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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 29.05.2015 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 29 mai 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 29.05.2015 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1. M. BERTORA
Garantie d’emprunt accordée à la Régie
Intercommunale Gare Routière et Parc de
Stationnement pour l’opération « construction
d’un parc de stationnement sur le site du CHI
Bonnet.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
2. M. MORENON
Contrat de territoire 2013-2015 – Dispositif des
aides aux communes et E.P.C.I du Conseil
Général du Var – Opérations présentées au titre
de l’exercice 2015.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3. Mme MICHAU
AVSA Association Varoise de Secours aux
Animaux – Participation de la CAVEM au titre
de 2015.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4. M. BOUDOUBE
Programmes Européens INTERREG VA 2014-
2020 – Coopérations Franco-italiennes –
Avenant n°1 protocole d’entente passé avec la
Vallée de San Lorenzo.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5. M. MOUGIN
Attribution des subventions aux propriétaires
privés qui réhabilitent leur logement.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6. Mme CABITEN
Travaux d’entretien d’espaces verts –
Convention avec l’association Clarisse.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7. M. BROGLIO
Soutien d’un centre de formation de l’I.R.F.S.S
– Convention d’objectifs et de financement.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8. M. BOUDOUBE
Convention de projet urbain partenarial Leroy
Merlin.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9. M. BERTORA
Zone du Capitou à Fréjus Pôle Production –
Cession du terrain cadastré AI n°491 à monsieur
Bastien Sylvain.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10. M. MORENON
Construction d’un nouveau poste de refoulement
principal « Airebelle » des eaux usées à
Puget/Argens – Demande d’aide à l’agence de
l’eau.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11. M. MOUGIN
Acquisition de l’emprise foncière relative au
poste de refoulement « Montourey » grevant la
parcelle AR n°240 à Fréjus et constitution de
servitude de passage pour réseaux EU et AEP –
Régularisation des réseaux d’assainissement
entre le chemin du magasin métro et le rond
point de Caïs à Fréjus – Création d’une
servitude de passage et d’entretien pour réseaux
divers grevant les parcelles AR n°61 et n°309
propriété de la société OPCI French Wholesale
Stores FWS.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12. M. BROGLIO
Convention de numérisation du cadastre de la
commune des Adrets de l'Estérel.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13. M. BROGLIO
Convention CAVEM-ASLG domaine de
Séguret relative à l’entretien et la tarification des
logettes et des bacs conteneurs.
ADOPTE A
L'UNANIMITE 14. M. BOUDOUBE
Modification du tableau des effectifs. ADOPTE A
L'UNANIMITE
15. M. BERTORA
Subvention accordée à une association – Les
quartiers à l'école de la radio – Mosaïque FM.
ADOPTE A
L'UNANIMITE