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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2022 11 10
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Chélieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2022 11 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
COMPTE RENDU DU 10 NOVEMBRE 2022
Le dix novembre deux mille vingt-deux, le conseil municipal de CHELIEU s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Max GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Max GAUTHIER, Céline MAZOT, Bernard GONIN, Fabienne MANON, Arnaud CHAUDIERE, Christiane FUZIER, Sébastien ARNAUD, Audrey RIGARD, Cédric GERMAIN, Julien RITTER, Laure CATINON, Gilles REBRION.
Absents excusés :, Gilles LEHMANN, Jean-Baptiste VILLETON, Cédric GERMAIN donne pouvoir à Sébastien ARNAUD
Secrétaire de séance : Julien RITTER
Approbation du compte-rendu de la dernière séance
1. Fonds de concours (Délibération N° 2022-11-01)
Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné – Annule et remplace la délibération N° 2022-06-01
Monsieur le Maire expose au conseil municipal le devis pour la création d‘un ilôt de fraicheur Place de la Mairie de l’entreprise LAQUET d’un montant de : 34 512.75 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- ADOPTE l’opération ci-dessus
- APPROUVE les estimations ci-dessus
- SOLLICITE une subvention au titre du fonds de concours de la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné - ARRETE les modalités de financement comme suit :
o Communauté de Communes : 8 466.00 €
o Autofinancement sans emprunt : 26 046,75 €
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire
2. Transfert de la paie au centre de gestion
Monsieur le Maire fait part de la possibilité transfert de la gestion des paies au centre de gestion. Cela peut être mis en place dès le début de l’année 2023.
Délibération N° 2022-11-02
3. Syclum
Présentation d’un film du Syclum. Le ramassage des ordures ménagères se fera une fois tous les 15 jours ainsi que le ramassage des poubelles jaunes soit un ramassage par semaine. Seul les verres et grands cartons seront apportés dans les containers.
Chaque foyer sera équipé d’une poubelle jaune.
4. Informations diverses
- Ecole : A eu lieu le conseil d’école, rien à signaler.
- VDD : La communauté souhaite imposer une réversion de la taxe d’aménagement perçue par les communes. Un débat doit avoir lieu à la CC. Les conseils municipaux auront alors à se prononcer.
Prochaine réunion du conseil municipal le jeudi 22 Décembre 2022 à 20h30