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Document publié le Mercredi 3 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250903 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Mercredi 03 septembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trois septembre, à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle des mariages, à REIGNIER-ÉSERY, sur convocation adressée à tous ses membres, le 28 août précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 32
Présents à l’ouverture de séance : 20
ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PÉRINET ;
MONNETIER-MORNEX: Christophe AUGUSTIN ;
NANGY: Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE, Denise FERNANDES ; PERS-JUSSY : Dominique BRAND, David DE VITO, Patrice DOMPMARTIN, Isabelle ROGUET; REIGNIER-ÉSERY : Denise GERELLI-FORT, Virginie JACQUEMOUD, Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, Billy MARQUET, André PUGIN, Lucas PUGIN ;
SCIENTRIER : Patricia DÉAGE ;
Pouvoirs : 3
Absents excusés avec procuration : Isabelle SAGE a donné procuration à Denise GERELLI-FORT ; Didier EISACK a donné procuration à Stéphanie LE MOAL ; Michel BRANTUS a donné procuration à Patricia DEAGE Absents excusés : Anne-Marie LALLIARD, Ludovic WISZNIEWSKI, Esther VACHOUX Absents : Valérie VACHOUX, Sophie BIOLLUZ, Séverine MILLOT-FEUGIER, Aline MIZZI, Laurent CHIORINO ;
Secrétaire de séance : Lucas PUGIN
ORDRE DU JOUR
NUMÉRO D’ORDRE OBJET VOTE DU CONSEIL
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DEL20250903_076 Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 02 juillet 2025 APPROUVÉ
DEL20250903_077 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président INFORMÉ
DEL20250903_078 Rapport d’Activité (RA) 2024 de la Communauté de communes Arve & Salève (CCA&S) PREND ACTE
COMMANDE PUBLIQUE
DEL20250903_079 Attribution du marché subséquent n°1 dans le cadre de l’accord-cadre de la maitrise d’œuvre de la réalisation du schéma directeur cyclable APPROUVÉ
PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT
DEL20250903_080 Sensibilisation des scolaires à la transition écologique - “Programme Eco Pousse ”- convention de déploiement APPROUVÉ
POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
DEL20250903_081
Approbation de l’avis Personne Publique Associée d’Arve et Salève au titre du Programme Local de l’Habitat concernant le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Monnetier-Mornex
APPROUVÉ Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
DEL20250903_082
Approbation de la convention relative au financement de l'Observatoire Local des Loyers (OLL) porté par “Pour Le Logement Savoyard - Agence Départementale d’Information sur le Logement” (PLS-ADIL 74) pour l’année 2025
APPROUVÉ
ACTION SOCIALE
DEL20250903_083 Attribution d’une subvention à la MJC de Reignier-Esery pour la mise en œuvre du repair café dans le cadre du projet d’Espace de Vie Sociale APPROUVÉ
MOBILITÉ
DEL20250903_084 Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation des itinéraires structurants du Schéma directeur cyclable – Parcelle F 725 à Reignier-Esery APPROUVÉ
DEL20250903_085 Approbation de la convention d’utilisation liée au déploiement de l’autopartage sur le territoire du Syndicat Mixte des 4 communautés de communes APPROUVÉ
RESSOURCES HUMAINES
DEL20250903_086 Approbation de la mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) APPROUVÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
DEL20250903_087 Communication du Rapport d’Activité 2024 du Syndicat Intercommunal de VALORisation - “SIVALOR” PREND ACTE
DEL20250903_088 Communication du Rapport d’Activité 2024 du Syndicat de Rivières Les Usses - “Syr’Usses” PREND ACTE
DEL20250903_089 Communication du Rapport d’Activité 2024 du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et ses Affluents “SM3A” PREND ACTE
DEL20250903_090 Communication du Rapport d’Activité 2024 du Pôle Métropolitain Genevois Français “PMGF” PREND ACTE
L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site internet de la CCA&S.
Publiée électroniquement le 11/09/2025 Le Président d’Arve & Salève, Communauté de Communes,
Monsieur Sébastien JAVOGUES