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Procès Verbal - CHEMIN 6727 1686297166
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 6727 1686297166)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE
Dernin Bernin, le 5 juin 2023 Aux conseillers municipaux :
Anne-Françoise BESSON — Hervé LAMBERT - Sophie
COUDERC - Jean BOURJADE -— Pascale PELLEGRINI -
Christophe DURET -Noémie BRUNIER - René REGIS -
Valérie SALASCA -— Brice MAUBLEU - Jacqueline COGNE —
Gabriel SABATIER -— Cyrielle SAVELLA — Daniel
PELLEGRINI - Isabelle MAROUARD — Alain GOUEDO -
Elizabeth BRET — Jonathan ARMANI — Cosima FRICK -
Franck LAZZAROTTO -— Lisa MANUGUERRA - Alain
SALOMON - Céline PEYSSON
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
le vendredi 9 juin 2023 à 18h30
en salle du conseil de la mairie de Bernin
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Anne-Françoise BESSON,
ORDRE DU JOUR : \
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 mai 2023
Tirage au sort des jurés d’assises
Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 08/07/2021) en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
IV. Vote des délibérations
Administration générale
01 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
02 — Désignation du référent déontologue à destination des élus communaux
Finances
03 - Nouvelle grille d'application des quotients familiaux pour les services enfance jeunesse
04 - Tarifs des repas cantine incluant la garde pendant le temps du déjeuner des temps péri et extra scolaire
05 - Tarifs du temps périscolaire (matin ou soir)
06 - Tarifs du centre de loisirs en journée tout compris ou en demi-journée seule 07 - Tarifs communaux entrant en vigueur au 1°" septembre
Page 1 sur 2 08 — Révision des tarifs communaux des locations de salles
09 - Versement d'une subvention à l'association Comité du Personnel Berninois (CPB)
Enfance jeunesse
10 - Approbation du règlement des accueils jeunesse péri et extrascolaires rentrée 2023
Cimetière
11 - Approbation du nouveau règlement intérieur du cimetière communal de Bernin
Urbanisme
12 - Plan local d'urbanisme — Modification n° 1 - Evaluation environnementale
13 - Demande d'inscription d'une mission au programme partenarial d'activités de l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise
Travaux
14 - Convention de servitude avec ENEDIS
Ressources humaines
15 - Suppressions d'emplois
16 - Créations d'emplois
17 - Indemnités des élus
V. Points divers / Questions diverses
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