les
centres
intercommunaux
d'action
sociale,
dont
ie
siège
est
sis
dans
le
département
du
Doubs
Il'est
précisé
que
| ‘adhésion
est
volontaire
et n'emporte
pas
transfert
de
compétences.
Missions
réalisées
pour
le
compte
de
structures
non-membres
Dans
le
cadre
de
la
mutualisation
entre
personnes
publiques,
l'ADAT
peut,
à
la
demande
d'une
collectivité
ou
d'un
établissement
public
non-membre,
à
titre
accessoire
et
ponctuel
(en
tout
état
de
cause
pour
un
volume
d'activité
inférieur
à
20
%
de
son
activité
totale),
assurer
des
prestations
de
services
se
rattachant
à
son
objet.
Intérêt
de
la
présente
adhésion
La
présente
demande
d'adhésion est
justifiée
par
la volonté
de
bénéficier
des
services
proposés
par
l'ADAT
en
matière
d'ingénierie
et d'assistance
informatique,
et de
délivrance
de
conseils
juridiques.
L'adhésion
donne
accès
aux
prestations
comprises
dans
le
pack
de
base
et
permet
également
de
solliciter
l'ADAT
pour
des
prestations
optionnelles
à
la carte,
avec
une
tarification
sur
devis.
L'adhésion
vaut
acceptation
des
statuts
de
l'ADAT
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le
conseil
d'administration
:
-__
Décide
d'adhérer
à l'ADAT
à compter
du
01/01/2025
-__
S'engage
à
régler
la
cotisation
annuelle
à l'ADAT
au
tarif en
vigueur
soit
1 700€
HT
-
Désigne
la Présidente
ou
son
représentant
pour
représenter
le CCAS
à | ‘Assemblée
Générale
de
l'ADAT
-_
Autorise
la Présidente
ou
son
représentant
à prendre
toutes
les
décisions
et à signer
tous
les
documents
concrétisant
cette
décision.
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
2.2 ACTION
SOCIALE
EN
FAVEUR
DU
PERSONNEL
Le
CCAS
est adhérent
au
Comité
National
d’Actions
Sociales
(CNAS)
suite aux
publications
des
lois
n°2007-
148
du
2
février
2007
dite
de
«
modernisation
de
la
fonction
publique
»,
et
du
19
février
2007
relative
à
ia
fonction
publique
territoriale,
qui
obligent
les
collectivités
territoriales
à
définir
une
politique
d'actions
sociale
pour
leurs
agents
et
qui
rend
obligatoire
l'inscription
au
budget
des
dépenses
de
prestations
sociales.
Page
| 4
Adresse
postale
: CCAS
— 1
rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services 5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com Afin
de
pouvoir
remercier
tout
le
personnel
pour
son
implication
et
son
travail
au
sein
du
CCAS,
et
indépendamment
des
prestations
sociales
proposées
par
le CNAS,
il est
proposé
d'attribuer
Un
bon
cadeau
à valoir
auprès
de
tous
les
commerçants
de
Valdahon
pour
les
fêtes
de
fin
d'année
en
2024,
prestation
que
r'offre
pas
le
CNAS,
de
la
manière
suivante
:
- Bons
cadeaux
d’une
valeur
de
50
€
aux
agents
stagiaires,
titulaires,
contractuels
de
droit
public,
à
temps
complet
ou
non
complet
et
en
activité
présentielle,
sous
réserve
qu'ils
aient
effectué
un
nombre
minimum
de
303
heures
rémunérées
en
2023
soit
2
mois
équivalent
temps
plein,
et
qu'ils
soient
encore
présents
dans
les
effectifs
au
30
novembre
2024.
Il est
précisé
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Medame
LIME-VIEILLE
demande
combien
de
personnes
sont
concernées
par
cette
action.
Madame
SEGUIN
précise
que
cela
concerne
5
agents
au
CCAS.
Madame
LE
HIR
ajoute
que
cette
action
a également
été
appliquée
pour
les
agents
de
la
Mairie.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
d'administration
:
- Approuve
la
dotation
de
bons
cadeaux
d’une
valeur
de
50
€
par
agent
répondant
aux
conditions
ci-dessus
indiquées,
- Indique
que
cet
avantage
sera
attribué
en
une
seule
fois
au
cours
de
l’année
2024
à l'occasion
des
fêtes
de
fin
d’année,
- Autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
et à
engager
les
dépenses
correspondantes.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
2.3
NON
RESTITUTION
DE
CAUTION
APPARTEMENT
N°19
Suite
au
départ
d'un
résident,
le logement
laissé
vacant
nécessite
des
travaux
de
remise
en
état d'un
montant
total
1
086.91
€
pour
les
fournitures.
Ces
travaux
seront
réalisés
en
régie.
ll a
été
proposé
de
retenir
l'intégralité
de
la
caution
de
600
€
afin
de
couvrir
une
partie
des
frais
de
remise
en
état.
Madame
LIME-VIELLE
s'enquiert
de
la
disponibilité
des
logements
au
sein
de
la
Résidence.
Madame
LEROY
lui
répond
qu'un
appartement
est
encore
disponible,
bien
qu'il
soit
en
cours
de
rénovation.
Elle
précise
toutefois
qu'une
commission
d'admission
se
tiendra
prochainement
pour
attribuer
ce
logement.
Madame
LE
HIR
rappelle
que,
désormais,
le montant
de
la
caution
s'élève
à
1 200
€
Elle
ajoute
que,
dans
la plupart
des
cas,
les
frais
de
rénovation
atteignent
également
cette
somme.
Madame
GUILLEUX
confirme
que
l'ancien
montant
de
la
caution
était
différent.
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le Conseil
d'Administration
:
-
Est
favorable
à
la
conservation
de
la
caution
de
600
€
-
Autorise
Mme
la
Présidente
ou
son
représentant
à effectuer
les
démarches
afférentes.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Page
| 5
Adresse
postale
: CCAS
—1
rue
de
l'hôtel
de
ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com 3.
CCAS
3.1
REPAS
DES
AINES
: BONS
CADEAUX
POUR
LES
AINES
NE
PARTICIPANT
PAS
AU
REPAS En
ce
qui
concerne
les
bons
cadeaux
offerts
aux
personnes
âgées
de
plus
de
75
ans
qui
en
font
la
demande
(si absence
au
repas
de
fin
d'année),
le CCAS
propose
de
passer
également
par
l'Unyon
des
commerçants
de
VALDAHON
et de
maintenir
le montant
à 20€
par
personne.
Au
vu
de
ce
qui
précède
le
conseil
d'administration
:
-__
Approuve
la dotation
de
bons
cadeaux
d’une
valeur
de
20€
par
aîné
répondant
aux
conditions
ci-dessus
indiquées,
-_
Autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
afférent
et
à
engager
les
dépenses
correspondantes.
Madame
GUILLEUX
rapporte
qu'un
grand
nombre
de
personnes
non
inscrites
étaient
présentes
lors
du
repas.
Elle
souligne
néanmoins
que
le
traiteur
Cézam
a
su
s'adapter
afin
que
personne
ne
soit
refusé.
Madame
LIME-VIEILLE
souhaite
connaître
le
nombre
de
repas
offerts
ainsi
que
le
nombre
de
bons
distribués.
Madame
GUILLEUX
lui communique
les
chiffres
: 205
repas
servis
et 236
bons
distribués.
Madame
LIME-VIEILLE
s'interroge
sur
la
reprise
des
visites
aux
aînés.
Elle
demande
s'il
ne
serait
pas
judicieux
de
les
rétablir à l’occasion
de
la
distribution
des
bons.
Madame
GUILLEUX
précise
alors
que
ces
visites
ont
été
interrompues
durant
la
période
COVID
et
n'ont
pas
été
rétablies
depuis.
Elle
indique
que
les
élus
ont
choisi
de
ne
pas
les
reprendre,
privilégiant
plutôt
les
visites
lors
des
épisodes
critiques
(canicules).
Elle
ajoute
que
désormais,
les
bons
sont
directement
retirés
auprès
de
l'équipe
du
CCAS.
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
3.2
REPAS
DES
AINES
: FIXATION
DU
TARIF
ACCOMPAGNATEUR
Depuis
2023,
l'âge
retenu
pour
l'invitation
au
repas,
a
été
fixé
à
75
ans.
Aussi,
comme
chaque
année,
les
personnes
qui
le souhaitent
peuvent
venir
accompagnée
par
une
personne
n'ayant
pas
75
ans
(compagne/compagnon
généralement)
mais
il est
demandé
une
participation
financière
à cet
accompagnant.
Il est
proposé
de
maintenir
un
tarif « accompagnateur
» à 30€.
Concernant
le
repas,
Madame
LIME-VIEILLE
souhaite
connaître
le
coût
réel
par
participant
et
savoir
si
plusieurs
devis
ont
été
sollicités pour
le traiteur.
Madame
SEGUIN
indique
que
le
coût
par
participant
est
d'environ
40
€,
mais
précise
que
ce
montant
doit
encore
être
affiné,
notamment
en
raison
de
l'ajustement
du
prix
des
boissons
après
la reprise
des
bouteilles
non
consommées.
Elle
ajoute
qu'un
seul
devis
a
été
présenté
aux
membres
du
conseil
d'administration,
celui-ci
ayant
été
retenu
pour
sa proposition
particulièrement
avantageuse.
Madame
SEGUIN
souligne
par
ailleurs
que
ce
poste
de
dépense
est
le
seul
à
ne
pas
avoir
augmenté
par
rapport
à
l’année
précédente.
Elle
prend
néanmoins
note
de
la
remarque
et
s'engage
à
solliciter
plusieurs
devis
l'an
prochain.
Madame
GUILLEUX
informe
que
le
repas
s'est
très
bien
déroulé
et
que
le
musicien
a
été
apprécié.
Page
| 6
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
-
25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.vaidahon.com Le
conseil
d'administration
:
-__
Approuve
le tarif ci-dessus
-__
Autorise
Mme
la
présidente
ou
son
représentant
à émettre
les
titres
correspondants.
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: O0
4
QUESTIONS
DIVERS
-
Madame
GUILLEUX
distribue
le
calendrier
2025
des
conseils
d'administration.
Madame
LIME-VIEILLE
insiste
sur l'importance
de
respecter
ce
planning.
-
Madame
GUILLEUX
rappelle
qu'un
moment
convivial
aura
lieu
le
lundi
16
décembre
à
14h30
à
la
Résidence
Autonomie,
en
présence
des
participants
au
voyage
en
Corse.
À
cette
occasion,
un
diaporama
photo
sera
diffusé
et
un
temps
d'échange
sera
partagé.
-
Madame
LEROY
rappelle
que
le
repas
de
Noël
de
la
Résidence
Autonomie
se
tiendra
le
20
décembre
à
midi.
Elle
précise
toutefois
qu'elle
a
reçu
très
peu
de
retours
des
membres
du
CA
pour
les
inscriptions.
Madame
Sylvie
LE
HIR
Monsieur
Bernard
ANDREZ
Présidente
du
CCAS,
Secrétaire
de
séance,
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|7
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
- 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél:
03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com