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Déliberation - 1813668
Procès Verbal - 1813631
Déliberation - 1697415
Procès Verbal - 1939615
Déliberation - 1073566
Déliberation - 1941010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1941010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
ES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
République
Française
042-214201352-20250401-2025-14-DE)|
N°
2025-14
Accusé
certifié
exécutoire
,
:
Réception
par
le préfet
: 04/04/2025
Département
de
la
Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
;
01
AVRIL
2025
Nombre
de conseillers
- en exercice
13
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le premier
avril,
et à vingt
- présents
12
.
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
- votants
13 (12#1
pouvoir)
régulièrement
convoqué,
s’est réuni au nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
riabsents
Mme
EYRAUD
Catherine.
- exclus ES R
Etaient présents : Raphaël DOITRAND, Bernard BRUN,
Date d'affichage
:
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
Eric
26/03/2025
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Gaëlle
Objet
LACHAND
7.5 AVENANT
CONVENTIONS
Absents
: Stéphane
BAROU
(a donné
procuration
à Raphaël
SIVAP
TRAVAUX
DE
GAULLE
DOITRAND)
SLa
secrétaire
de
séance
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
AGOSTINI
FINANCES/SIVAP
: AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
FINANCIERE
DU
07/07/2021
DU
SIVAP
POUR
LES
TRAVAUX
DE
SEPARATIF
DE
LA
RUE
CHARLES
DE
GAULLE/
RUE
POMPIDOU/
RTE
DU
CHATELARD
Mine
le Maire
présente
l’avenant
n°1
a la convention
financière
du
07/07/2021
du
SIVAP
pour
les
travaux
de
séparatif de
la rue
Charles
de
gaulle/
rue
Pompidou/
rte
du
Châtelard
. Cette
dernière
prévoit
que
le montant
des
travaux
d’eaux
usées
et d’eaux
pluviales
seront
demandés
exceptionnellement
avant
le versement
du
solde
des
subventions
accordées
par
l’Agence
de
l’Eau
Loire
Bretagne
et le Département
de
la Loire.
Le
montant
facturé
sera
le montant
des
travaux
déduction
faite
des
subventions
attendues.
A
réception
des
subventions,
un
éventuel
ajustement
pourra
intervenir
au
vu
des
montants
réellement
versés. Après
en
avoir
discuté
et délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
l’avenant
Certifié
conforme,
Fait
à
Marclopt,
SMme
Bernadette
AGOSTINI
LE
01/04/2025
ë
Le
Maire,
Ont
signé
au
registre
Mme
le
Maire
et le
secrétaire
de
séance.
DD
EYRAUD
Publié sur le site internet le 05/04/2025
C