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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Chélieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2022 03 24)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU 24 MARS 2022
Le vingt-quatre mars deux mille vingt-deux, le conseil municipal de CHELIEU s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Max GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Max GAUTHIER, Céline MAZOT, Bernard GONIN, Arnaud CHAUDIERE, Gilles LEHMANN, Gilles REBRION, Fabienne MANON, Christiane FUZIER, Sébastien ARNAUD, Audrey RIGARD, Jean-Baptiste VILLETON, Cédric GERMAIN Julien RITTER, Laure CATINON-BONVIN
Absents excusés : Sébastien ARNAUD donne pouvoir à Céline MAZOT
Secrétaire de séance : Céline MAZOT
Approbation du compte-rendu de la dernière séance
1. Budget
Vote du compte administratif 2021 (Délibération N° 22-03-05)
Fonctionnement Investissement Dépenses 346080.42 469805.28 Recettes 465769.64 401412.11 Résultat exercice 2021 119689.22 60349.06 Excédent reporté 237198.62 434022.28 Résultat de clôture 356887.84 494371.34
Vote du compte de gestion 2021 (Délibération N° 2022-03-09)
Fonctionnement Investissement Dépenses 346080.42 469805.28 Recettes 465769.64 401412.11 Résultat exercice 2021 119689.22 60349.06 Excédent reporté 237198.62 434022.28 Résultat de clôture 356887.84 494371.34
Vote des taux (Délibération N° 2022-03-04)
Inchangés : taxe foncière 30.35 % taxe foncière non bâti : 42.81 %
Vote du budget communal (Délibération N° 2022-03-08)
dépenses recettes
Section de fonctionnement 640 214.00 640 214.00 Section d’investissement 858 388.18 858 388.18
Vote du compte administratif Lotissement Métraillé (Délibération N° 2022-03-06)
Fonctionnement Investissement Dépenses 2856.00
Recettes 200000
Vote du compte de gestion Lotissement Métraillé (Délibération N° 2022-03-07)
Fonctionnement Investissement Dépenses 2856.00
Recettes 200 000
Vote du budget Lotissement Métraillé (Délibération N° 2022-03-10)
Fonctionnement
Dépenses 279 144.00
Recettes 279 144.00 2. Personnel
Monsieur le Maire fait part du départ à la retraite de Madame Annick MEUNIER-BLANCHON. C’est Mme Anaïs Guillaud qui la remplace.
3. Ecole
Il est attribué un budget pour l’école de 65 € par élèves et 700 € en investissement
4. Logement communal
Il est fait part du départ de Mme JULLIAN-GAUFRES du logement T3 au-dessus de la Mairie. Le conseil valide son remplacement par Mme CHAUVEL Davina pour un loyer de 410 € mensuel et donne tout pouvoir à M le Maire pour signer tous les documents se rapportant à cette location.
5. Divers
M Cédric Germain propose que l’on réfléchisse à une modification d’attribution des aides concernant les vélos à assistance électrique (VAE). Affaire à suivre.
Prochaine réunion du conseil municipal le jeudi 12 Mai 2022 à 20h30