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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 260623
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 260623)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Conseil Communautaire du 23 JUIN 2026
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
Nombre de votants : 34
Révision des règlements de fonds de | Pour: 33
2026173 COLE Contre : 0 23/06/2026
Abs : 1
Nombre de votants : 34
Répartition de l’enveloppe de Pour : 33
dotation de solidarité communautaire
2026174 2026 (DSC) Contre : 1
23/06/2026
AEs : 0
Nombre de votants : 34
Validation du rapport de là CLECT Pour : 34
2026175 dans le cadre du transfert de
23/06/2026 compétence de la station de Laguiole | Contre : O
Abs : O
Nombre de votants : 34
Composition de la CLECT - Prise Pour : 34
d'acte °
2026176 . 23/06/2026 Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 34
Création de la Commission
intercommunale pour l'accessibilité Pour : 34
2026177 (CIA) Contre : O
23/06/2026
Abs : 0
Nombre de votants : 34
Désignation des représentants à Pour : 34
2026178 l’espace Emploi Formation Trait Contre : 0
23/06/2026 | d'Union Abs : 0
Nombre de votants : 34
Désignation du représentant au sein Pour : 34
2026179 des instances de la société anonyme
d'économie mixte CAUSSES ENERGIA | Contre : 0
23/06/2026
ABs : O
| Dispositif d’aide à l’immobilier des
entreprises
Entreprise (Commune) : SCI LES Nombre de votants : 34
BUCHERONS liée à la SARL CHEZ
23/06/2026 NOUS (Florentin là Capelle) Pour : 34
2026180 . . L Projet : Acquisition du Bar Hôtel Contre : 0
Restaurant Le Florentin et travaux Abs : 0
S : de rénovation énergétique
(menuiseries extérieures) Conseil Communautaire du 23 JUIN 2026
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
Dispositif d’aide à l’immobilier des
entreprises Nombre de votants : 34
Entreprise (Commune) : SARL
23/06/2026 | COUTELLERIE DE LAGUIOLE HONORE | POUr : 34
2026181 DURAND (Laguiole) Contre : 0.
Projet : Travaux de modernisation °
magasin et atelier à la ZA de la Abs : 0
Poujade
Présentation, examen et mise au Nombre de votants : 34
vote de la convention de partenariat
avec EDF dans le cadre de Pour : 34
l'animation du label pavillon bleu Contre : 0
2026182 23/06/2026 2026 a la plage du lac de st Gervais
Abs : O
Nombre de votants : 34
Adhésion à l’association Sites et Cités
Remarquables de France et Pour : 34
2026183 désignation des représentants Contre : 0
23/06/2026
Abs : O
Examen de la convention
d'occupation précaire et révocable Nombre de votants : 34
du domaine public hydroélectrique Pour : 34
avec Electricité de France (EDF) °
2026184 23/06/2026 | relative aux aménagements Contre : 0 touristiques du lac de Saint-Gervais.
Abs : 0
| Nombre de votants : 34
Subventions aux associations - 1°” | Pour : 34
2026185 sxamen Contre : 0
23/06/2026
Abs : 0
Nombre de votants : 34
| Subventions aux associations de Pour : 34 | 2026186 maintien à domicile Contre : 0
23/06/2026
Abs : 0
D Nombre de votants : 34
| Reconduction du service de transport | Pour : 34
2026187 solidaire Contre : 0
23/06/2026
Abs : 0
Nombre de votants : 34
Poursuite du deploiement des
services d’autopartage et de Pour : 34
2026188 covoiturage Contre : 0
23/06/2026
ABs : O Conseil Communautaire du 23 JUIN 2026
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
Dénomination du site communautaire | Nombre de votants : 34
à st amans-des-cots en
Pour : 34
2026189 « Pôle multi-services Aubrac Carladez
Î » Contre : 0
23/06/2026 | Viadene | Abs : 0
|
Présentation, examen et mise au vote | Nombre de votants : 34
des nouveaux tarifs de l’eau potable Re . Pour : 34
sur le territoire de la régie des eaux 2026190 :
Argence Carladez Laguiole Contre : 0
23/06/2026
Abs : 0
. Présentation, examen et mise au vote
de l'attribution du marché de maitrise
d'œuvre relatif à la création d’un | Nombre de votants : 34
pompage d’eau destinée à la Pour : 34
23/06/2026 consommation humaine dans le lac de ° 2026191 :
Barrage de Sarrans et du réseau de | Contre : 0
refoulement jusqu’à l'UTEP de Pont-
la-Vieille Abs : 0
|
[ : Présentation, examen et mise au vote
des demandes de subvention relatives | Nombre de votants : 34
à la création d’un pompage d’eau
destinée à la consommation humaine | Pour: 34
2026192 23/06/2026 | dans le lac de Barrage de Sarrans et du
réseau de refoulement jusqu’à l'UTEP | Contre : 0
de Pont-la-Vieille Abs : O
Présentation, examen et mise au vote
de l'ajout de prestations payantes | Nombre de votants : 34
dans le cadre du plan de gestion de | ,e : Pour : 34
crise en cas d'insuffisance de la
2026193 23/06/2026 | ressource en eau sur là commune de | Contre : 0
Laguiole
Abs : 0
Présentation, examen et mise au vote | Nombre de votants : 34
de la décision modificative n°1 du | se Pour : 34
budget annexe de la régie des eaux 2026194 | :
Argence Carladez Laguiole Contre : 0
23/06/2026
Abs : 0
, , . Nombre de votants : 34 Présentation, examen et mise au vote
du transport d'eau destinée à la | Pour : 34
2026195 consommation humaine par camions- 23/06/2026 citernes Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 23 JUIN 2026
Liste des délibérations
2026196 23/06/2026
Maison de Santé Pluriprofessionnelle
de Laguiole -Avenant N°2 lot 04 -
Menuiseries intérieures
Nombre de votants : 34
Pour : 34
Contre : 0
Abs : 0