Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250903
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250702
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260225
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250507
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260128
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251218
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260603
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251001
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105 cc liste des deliberations
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Justice et droit,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Mercredi 5 novembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le cinq novembre, à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle communale, à MONNETIER-MORNEX, sur convocation adressée à tous ses membres, le 30 octobre précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 31 jusqu’à l’approbation de la délibération d’installation n° DEL20251105_106 et 32 à partir de la délibération n° DEL20251105_107
Présents : 16 présents jusqu’à la délibération DEL20251105_105 ; et 17 présents à partir de la délibération n° DEL20251105_106 ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON, Esther VACHOUX ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Nadine PÉRINET ;
MONNETIER-MORNEX: Christophe AUGUSTIN, Laurent CHIORINO (arrivé pour le vote de la délibération DEL20251105_106), Régis LAMURE (à participé au vote à partir de la délibération DEL20251105_107) NANGY: Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE,
PERS-JUSSY : Patrice DOMPMARTIN, Isabelle ROGUET,
REIGNIER-ÉSERY : Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, Billy MARQUET (départ après l’approbation de la délibération
DEL20251105_106), André PUGIN,
SCIENTRIER : Michel BRANTUS, Patricia DÉAGE ;
Pouvoir : 6
Absents excusés avec procuration : Gianni GUERINI a donné pouvoir à Nadine PERINET, Denise FERNANDES a donné pouvoir à Laurent FAVRE, Lucas PUGIN a donné pouvoir à Sébastien JAVOGUES, Virginie JACQUEMOUD a donné pouvoir à André PUGIN, Denise GERELLI-FORT a donné pouvoir à Stéphanie LE MOAL, Isabelle SAGE a donné pouvoir à Régine MAYORAZ, Absents excusés : Dominique BRAND, David DE VITO, Valérie VACHOUX, Absents : Anne-Marie LALLIARD, Sophie BIOLLUZ, Didier EISACK, Séverine MILLOT-FEUGIER, Aline MIZZI ;
Secrétaire de séance : Christophe AUGUSTIN
ORDRE DU JOUR
NUMÉRO D’ORDRE OBJET VOTE DU CONSEIL
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DEL20251105_104 Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 1er octobre 2025 APPROUVÉ
DEL20251105_105 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président INFORMÉ
DEL20251105_106 Installation d’un nouveau conseiller communautaire APPROUVÉ
DEL20251105_107 Approbation de la modification de la composition du Bureau et élection d’un nouveau Vice-Président APPROUVÉ
DEL20251105_108 Approbation de la modification d’attribution de fonctions aux Vice-Présidents APPROUVÉ
DEL20251105_109 Approbation des modifications de la composition des Commissions APPROUVÉ
DEL20251105_110 Approbation des nouvelles représentations dans les organismes extérieurs APPROUVÉ
DEL20251105_111 Retrait de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie du SIVALOR APPROUVÉ Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
FINANCES
DEL20251105_112 Budget Principal 2025 – Décision Modificative (DM) n°3 APPROUVÉ
COMMANDE PUBLIQUE
DEL20251105_113 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour l’aménagement de la Maison des Solidarités APPROUVÉ
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL20251105_114 Approbation de la convention avec Annemasse Agglo pour le déploiement du point relais de Reignier-Ésery dans le cadre de la cité des métiers du Grand Genève APPROUVÉ
POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
DEL20251105_115
Approbation de la prorogation du délai de validité de la subvention attribuée au bailleur social SOLLAR – 1001 VIES en soutien à une opération de création de logements sociaux
APPROUVÉ
CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE
DEL20251105_116 Approbation du règlement de voirie intercommunal APPROUVÉ
RESSOURCES HUMAINES
DEL20251105_117 Approbation de la modification des modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels de la Collectivité APPROUVÉ
DEL20251105_118 Création d’un poste permanent – Instructeur(-rice) des autorisations d’urbanisme APPROUVÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
DEL20251105_119 Communication du Rapport d'Activité (RA) du Syndicat Mixte (SM) SCOT “Cœur du Faucigny” PREND ACTE
DEL20251105_120 Communication du Rapport d'Activité (RA) du Syndicat Mixte du Salève (SMS) PREND ACTE
L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site internet de la CCA&S.
Publiée électroniquement le 12/11/2025 Le Président d’Arve & Salève, Communauté de Communes,
Monsieur Sébastien JAVOGUES