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Document publié le Mercredi 4 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250604 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Mercredi 04 juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le quatre juin, à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle des fêtes à ARBUSIGNY, sur convocation adressée à tous ses membres, le 28 mai précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 32
Présents à l’ouverture de séance : 21
ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON, Esther VACHOUX ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PÉRINET ;
MONNETIER-MORNEX : Christophe AUGUSTIN (arrivé lors de la présentation sur le schéma cyclable), Ludovic WISZNIEWSKI (arrivé lors de la présentation sur le schéma cyclable);
NANGY : Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE, Denise FERNANDES ; PERS-JUSSY : Dominique BRAND, David DE VITO, Patrice DOMPMARTIN, Isabelle ROGUET; REIGNIER-ÉSERY : Denise GERELLI-FORT, Virginie JACQUEMOUD, Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, Lucas PUGIN, Isabelle SAGE
SCIENTRIER : Michel BRANTUS, Patricia DÉAGE ;
Pouvoirs : 4
Absents excusés avec procuration : André PUGIN a donné procuration à Denise GERELLI-FORT ; Didier EISACK a donné procuration à Stéphanie LE MOAL ; Billy MARQUET a donné procuration à Lucas PUGIN ; Laurent CHIORINO a donné procuration à Christophe AUGUSTIN ;
Absents excusés : Anne-Marie LALLIARD
Absents : Sophie BIOLLUZ, Séverine MILLOT-FEUGIER, Aline MIZZI, Valérie VACHOUX
Secrétaire de séance : Régine REMILLON
ORDRE DU JOUR
NUMÉRO D’ORDRE OBJET VOTE DU CONSEIL
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DEL20250604_058
Désignation d’un Secrétaire de séance, installation d’une nouvelle Conseillère communautaire et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 07 mai 2025
APPROUVÉ
DEL20250604_059 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président INFORMÉ
FINANCES
DEL20250604_060 Fixation des Attributions de compensation définitives 2025 APPROUVÉ
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
DEL20250604_061 Contrat de transfert relatif aux autorisations d’urbanisme des communes membres de la CCA&S aux archives départementales de Haute-Savoie APPROUVÉ Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
DEL20250604_062 Retrait du Syndicat Mixte du Schéma de COhérence Territoriale Cœur du Faucigny – Autorisation donnée au Président APPROUVÉ
DEL20250604_063 Délibération de principe portant sur la volonté d’intégrer le Schéma de COhérence Territoriale du Genevois français APPROUVÉ
MOBILITÉ
DEL20250604_064 Approbation de la convention de refacturation de l’accompagnement à la réalisation d’une enquête terrains qualitatives et quantitatives à la gare de Reignier-Esery APPROUVÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site internet de la CCA&S.
Publiée électroniquement le 05/06/2025 Le Président d’Arve & Salève, Communauté de Communes,
Monsieur Sébastien JAVOGUES