Ordre du Jour - cm260308

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Ordre du Jour - cm260308 Document publié le Mardi 26 juin 2007 par la commune d'Huriel. Lien du pdf (Ordre du Jour - cm260308)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Handicap et inclusivité, LE CONSEIL MUNICIPAL

A VOTE LE BUDGET 2008

Pour sa seconde réunion officielle, le nouveau conseil municipal d’Huriel a examiné un ordre du jour chargé :

DELEGATIONS : Les différentes délégations sont les suivantes :

ORGANISMES

TITULAIRES

SUPPLEANTS

COMMUNAUTE DE

COMMUNES DU PAYS

D’HURIEL

BOURICAT Gérard

ABRANOWITCH Stéphane

PENAUD Jean-Pierre

BOURDUT Claude

RENAUDET Liliane

PORTIER Philippe

JOACHIM Karine

COUTURIER Dominique

ORTEGA Sophie

GIGAND Edith

KWASNIEWSKI Christian

CASTELLANI Erick

SICTOM

Syndicat Intercommunal de Collecte

et de Traitement des Ordures

Ménagères

CASTELLANI Erick

PORTIER Philippe

LAURENT Serge

VENUAT Jocelyne

RENAUDET Liliane

BOURICAT Gérard

SIEGA

Syndicat Intercommunal

d’Electricité et de Gaz de l’Allier

PORTIER Phlippe GODET Véronique

SIVOM Eau Assainissement

Rive Gauche du Cher

BOURDUT Claude

LAURENT Serge

PENAUD Jean-Pierre

ABRANOWITCH Stéphane

CNAS

Comité National d’Action Sociale

GIGAND Edith VENUAT Jocelyne

CCAS

Centre Communal d’Action Sociale

GIGAND Edith

PICARELLI Valérie

BLONDRON Alain

VENUAT Jocelyne

CHABROL Jean Elie

FOYER PERSONNES AGEES

DE DOMERAT

VENUAT Jocelyne BLONDRON Alain

CENTRE SOCIAL DE

SAINT MARTINIEN

KWASNIEWSKI Christian PICARELLI Valérie

COMITE D’AIDE AUX

PERSONNES AGEES DE

MONTLUCON

BLONDRON Alain VENUAT Jocelyne

VALLEE DE MONTLUCON

Option Tourisme

RENAUDET Liliane BLONDRON Alain

CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU COLLEGE

ORTEGA Sophie

GODET Véronique

JOACHIM Karine

BLONDRON Alain

COMMISSION D’APPEL

D’OFFRES

CASTELLANI Erick

BOURDUT Claude

CHABRIDON Roger

RENAUDET Liliane

COUTURIER Dominique

CHABROL Jean Elie

ALERTE METEO 4 BOURICAT Gérard

DUMONT Jean-Pierre

Astreinte (AUTOURDE David

ou GAVELLE Pascal)

COUTURIER Dominique

COMMISSIONS : Les différentes commissions sont les suivantes :

Président : Gérard BOURICAT- Maire

Finances - Personnel communal - Affaires économiques - Affaires agricoles

Vice-Président : Claude BOURDUT

Membres : ABRANOWITCH Stéphane - BLONDRON Alain - CASTELLANI Erick - CHABRIDON Roger - COUTURIER Dominique - GIGAND Edith - JOACHIM Karine - PENAUD Jean-Pierre - PORTIER Philippe - RENAUDET Liliane

Promotion commune - Information - Communication - Réunions de quartiers et de villages - Accueil

Vice-Président : Jean-Pierre PENAUD

Membres : BLONDRON Alain - JOACHIM Karine - LAURENT Serge - ORTEGA Sophie - PORTIER Philippe - PICARELLI Valérie - VENUAT Jocelyne

Enfance - Jeunesse - Personnes Agées - Handicapés - Santé - Transports - Sécurité routière - Vie sociale

Vice-Président : Claude BOURDUT

Membres : BLONDRON Alain - GIGAND Edith - GODET Véronique - JOACHIM Karine - KWASNIEWSKI Christian - LAURENT Serge - ORTEGA Sophie - VENUAT Jocelyne

Cadre de vie - Urbanisme - Travaux voirie - Environnement - Développement Durable

Vice-Président : COUTURIER Dominique

Membres : ABRANOWITCH Stéphane - BOURDUT Claude - CHABROL Jean-Elie - GIGAND Edith - KWASNIEWSKI Christian - LAURENT Serge - PORTIER Philippe - RENAUDET Liliane

Affaires sportives - Affaires scolaires - Affaires culturelles - Festivités - Vie associative

Vice-Président : CASTELLANI Erick

Membres : CHABROL Jean-Elie - GODET Véronique - JOACHIM Karine - KWASNIEWSKI Christian - ORTEGA Sophie - PICARELLI Valérie -

RENAUDET Liliane - VENUAT Jocelyne

Tourisme - Patrimoine (classé, communal) - Travaux aux bâtiments

Vice-Président : RENAUDET Liliane

Membres : ABRANOWITCH Stéphane - BLONDRON Alain - BOURDUT Claude - CHABRIDON Roger - CASTELLANI Erick - GODET Véronique - PENAUD Jean-Pierre - PICARELLI Valérie

Aménagement du bourg

Vice-Président : PENAUD Jean-Pierre

Membres : tous les membres du conseil municipal

COMPTE ADMINISTRATIF 2007 ET COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR :

L’assemblée a validé les résultats de clôture de l’exercice 2007, faisant ressortir :

pour la commune un excédent de 140 523,46 €

pour le service annexe d’assainissement un excédent de 19 193,54 €

BUDGET 2008 :

Les budgets de l’exercice 2008, s’équilibrent ainsi :

BUDGETS DEPENSES RECETTES

PRINCIPAL :

Fonctionnement

Investissement

1 855 643,46

2 129 042,78

1 855 643,46

2 129 042,78

ANNEXE :

Exploitation

Investissement

87 193,54

690 402,16

87 193,54

690 402,16

TOTAL GENERAL 4 762 281,94 € 4 762 281,94 €

FISCALITE :

Les taux d’imposition demeurent inchangés :

Taxe d’habitation : 11,52

Foncier bâti : 17,18

Foncier non bâti : 36,44

Taxe professionnelle : 11,39

PLAN DE REAMENAGEMENT DE LA CARRIERE DU PONT DE BOIS :

Le maire a été sollicité par la Direction des Carrières du Montluçonnais sur le plan de réaménagement du site, à l’expiration de la concession autorisée. A ce propos le maire a rappelé les termes du P.V. de la commission départementale des carrières en date du 26 juin 2007 prévoyant que les conditions de remise en état ne changeront pas la vocation initialement prévue à savoir : un plan d’eau. Considérant que l’avis qui lui est demandé ne change ni le périmètre autorisé, ni le rythme d’exploitation, ni l’option choisie pour le réaménagement final du site, le conseil a autorisé le maire à donner un avis favorable (17 voix pour, 2 contre (MM CHABRIDON et CHABROL).

CONTRATS DE PRETS :

Le conseil a autorisé le maire à signer les contrats d’emprunts relatifs à l’exercice 2007, qui n’ont pas été réalisés, les opérations auxquelles ils se rapportaient n’ayant pas reçu de commencement d’exécution. Le 1 er emprunt de 400 000 € destinés aux investissements de la commune sera réalisé auprès du Crédit Agricole, le 2 ème de 120 000 € destinés au service annexe d’assainissement sera réalisé auprès de la Caisse d’Epargne.

LOYERS :

Le loyer du local des infirmières sera révisé, conformément aux variations de l’indice du coût de la construction, portant le montant du loyer mensuel à 226,02 €. SUBVENTION A l’UDAAR :

Le conseil a décidé d’attribuer une subvention à l’union départementale des associations d’animation en milieu rural, qui rencontre actuellement des difficultés financières. C’est cet organisme qui permet au GCLH de proposer chaque mois une séance de cinéma à la salle des fêtes. La subvention exceptionnelle s’élève à 300 €.

CANTINE SCOLAIRE :

Les nouveaux tarifs de la cantine scolaire ont été fixés à :

37,40 €/mois pour les enfants d’Huriel

56,40 €/mois pour les enfants des communes extérieures

2,80 € pour un repas exceptionnel

4,50 € pour un repas adulte

et entreront en vigueur le 1 er septembre 2008.

CAMPING :

Les tarifs du camping municipal sont fixés ainsi qu’il suit pour la saison 2008 : Par campeur adulte 1,45 €

Par enfant de 2 à 4 ans 0,70 €

Par enfant de 4 à 10 ans 0,70 €

Emplacement 1,25 €

Véhicule 0,95 €

Branchement électrique 2,20 €

Visiteur 0,85 €

Garage mort par jour 1,80 €

Garage mort par mois 53,00 €

MUSEE :

La commune a décidé d’adhérer au système de « Passeport Patrimoine » mis en place par le Conseil Général de l’Allier. Les tarifs du musée de la Toque sont donc fixés comme suit :

Tarif adulte plein tarif : 3 €

Tarif adulte détenteur du Passeport Patrimoine : 2 €

Tarif enfant de 6 à 12 ans : 2 €

Tarif enfant de moins de 6 ans : gratuit

CONTRAT D’UN AGENT :

Conformément à l’accord donné par l’ANPE de Montluçon, il a été décidé de prolonger le contrat d’accompagnement dans l’emploi de Madame Martine MENAGER, agent de service aux écoles.

CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE :

Le contrat d’assistance à la maîtrise d’œuvre, sollicité auprès des services de la DDE en vue du lancement de l’aménagement du bourg, a été présenté à l’assemblée. Reçu le matin même, il a été décidé qu’il serait examiné par la commission municipale chargée de cette opération, mais le principe de sa signature par le maire a été adopté. MARCHE DE TRAVAUX :

Le marché concernant les travaux d’assainissement de la rue de la Chaume Berger a été accepté. Le maire a été autorisé à signer ce marché d’un montant de 95 614,22 € TTC avec l’entreprise SMTPB.

AFFAIRES GENERALES :

Au terme de la réunion, ont été évoqués la course cycliste du samedi 3 mai, la fête de la musique, et le concert d’été du 22 août.